Théodore-François Rose

1852 – 1917

Œuvres26

Total pages203médiane 4 p.

Présence au catalogue1894–1902rééditions incluses

Bibliographie (26)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Proposition de loi tendant à modifier la législation électorale de la Chambre des Députés, Présentée Par M. Rose,... (22 janvier 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, relatif à la saisie-arrêt sur les salaires et petits traitements des ouvriers ou employés, Par M. Rose,... (22 décembre 1894)	Motteroz	14
1895	Proposition de loi relative à l'avancement dans la Légion d'honneur en faveur des anciens militaires qui ont dû quitter l'armée à la suite de blessures graves reçues sur le champ de la taille, Présentée Par M.M. Rose et Lechevallier,... (12 novembre 1895)	Motteroz	2
1896	Discours prononcé par M. Rose,... Séance de la Chambre des Députés du... 7 juillet 1896. Discussion du projet de loi relatif aux impôts directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897	impr. des journaux officiels	4
1896	Proposition de loi relative à l'établissement d'un droit de douane de 20 francs par 100 kilos à l'entrée des suifs et matières grasses concrètes venant de l'étranger,... Présentée Par M.M. Rose, Vacher, Tailliandier, Lechevallier,... (24 novembre 1896)	Motteroz	2
1896	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 28 mars 1885 et l'article 419 du Code pénal en ce qui concerne les marchés à livrer sur les denrées et produits agricoles, Présentée Par M. Rose,... (16 juin 1896)	Motteroz	16
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet d'autoriser le Gouvernement à fixer par un ou plusieurs règlements d'administration publique les honoraires, vacations, frais de rôles et autres droits qui peuvent être dus aux notaires à l'occasion des actes de leur ministère, Par M. Rose,... (6 juin 1896)	Motteroz	7
1896	Rapport présenté au Conseil général, par M. Rose, sur l'admission temporaire des blés et les bons d'importation	Impr. moderne, 91, rue d'Iliers	4
1897	Discours prononcé par M. Rose,... séance de la Chambre des Députés du... 13 novembre 1897. Discussion de l'interpellation sur la crise agricole	impr. des journaux officiels	8
1897	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le n ° 136 bis du tarif général des douanes (Paille ou laine de bois),... Présentée Par M. M. Boudenoot, Georges Lebret, Th. Rose,... (29 octobre 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Léon Guillemin ayant pour objet de modifier le taux des droits de douane visés au tableau A (2e Section), articles 31 et 37, et portant sur la margarine et le beurre, Par M. Rose,... (19 novembre 1897)	Motteroz	7
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le n ° 136 "bis" du Tarif général des douanes (paille ou laine de bois)... présenté par MM. Boudenoot, Rose et Georges Graux,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi portant modification de l'article 486 du Code de commerce (syndics de faillites), présentée par M. Rose,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi relative aux attributions des commissaires-priseurs et des courtiers de marchandises assermentés aux tribunaux de commerce, en matière de marchandises vendues judiciairement aux enchères publiques, présentée par M. Rose,...	Motteroz	3
1898	Proposition de loi relative aux attributions des commissaires-priseurs et des courtiers inscrits, en matière de marchandises et effets mobiliers vendus judiciairement aux enchères publiques,... Présentée Par MM. Martinon et Rose,... (25 février 1898). Nota. - Cette proposition de loi n'a pas été distribuée	Motteroz	1
1898	Proposition de loi relative à l'établissement d'un droit de douane de 20 francs par 100 kilos à l'entrée des suifs et matières grasses concrètes venant de l'étranger... présentée par MM. Rose, Taillandier, Lechevallier, Debussy,...	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin, ayant pour objet de modifier le N ° 178 ter du tarif des douanes (Pierres à aiguiser), Par M. Rose,... (6 Avril 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Boudenoot, Georges Lebret et Th. Rose ayant pour objet de modifier le N ° 136 bis du Tarif général des Douanes (fibres, pailles ou laines de bois), Par M. Rose,... (5 mars 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, portant modification des articles, 12, 13, 16, § 2, 17 bis et 30, § 2 du tableau A du tarif général des douanes, concernant les porcs, cochons de lait, viandes fraiches et viandes salées de porc, charcuterie et saindoux,... Par M. Rose,... (25 mars 1898)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner	Motteroz	14
1899	Proposition de loi tendant à l'établissement d'un impôt réel et proportionnel sur le capital... présentée par M. Rose,...	Motteroz	36
1900	Rapport fait, au nom de la Commission du travail, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Basly portant modification de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, par M. Rose,...	Motteroz	21
1901	Proposition de loi tendant à augmenter les droits de douane sur l'acide stéarique et la bougie stéarique... par MM. Fleury-Ravarin, Rose et François,... (2 juillet 1901.)	Motteroz	6
1901	Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la règlementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français, par M. Rose,... (2 juillet 1901)	Motteroz	8
1901	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français, par M. Rose,... (14 novembre 1901)	Motteroz	7
1902	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat, par M. Rose,... (17 mars 1902)	Motteroz	24

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Théodore-François Rose.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Plichon	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	11
Henry Fleury-Ravarin	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	10
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1894) · Motteroz (1895)	9
Jean-Baptiste Argeliès

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	23
impr. des journaux officiels	2
Impr. moderne, 91, rue d'Iliers	1

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