Ernest Herbecq

Œuvres4

Total pages9médiane 2 p.

Période d'activité1891–1893

Prochaine sortie estimée1894-04±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Proposition de loi relative aux conditions d'éligibilité... présentée par MM. Armand Desprès, Herbecq,... Georges Berger,... Buvignier, de Mahy,... (1er décembre 1891.) (1891)
Dernière œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Benoit tendant à faire effectuer le versement aux archives départementales des minutes notariales antérieures à 1700, par M. Herbecq,... (8 juillet 1893.) (1893)

Prochain livre attendu depuis ~1894-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Proposition de loi relative aux conditions d'éligibilité... présentée par MM. Armand Desprès, Herbecq,... Georges Berger,... Buvignier, de Mahy,... (1er décembre 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Royer (Aube) ayant pour objet de rectifier et de compléter la loi du 19 février 1889 sur l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances, par M. Herbecq,... (18 juin 1891.)	Motteroz	2
1891

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Ernest Herbecq.