Albert Le Moigne

Œuvres22

Total pages765médiane 17 p.

Période d'activité1896–1902

Prochaine sortie estimée1903-02±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1903-02 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (22)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les récompenses nationales, Par M. Albert Le Moigne (Manche),... (15 décembre 1896)	Motteroz	23
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre des députés,... Par M. Albert Le Moigne (Manche),... (29 mars 1897)	Motteroz	—
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Récompenses nationales chargée d'examiner	Motteroz	17
1898	Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère de l'intérieur, service de l'Algérie), par M. Albert Le Moigne,...	Motteroz	155
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le privilège de la Banque d'Algérie, par M. Le Moigne,...	Motteroz	4
1899	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (ministère de l'intérieur) (service de l'Algérie), par M. Albert Le Moigne,...	Motteroz	190
1900	Avis présenté, au nom de la commission du budget	Motteroz	12
1900	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1900, un crédit supplémentaire de 600000 fr., destiné à venir en aide aux victimes des sinistres agricoles survenus dans l'arrondissement de Cherbourg (Manche) à la suite des gelées exceptionnelles de l'hiver et du printemps de cette année, présentée par M. Le Moigne,... (2 juillet 1900.)	Motteroz	2
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner	Motteroz	87
1900	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi concernant l'organisation administrative des arsenaux et le régime comptable des approvisionnements de la marine, par M. Albert Le Moigne,...	Motteroz	32
1900	Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port de Philippeville et la concession à la Chambre de commerce de cette ville d'une partie des terre-pleins dudit port, par M. Le Moigne,...	Motteroz	8
1900	Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi sur le rachat des rentes domaniales en Algérie, par M. Albert Le Moigne,...	Motteroz	4
1900	Rapport... (prorogation du privilège de la Banque de l'Algérie) par M. Le Moigne,... (8 juin 1900.)	Motteroz	79
1901	L'Algérie au point de vue politique, administratif et économique	Sans nom d'éditeur (s. n.)	19
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant la perception des droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1902, par M. Le Moigne,... (19 décembre 1901)	Motteroz	8
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902 (Budget annexe de la Légion d'honneur) par M. Le Moigne,... (6 juillet 1901)	Motteroz	64
1901	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à la cession par la Caisse des dépôts et consignations et à l'amortissement de rentes 3% perpétuelles, par M. Le Moigne,... (20 décembre 1901)	Motteroz	7
1901	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission de la marine, chargée d'examiner le projet de loi concernant l'organisation administrative des arsenaux et le régime comptable des approvisionnements de la Marine, par M. Albert Le Moigne,... (31 mai 1900)	Motteroz	5
1901	Rapport... (application de l'article 463 du Code pénal et de l'article 1er de la loi du 26 mars 1891 aux délits et contraventions en matière de pêche maritime et de navigation) par M. Albert Le Moigne,... (15 mars 1901.)	Motteroz	6
1901	Rapport... (modification de la loi du 28 janvier 1897 sur les récompenses nationales à fonder en faveur des Français résidant à l'étranger) par M. Le Moigne,... (26 février 1901.)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant modification	Motteroz	21
1902	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser l'Algérie à contracter un emprunt de cent millions, par M. Le Moigne,... (17 mars 1902)	Motteroz	20

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Albert Le Moigne.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1896) · Motteroz (1897)	7
Léon Mirman	Motteroz (1896) · Motteroz (1897)	7
Jean Plichon	Motteroz (1896) · Motteroz (1897)	7
Henry Fleury-Ravarin

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	21
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1

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