SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Flourens et plusieurs de ses collègues portant suppression de la taxe établie par l'article 3 de la loi du 14 juillet 1855 et de la surtaxe établie par l'article 12 de la loi du 16 septembre 1871 sur les denrées agricoles ne pouvant voyager qu'en grande vitesse, par M. Mac-Adaras,... (28 mai 1891.)James Dyer Mac AdarasMotteroz
← PrécédentPage 336 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
1891
2
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gustave Rivet ayant pour objet la création d'une caisse nationale d'assurance agricole, par M. Nivert,... (27 octobre 1891.)Albert NivertMotteroz18913
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Isambard tendant à généraliser et à syndiquer les bureaux de bienfaisance, par M. Thorel,... (28 mai 1891.)Ernest ThorelMotteroz18913
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube) tendant à la suppression du concours du second notaire et de l'assistance des témoins instrumentaires pour la réception des actes notariés ordinaires par M. Babaud-Lacroze,... (16 mars 1891.)Antoine Babaud-LacrozeMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube), et plusieurs de ses collègues, relative aux déclarations de mutations après décès, par M. Loreau,... (19 mars 1891.)Alfred LoreauMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer,... relative à la publicité à donner à la décision qui pourvoit un individu d'un conseil judiciaire, par M. Babaud-Lacroze,... (19 mars 1891.)Antoine Babaud-LacrozeMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de reconnaître aux communes, sous certaines conditions le droit de subventionner les écoles publiques et privées, par M. Loreau,... (28 mai 1891.)Alfred LoreauMotteroz18914
Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Goujon et plusieurs de ses collègues tendant à la répression des fraudes dans la vente des cafés en grains, verts ou torréfiés, par M. Macherez,... (18 juin 1891.)Alfred MacherezMotteroz18913
Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube) ayant pour objet de rectifier et de compléter la loi du 19 février 1889 sur l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances, par M. Herbecq,... (18 juin 1891.)Ernest HerbecqMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Terrier et plusieurs de ses collègues relative à la nomination des préfets et des sous-préfets, par M. Herbecq,... (18 juin 1891.)Ernest HerbecqMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 15e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Goussot et plusieurs de ses collègues tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, un crédit extraordinaire de 50000 francs pour secours aux ouvriers verriers de Lyon et de Pantin actuellement sans travail par suite de chômage forcé, par M. Royer,... (9 novembre 1891.)Louis-Auguste RoyerMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Engerand tendant à décider que les condamnations prononcées pour délits de chasse, de pêche, contraventions à la police du roulage et, en général, pour toutes les infractions ou la bonne foi ne peut être invoquée comme excuse, ne seront pas portées sur le casier judiciaire, par M. Jean Plichon,... (11 janvier 1892.)Jean PlichonMotteroz18913
Rapport sommaire fait au nom de la 18e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Siegfried et un grand nombre de ses collègues ayant pour objet la création d'une caisse des emprunts départementaux et communaux, par M. Muller,... (24 décembre 1891.)Edouard MullerMotteroz18914
Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Letellier et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'accorder progressivement à tous les officiers et assimilés des deux armées de terre et de mer, retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 22 juin 1878 et 5 avril 1879, ainsi qu'aux veuves et orphelins, le bénéfice des tarifs de pensions établis par ces deux dernières lois, par M. Alfred Letellier,... (11 novembre 1890.)Alfred LetellierMotteroz1891—
Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerÉtienne-Charles de LadoucetteMotteroz18915
Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Arnous et plusieurs de ses collègues, relative au mode de suspension et de révocation des maires et adjoints, par M. de La Batut,... (10 mars 1891.)Ferdinand de Laborie de La BatutMotteroz18914
Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi 1 ° de M. Gustave Rivet 2 ° de M. Emmanuel Arène relatives au renouvellement partiel de la Chambre des Députés, par M. Le Veillé,... (3 mars 1891.)Jules LéveilléMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillaumou relative à la suppression des octrois, par M. Guillemet,... (18 décembre 1890.)Gaston GuillemetMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Belleval et plusieurs de ses collègues portant modification de la loi du 16 septembre 1871 qui fixe la composition du Conseil général de la Seine, par M. Guillemet,... (18 décembre 1890.)Gaston GuillemetMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Honoré Pontois ayant pour objet la réforme de la constitution de la propriété immobilière en France et dans les colonies, par M. Varlet,... (24 décembre 1890.)Louis-Julien VarletMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Achille Adam et le baron Piérard sur l'organisation d'une caisse de retraite des ouvriers, par M. Nivert,... (20 novembre 1890.)Albert NivertMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Le Senne et Marius Martin tendant à la suppression des murs et remparts servant de clôture à la ville de Paris par M. le baron de Ladoucette,... (21 mars 1891.)Étienne-Charles de LadoucetteMotteroz18917
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernand de Ramel et plusieurs de ses collègues sur l'organisation d'une caisse de retraites des travailleurs et des invalides du travail et d'une caisse de capitalisation, par M. Paul Guieysse,... (20 novembre 1890.)Paul GuieysseMotteroz18914
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gustave Rivet, relative à l'abrogation de l'article 340 du Code civil (Recherche de la paternité), par M. Gustave Rivet,... (20 novembre 1890.)Gustave RivetMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Le Veillé et plusieurs de ses collègues, étendant aux professions libérales les dispositions de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels, par M. Etcheverry,... (20 novembre 1890.)Louis EtcheverryMotteroz18913
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerÉmile ReyMotteroz1891—
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examinerCamille VioxMotteroz18912
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henri Hervieu et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier et de compléter l'article 1094 du Code civil dans son texte et dans ses conséquences, par M. de La Batut,... (10 mars 1891.)Ferdinand de Laborie de La BatutMotteroz18914
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Letellier et un grand nombre de ses collègues, tendant à modifier, en faveur des officiers d'administration des services de l'Intendance (Bureaux, subsistances, habillement) et de santé (Hopitaux militaires) les lois des 16 mars 1882 et 1er juillet 1889 sur l'administration de l'armée, par M. Alfred Letellier,... (11 juin 1891.)Alfred LetellierMotteroz1891—
Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Jourdan et plusieurs de ses collègues ayant pour but de protéger la femme contre certains abus de la puissance maritale, par M. Vilfeu,... (9 mars 1891.)André-Marie-Edouard VilfeuMotteroz18912