Rémy Jacques

1817 – 1905

Œuvres32

Total pages640médiane 9 p.

Présence au catalogue1877–1891rééditions incluses

Bibliographie (32)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'exercice 1878, (Gouvernement général civil de l'Algérie) par M. Jacques, député (16 juin 1877)	Impr. de Cerf et fils	120
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. J. Maigre, relative aux réunions publiques électorales, par M. Jacques, député (5 fév. 1877)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi ayant pour objet de régulariser le régime des terres domaniales en Algérie en ce qui concerne la colonisation, présentée par MM. Gastu et Jacques, députés (16 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	22
1878	Proposition de loi relative à l'exécution de la loi du 26 juillet 1873 sur la constitution de la propriété indigène en Algérie, en ce qui concerne l'établissement de la propriété individuelle, la délivrance des titres, le partage en cas d'indivision, la transcription, l'enregistrement et le timbre, présentée par MM. Jacques, Gastu, Thomson, Députés (8 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	9
1878	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget sur le Budget des dépenses de l'Exercice 1878, ([Ministère de l'Intérieur], Service du gouvernement gén. de l'Algérie.) par M. Jacques, député (5 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	8
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	35
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'exploitation des lignes maritimes postales entre la France et l'Algérie, par M. Jacques, député (19 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	19
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	14
1881	Proposition de loi ayant pour objet de réduire de 10 à 6 % le taux de l'intérêt légal de l'argent en Algérie... présentée par MM. Jacques, Gastu, Thomson,... (7 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de réduire de 10 à 6% le taux de l'intérêt légal de l'argent en Algérie... par M. Jacques,... (28 juillet 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jacques, Gastu et Thomson ayant pour objet de réduire de 10 à 6% le taux de l'intérêt légal de l'argent en Algérie... par M. Jacques,... (31 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	7
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	1
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	6
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet les modifications à apporter au décret du 24 octobre 1870 sur les cours d'assises et le jury en Algérie, par M. Jacques,... (31 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	15
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'état civil des indigènes musulmans de l'Algérie, par M. Jacques,... (12 février 1881.)	impr. de A. Quantin	40
1883	Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, portant organisation de la juridiction française en Tunisie, présenté... par M. Jacques,... (1er mars 1883.)	Impr. de P. Mouillot	2
1883	Proposition de loi sur le régime législatif de l'Algérie, présentée, par MM. Jacques, Le Lièvre et Henry Didier. (17 mai 1883.)	Impr. de P. Mouillot	7
1883	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant organisation de la juridiction française en Tunisie, par M. Jacques,... (15 février 1883.)	Impr. de P. Mouillot	26
1884	Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant annulation sur l'exercice 1883 et ouverture sur 1884 au ministre de l'agriculture, d'un crédit supplémentaire de 408,000 francs pour la continuation des travaux du barrage de l'Oued-Fergoug (département d'Oran), par M. Jacques,... (27 novembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 600,000 francs, relatif à la construction des Ecoles supérieures d'Alger, par M. Jacques,... (27 novembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	3
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 576,789 fr. 76, pour l'achèvement du palais de justice d'Alger, par M. Jacques,... (15 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	9
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'attribution, au profit des particuliers ayant subi des pertes dans les incendies des forêts survenus au mois d'août 1877 dans les arrondissements de Bône et de Philippeville (département de Constantine), des sommes provenant ou à provenir, jusqu'à concurrence de 494,668 fr. 15, du séquestre opposé sur les territoires des Beni-Salah, des Oulea-Bechiah et de l'Oued-Gondi, par M. Jacques,... (6 novembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	7
1884	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la liquidation de l'arriéré du service de la propriété indigène en Algérie et tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 1,560,000 francs, par M. Jacques,... (22 décembre 1884.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'un port à Mostaganem (département d'Oran), par M. Jacques,... (11 juillet 1885)	Impr. de P. Mouillot	7
1885	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'aménagement et au rachat des droits d'usage dans les forêts de l'Algérie, aux exploitations et abus de jouissance dans les bois des particuliers, à la police des forêts et au reboisement, par M. Jacques,... (28 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	16
1886	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'organisation des syndicats en Algérie pour la défense contre le phylloxera, par M. Jacques,... (12 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	10
1887	Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Intérieur). Service du gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Jacques, député (6 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	127
1887	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Oran (Algérie) à emprunter une somme de 5,000,000 de francs, par M. Jacques,... (18 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	12
1887	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Flers (Orne) à emprunter 151,493 fr., par M. Jacques,... (19 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aube à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins ordinaires, par M. Jacques,... (19 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner	Impr. de P. Mouillot	38
1891	La question algérienne devant le Sénat	impr. de J. Péchade	54

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Rémy Jacques.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	11
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	10
Alfred Naquet	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	10
Édouard Millaud

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	15
Impr. de Cerf et fils	8
impr. de A. Quantin	8
impr. de J. Péchade	1

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