Honoré-Auguste Martinon

Œuvres8

Total pages64médiane 7 p.

Période d'activité1891–1898

Prochaine sortie estimée1899-10±36 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1899-10 (±36 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Proposition de loi tendant à l'organisation du crédit réel agricole et comme corollaire, à l'établissement de docks greniers et à la création de certificats de dépot de grains négociables... présentée par MM. Martinon,... Méline, Rathier, Emile Cornudet... (3 décembre 1891.)	Motteroz	—
1892	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du réseau d'intérêt local du département de l'Eure, par M. Martinon,... (17 mai 1892.)	Motteroz	13
1893	Discours prononcé par M. Martinon,... séance de la Chambre des Députés du samedi 29 avril 1893. Proposition de loi tendant à l'organisation du crédit agricole et populaire	impr. des journaux officiels	3
1893	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer d'Oloron à Bedous, par M. Martinon,... (24 juin 1893.)	Motteroz	7
1897	Proposition de loi tendant à l'organisation du crédit-réel agricole et, comme corollaire, à l'établissement de docks-greniers et à la création de certificats de dépôts de grains négociables,... Présentée Par M. Martinon (Creuse),... (28 Octobre 1897)	Motteroz	19
1897	Proposition de loi tendant à modifier les articles 1,2, 3, 4 et 5 de la loi du 9 juin 1894, sur les Caisses de retraite des ouvriers mineurs,... Présentée Par M. Martinon,... (29 novembre 1897)	Motteroz	6
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes, chargée d'examiner 1 ° la proposition de loi de M. Jounart et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés au tableau A (1ère section) articles 12, 13, 14 § 2, 17 § 1er, 17 bis et 30 § 2, et portant sur les porcs et cochons de lait, viandes fraiches et viandes salées de porc, la charcuterie fabriquée et les saindoux (n ° 2239) ; 2 ° la proposition de loi de Mr le baron Raoul des Rotours et Henri Laniel, tendant à modifier les articles 12, 16, 17 bis, 19 et 20 du Tarif général des douanes (Tableau A) (n ° 2484), Par M. Martinon,... (29 octobre 1897)	Motteroz	15
1898	Proposition de loi relative aux attributions des commissaires-priseurs et des courtiers inscrits, en matière de marchandises et effets mobiliers vendus judiciairement aux enchères publiques,... Présentée Par MM. Martinon et Rose,... (25 février 1898). Nota. - Cette proposition de loi n'a pas été distribuée	Motteroz	1

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Honoré-Auguste Martinon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Barthou	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	6
Albert Chiché	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	6
Albert Viger	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	6
Fernand Du Breil de Pontbriand

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	7
impr. des journaux officiels	1

Voir la notice BNF →