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Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Vaillant et plusieurs de ses collègues concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la Compagnie d'Orléans, Par M. Argeliès,... (2 décembre 1897)Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz1897
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Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un Chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, Par M. Argeliès,... (19 juillet 1897)Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du Chemin de fer d'Anduze, à Saint-Jean-du-Gard,... Par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (19 Juillet 1897)Bernard MontautMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'administration des Chemins de fer de l'Etat à se charger de la construction et de l'exploitation d'un réseau de tramways dans le département de la Vendée, Par M. Amaury Simon,... (27 novembre 1897)Amaury SimonMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de Saône-et-Loire, de diverses lignes de Chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, Par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (8 avril 1897)Bernard MontautMotteroz18978
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Aube, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, des Riceys à Cunfin, Par M. Argeliès,... (29 juin 1897)Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Nièvre et de la Côte-d'Or, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Corbigny à Saulieu avec prolongement de Corbigny à Chitry-les-Mines, Par M. Amaury Simon,... (12 juin 1897)Amaury SimonMotteroz18975
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, sur le territoire de la commune du Mont-Dore, d'un chemin de fer d'intérêt local du pont Meynadier, sur la Dordogne, au "Salon du Capucin", Par M. Amaury Simon,... (23 février 1897)Amaury SimonMotteroz18974
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, pour les avances en argent à fournir à l'Etat par cette Compagnie, Par M. Amaury Simon,... (21 décembre 1897)Amaury SimonMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des Colonies chargée d'examiner le projet de loi portant érection en commune de la localité des "Trois Bassins", détachée de la commune de Saint-Leu (Réunion), Par M. de Mahy,... (26 janvier 1897)François de MahyMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examinerGeorges GrauxMotteroz189721
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification du n ° 92 du Tarif général des douanes (mélasses étrangères pour la distillerie),... Par M. Lechevallier,... (9 juillet 1897)Ferdinand LechevallierMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. César-Lainé tendant à obtenir un refèrement du tarif des douanes actuellement en vigueur sur les conserves d'ananas d'origine étrangère,... Par M. le Comte de Pontbriand,... (25 février 1897)Fernand Du Breil de PontbriandMotteroz18974
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à une nouvelle catégorie de fils de laine, Par M. Balsan,... (2 juillet 1897)Charles BalsanMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes, chargée d'examiner 1 ° la proposition de loi de M. Jounart et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés au tableau A (1ère section) articles 12, 13, 14 § 2, 17 § 1er, 17 bis et 30 § 2, et portant sur les porcs et cochons de lait, viandes fraiches et viandes salées de porc, la charcuterie fabriquée et les saindoux (n ° 2239) ; 2 ° la proposition de loi de Mr le baron Raoul des Rotours et Henri Laniel, tendant à modifier les articles 12, 16, 17 bis, 19 et 20 du Tarif général des douanes (Tableau A) (n ° 2484), Par M. Martinon,... (29 octobre 1897)Honoré-Auguste MartinonMotteroz189715
Rapport fait au nom de la Commission des Récompenses nationales chargée d'examinerAlbert Le MoigneMotteroz189717
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers,... par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aube, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, des Riceys à Cunfin, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements du Gard et des Bouches-du-Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Nimes à Arles-Trinquetaille, Par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (25 juin 1897)Bernard MontautMotteroz18977
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 9 août 1894 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des Chemins de fer d'intérêt local de Raucourt à Vouzins avec embranchement de Chatillon à Buzancy et de Wasigny à Signy-l'Abbaye, Par M. Porteu,... (25 juin 1897.)Armand PorteuMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de résolution de M. Vaillant et plusieurs de ses collègues concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la Compagnie d'Orléans, par M. Argeliès,Jean-Baptiste ArgelièsMotteroz18972
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 21 août 1882 portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gerbéviller à Bruyères, par M. Louis Boudenoot,... (23 décembre 1897.)Louis BoudenootMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Guillemin ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés au tableau A (2e Section), articles 31 et 37, et portant sur la margarine et le beurre, Par M. Rose,... (19 novembre 1897)Théodore-François RoseMotteroz18977
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie, Par M. E. Noel,... (29 juin 1897)Ernest NoëlMotteroz18973
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant application à Madagascar du tarif général des douanes, Par M. Maurice Lebon (Seine-Inférieure),... (6 avril 1897)Maurice LebonMotteroz18974
Rapport fait au nom de la Commission des patentes chargée d'examiner et de rechercher les améliorations que peut comporter la contribution des patentes, Par M. A. Moret,... (16 novembre 1897)Arthur MoretMotteroz1897135
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz18971
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examinerCamille KrantzMotteroz189780
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner diverses propositions de loi ayant pour objet l'ouverture, aux Ministres de l'Agriculture et de l'Intérieur, de crédits extraordinaires destinés à secourir, dans différents départements, les victimes éprouvées par des fléaux atmosphériques, Par M. Maurice Lasserre,... (5 avril 1897)Maurice LasserreMotteroz18974
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bouge et plusieurs de ses collègues, tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, un crédit de 200.000 francs pour venir en aide aux victimes du chômage provoqué à Marseille par les mesures sanitaires,... Par M. Maurice Lasserre,... (10 avril 1897)Maurice LasserreMotteroz18972