Ernest Noël

1847 – 1930

Œuvres50

Total pages791médiane 4 p.

Présence au catalogue1890–1908rééditions incluses

Bibliographie (50)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	La révision des traités de commerce, réponse au questionnaire du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie	impr. de A. Schmutz	55
1891	Chambre de commerce de Beauvais. Projet de loi concernant la création d'une caisse nationale des retraites ouvrières. Rapport de la commission... M. Noël, rapporteur	impr. de A. Schmutz	15
1891	Révision du tarif des douanes	impr. de A. Schmutz	37
1892	Chambre de commerce de Beauvais. Voeu de la Chambre de commerce de Rouen relatif à l'application du régime des douanes. Séance du 19 décembre 1891... Rapport de M. Noël	impr. de A. Schmutz	3
1894	Chambre de commerce de Beauvais et de l'Oise. Extrait du procès-verbal de la séance du 15 décembre 1894. Taxation des revenus commerciaux et industriels. Rapport de M. Noël	impr. de A. Schmutz	12
1894	Proposition de loi tendant à créer une médaille commémorative de la campagne 1870-1871 destinée à être remise aux combattants de l'armée active, de la garde mobile, de la garde nationale, mobilisée et aux corps régulièrement constitués ayant figuré devant l'ennemi, Présentée Par M. M. Noel, Brincard, Marcel-Habert, le général Lang, Goujon (Gironde),... (30 avril 1894)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi tendant à créer une médaille commémorative de la campagne 1870-1871 destinée à être remise aux officiers, sous-officiers et soldats y ayant pris part et figurant encore sous les drapeaux, Présentée Par M. Noel,... (8 mars 1894)	Motteroz	2
1895	Chambre de commerce de Beauvais et de l'Oise. Extrait du procès-verbal de la séance du 26 janvier 1895... Rapport de M. Noël sur le projet d'impôt frappant les opérations à terme de marchandises	impr. de A. Schmutz	4
1895	Chambre de commerce de Beauvais et de l'Oise. Projet de loi concernant la responsabilité des accidents du travail et l'organisation de l'assurance obligatoire. Rapport de M. Noël et délibération de la Chambre de commerce	impr. de A. Schmutz	39
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet	Motteroz	3
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 16e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Bourgeois (Jura) relatif à la revision des lois constitutionnelles, Par M. E. Noël,... (13 décembre 1895)	Motteroz	1
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 16e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, tendant à déclarer qu'il y a lieu de reviser la Constitution Par M. E. Noël,... (13 décembre 1895)	Motteroz	1
1896	Rapport sommaire fait au nom de la 18e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Clovis Augues et plusieurs de ses collègues tendant à autoriser l'organisation et l'établissement de la gratuité du pain par les municipalités Par M. Noel,... (30 juin 1896)	Motteroz	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'exploitation des phosphates de chaux en couches situés en Algérie, Par M. E. Noël,... (3 juillet 1897)	Motteroz	139
1897	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie, Par M. E. Noel,... (29 juin 1897)	Motteroz	3
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie,... Par M. Noel,... (25 mars 1898)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie, Par M. E. Noel,... (18 février 1898)	Motteroz	42
1898	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1872 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sericiculture et à la filature de la soie, Par M. E. Noel,... (26 février 1898)	Motteroz	4
1899	Proposition de loi relative au régime des maïs, riz, brisures de riz et dari allant en distillerie... présentée par MM. E. Noël, Chopinet, Baudon (Oise), Cornudet (Seine-et-Oise), Lucien Hubert, etc., etc.,...	Motteroz	3
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Germain Périer et plusieurs de ses collègues, tendant à faire proroger, pendant six années, les primes qui ont été allouées à l'industrie des schistes, par M. E. Noël,...	Motteroz	23
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner	Motteroz	64
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le décret-loi du 12 juin 1860 relatif au tracé de la frontière douanière de la France en Savoie, par M. E. Noël,...	Motteroz	3
1900	Proposition de loi tendant à élever le droit d'entrée établi sur les maïs étrangers... présentée par MM. Lepez et Noël,...	Motteroz	2
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi de M. J.-L. Breton et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de suspendre momentanément les droits d'entrée sur les houilles étrangères... par M. E. Noël,...	Motteroz	47
1901	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, un crédit de 200.000 francs pour venir en aide aux victimes du cyclone du 1er juin dans le département de l'Oise... présentée par MM. Chopinet, Baudon et Noel,... (7 juin 1901)	Motteroz	2
