Charles Balsan — 11 œuvres

Charles Balsan

1838 – 1912

Œuvres11

Total pages231médiane 9 p.

Présence au catalogue1872–1898rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

chevalier de la Légion d'honneur

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1872	Note à propos de l'impôt projeté sur les laines d'origine étrangère (par Ch. Balsan)	impr. de A. Chaix	45
1891	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 300000 francs pour venir en aide aux populations de l'arrondissement de La Chatre (Indre) victimes des derniers orages... présentée par MM. de Saint-Martin,... et Balsan,... (27 juin 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Bonneterie, lin, coton, laine, soie et bourre de soie, nos 390, 419, 443, 454, 459 du Tarif général), par M. Balsan,... (12 mars 1891.)	Motteroz	7
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (fils et tissus de soie, nos 379, 380, 381 et 459 du Tarif général), par M. Balsan,... (21 mars 1891.)	Motteroz	39
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 380 du tarif général) par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	6
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 459 du Tarif général), par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	23
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (Nos 419-443-459 du tarif général), par M. Balsan,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	9
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à l'extension du régime de l'admission temporaire à une nouvelle catégorie de fils de laine, Par M. Balsan,... (2 juillet 1897)	Motteroz	2
1898	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner	Motteroz	48
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner	Motteroz	48

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Balsan.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	4
Jules Roche	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	4
Georges Graux	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	4
Gaston Guillemet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	10
impr. de A. Chaix	1

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