Antoine Babaud-Lacroze

1846 – 1930

Œuvres10

Total pages93médiane 2 p.

Présence au catalogue1871–1906rééditions incluses

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Des donations faites par contrats de mariage aux époux et aux enfants à naître du mariage	impr. de N. Bernard	68
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 200000 francs pour venir en aide aux populations des arrondissements de Ruffec, et de Confolens, victimes des derniers orages... présentée par MM. Duportal et Babaud-Lacroze,... (16 juin 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi modifiant la loi du 19 juillet 1889 (Traitements des instituteurs) présentée par M. Babaud-Lacroze,... (18 novembre 1890.)	Motteroz	2
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube) tendant à la suppression du concours du second notaire et de l'assistance des témoins instrumentaires pour la réception des actes notariés ordinaires par M. Babaud-Lacroze,... (16 mars 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer,... relative à la publicité à donner à la décision qui pourvoit un individu d'un conseil judiciaire, par M. Babaud-Lacroze,... (19 mars 1891.)	Motteroz	2
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Gauthier (de Clagny) et Brincard, tendant à l'abrogation de la loi du 18 juillet 1889 relative aux candidatures multiples, par M. Babaud-Lacroze,... (24 novembre 1892.)	Motteroz	3
1897	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'agriculture un crédit de 100.000 francs destiné à atténuer les pertes subies par plusieurs communes des arrondissements de Confolens et de Civray, par suite de la grêle qui, dans la journée du 31 mai, a détruit toutes les récoltes,... Présentée Par M. M. Gusmann Serph et Babaud-Lacroze,... (19 juin 1897)	Motteroz	2
1904	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département de La Manche), par M. Babaud-Lacroze,... (1er juillet 1904.)	Motteroz	7
1906	Proposition de loi tendant à compléter l'article 86 de la loi du 5 avril 1884 relative à l'organisation municipale... présentée par M. Babaud-Lacroze,... [10 juillet 1906.]	Motteroz	3
1906	Rapport... [Circulation, par la poste, dans le service intérieur, des circulaires électorales, bulletins de vote et cartes électorales], par M. Babaud-Lacroze,... [3 juillet 1906.]	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine Babaud-Lacroze.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Barthou	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1891)	6
Paul Guieysse	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1891)	6
Jules Siegfried	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1891)	6
Émile Basly

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	9
Impr. de Motteroz et Martinet	1
impr. de N. Bernard	1

Voir la notice BNF →

Antoine Babaud-Lacroze — 10 œuvres