1901	Proposition tendant à établir un droit de douane sur les colles fortes et gélatines... présentée par MM. E. Noël et Baudon,... (7 novembre 1901)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Pasqual, ayant pour objet l'établissement d'un droit de douane de 40 francs à l'entrée en France des caséines étrangères, par M. E. Noël,... (26 mars 1902)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission des douanes sur	Motteroz	79
1902	Rapport présenté au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Mahy relative aux Tarifs des tapiocas par M. E. Noel,... (26 mars 1902)	Motteroz	18
1902	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Salis, tendant à modifier l'article 595 du tarif général des douanes (futailles), par M. E. Noël,... (28 février 1902)	Motteroz	2
1903	Procès-verbaux de la commission des douanes comprenant les rapports de la sous-commission chargée d'examiner les différents tarifs douaniers étrangers, déposés par M. Noel,...	Motteroz	—
1903	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la destruction des corbeaux et des pies dans les contrées où le trop grand nombre de ces oiseaux occasionne des dommages aux ensemencements et aux récoltes... présentée par M. E. Noel,... (6 avril 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à établir un droit de douane sur les colles fortes et les gélatines... présentée par MM. E. Noel et Baudon,... (28 mars 1903.)	Motteroz	3
1903	Proposition de loi tendant à établir un droit de douane sur les pierres à macadam... présentée par MM. E. Noel et Lhopiteau,... (2 juillet 1903.)	Motteroz	4
1903	Rapport supplémentaire... (Proposition de loi relative aux tarifs des tapiocas), par M. E. Noel,... (25 juin 1903)	E. Motteroz	2
1903	Rapport... (Examen des modifications votées par le Sénat au sujet du tarif général des douanes, Tableau A. - Droits d'entrée sur les bestiaux et viandes abattues... par M. E. Noel,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	3
1903	Rapport... (Modification de la loi de douanes du 11 janvier 1892), par M. Noel,... (2 juillet 1903.)	Motteroz	9
1903	Rapport... (Tarifs des tapiocas), par M. E. Noel,... (5 février 1903.)	Motteroz	2
1904	Proposition de loi tendant à modifier le code de procédure civile relativement à l'arbitrage... présentée par M. E. Noel,... (21 mars 1904.)	Motteroz	—
1904	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1905, un crédit de 200000 francs pour l'organisation, à Paris, d'une exposition internationale et d'un congrès international de laiterie... présentée par MM. Noel, Lucien Cornet,... (9 décembre 1904.)	Motteroz	4
1904	Proposition de loi tendant à rétablir pour les produits sucrés l'équilibre douanier prévu par les lois du 11 janvier 1892 et du 16 août 1895... présentée par MM. E. Noël, Trannoy... (29 mars 1904.)	Motteroz	14
1904	Proposition de loi tendant à rétablir pour les produits sucrés l'équilibre douanier prévu par les lois du 4 janvier 1892 et du 16 août 1895... présentée par MM. E. Noël, Tramsoy, François Debève,... (29 mars 1904)	Motteroz	14
1904	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Pasqual tendant à établir un droit de douane de 40 francs les 100 kilogrammes à l'entrée en France des caséines étrangères, par M. E. Noel,...	Motteroz	5
1904	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier le régime douanier de la grosse horlogerie, par M. E. Noël,... (15 mars 1904)	Motteroz	14
1904	Rapport supplémentaire... (Modification du régime douanier de la grosse horlogerie), par M. E. Noel,... (28 juin 1904.)	Motteroz	4
1904	Rapport... (Etablissement d'un droit de douane de 40 francs les 100 kilogrammes à l'entrée en France des caséines étrangères), par M. E. Noel,... (26 janvier 1904.)	Motteroz	5
1904	Rapport... (Modification du régime douanier de la grosse horlogerie), par M. E. Noel,... (15 mars 1904.)	Motteroz	14
1905	Avis... (Zones franches dans les ports maritimes ; dans les ports et villes de l'intérieur ; création de ports francs en France et dans les colonies), par M. E. Noel,... (16 mars 1905.)	Motteroz	26
1905	Rapport... (Rétablissement pour les produits sucrés de l'équilibre douanier prévu par les lois du 11 janvier 1892 et du 16 août 1895), par M. E. Noel,...	Motteroz	26
1908	Rapport... [Approbation du traité d'amitié et de commerce signé à Addis-Abbeba le 10 janvier 1908 entre la France et l'Ethiopie], par M. Noel,... [23 décembre 1908.]	Impr. de P. Mouillot	19

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Ernest Noël.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1908) · Motteroz (1894)	12
Fernand Rabier	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	12
Georges Berry	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	11
Léon Mirman

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	41
impr. de A. Schmutz	7
E. Motteroz	1
Impr. de P. Mouillot	1

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