Fernand Du Breil de Pontbriand

1848 – 1916

Œuvres27

Total pages245médiane 5 p.

Présence au catalogue1884–1904rééditions incluses

Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1884	Souvenirs de la mort de M. Rioust de Largentaye, député des Côtes-du-Nord... et de celle de sa mère, née Caroline Du Breil de Pontbriand	impr. de V. Forest et E. Grimaud	22
1888	Le Vagabondage dans les campagnes, par M. le Cte de Pontbriand,...	impr. de L. Mellinet	4
1890	Discours prononcé par M. Du Breil, Cte de Pontbriand. Séance du 25 novembre 1890. Discussion du budget de l'exercice 1891	impr. des journaux officiels	11
1890	Proposition de loi ayant pour objet d'amnistier les infractions commises jusqu'à ce jour à la loi du 17 juillet 1889 et les délits commis par la voie de la presse ou autrement, à l'occasion des élections générales des 22 septembre et 6 octobre, présentée par MM. Le Cour et le comte de Pontbriand,... (17 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi sur l'institution des chambres d'agriculture et sur l'organisation du Conseil supérieur de l'agriculture présentée par M. le Cte de Pontbriand,... (25 janvier 1889.)	Motteroz	16
1891	Discours [sur le nouveau tarif des douanes] prononcé au Comice agricole de Châteaubriant, le 12 septembre 1891, par M. le Cte de Pontbriand	impr. de Vve C. Mellinet	3
1891	Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Guillemet pour la réduction partielle de l'impôt sur le transport des voyageurs par chemins de fer et l'abaissement à 0 fr 05 c. du tarif kilométrique des voyageurs de 3e classe, y compris l'impôt, par M. le Comte de Pontbriand,... (20 décembre 1890.)	Motteroz	4
1892	Rapport sommaire fait au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean Plichon tendant à apporter une disposition additionnelle à la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale en ce qui concerne le sectionnement des communes, par M. le Comte de Pontbriand,... (18 janvier 1891.)	Motteroz	2
1893	Discours prononcés par M. le Cte Fernand de Pontbriand,... Séances des 30 janvier et 1er février 1893. Discussion du budget du ministère de l'agriculture	impr. des journaux officiels	15
1893	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la répétition des sommes indûment payées au préjudice des créanciers et porteurs de titres de la société du Canal de Panama présentée par MM. Thellier de Poncheville, comte de Pontbriand, J. de Lareinty,... (8 décembre 1892.)	Motteroz	6
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 26e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin et plusieurs de ses collègues tendant à déterminer les pouvoirs des commissions d'enquêtes parlementaires par M. le Comte de Pontbriand,... (8 décembre 1892.)	Motteroz	2
1893	Rapport sommaire fait au nom de la 31e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. le Comte de Colbert-Laplace et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de provoquer la formation d'une commission chargée de déterminer et de définir les droits du cultivateur, par M. de Pontbriand... (13 juin 1893.)	Motteroz	5
1894	Proposition de loi sur l'institution de Chambres d'agriculture et sur l'organisation du Conseil supérieur de l'Agriculture, Présenté Par M. le Comte de Ponbriand,... (27 février 1894)	Motteroz	23
1894	Proposition de loi tendant à régler les conditions auxquelles les départements et les communes pourront emprunter pour la construction des chemins vicinaux,... Présentée Par MM. Le Comte de Ponbriand, de Saint-Martin, C. Fouquet, Horteur,... (7 juin 1894)	Motteroz	3
1895	Proposition de loi tendant à n'admettre que des Français dans les administrations, dans l'Armée, dans la Marine et dans les Assemblées électives de leur pays, Présenté Par M. le comte de Pontbriand,... (10 janvier 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les articles 40 et 42 de la loi du 15 juillet 1889. (Service militaire), Par M. le comte de Pontbriand,... (25 juin 1895)	Motteroz	3
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 11e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Comte de Pontbriand tendant à n'admettre que des Français dans les administrations, dans l'Armée, dans la Marine, et dans les Assemblées électives de leur pays, Par M. le Comte de Pontbriand,... (4 avril 1895)	Motteroz	3
1896	Discours prononcé par M. le Cte de Pontbriand,... séance de la chambre des députés du jeudi 27 février 1896. Question au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes	imp. des Journaux officiels	—
1897	Proposition de loi tendant à supprimer les entrepôts et l'admission temporaires sur les blés,... Présentée Par M. du Breil, comte de Pontbriand,... (25 février 1897)	Motteroz	—
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. César-Lainé tendant à obtenir un refèrement du tarif des douanes actuellement en vigueur sur les conserves d'ananas d'origine étrangère,... Par M. le Comte de Pontbriand,... (25 février 1897)	Motteroz	4
1898	Proposition de loi portant modification de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels, présentée par MM. Jules Dansette, Eugène Motte, cte de Pontbriand,...	Motteroz	6
1898	Proposition de loi sur l'institution de Chambres d'agriculture et sur l'organisation du Conseil supérieur de l'agriculture, présentée par M. le Cte de Pontbriand,...	Motteroz	17
1899	Proposition de loi tendant à la suppression de l'admission temporaire des blés... présentée par MM. le Cte de Pontbriand, Rose, Delpech-Cantaloup, Devins, Savary, etc., etc.,...	Motteroz	3
1902	Proposition de loi... (institution de Chambres d'agriculture ; organisation du Conseil supérieur de l'agriculture) par M. le Cte de Pontbriand,... (1er juillet 1902.)	Impr. de P. Mouillot	24
1902	Rapport... (projet de loi tendant à compléter l'outillage national pour l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes, port de Nantes) par M. le Cte de Pontbriand,... (27 novembre 1902)	Impr. de P. Mouillot	40
1903	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux des rivières et des ports maritimes, (Port de Saint-Nazaire), par M. le Comte de Pontbriand,... (17 février 1903.)	Impr. de P. Mouillot	20
1904	Proposition de loi ayant pour but de modifier l'article 79 du code civil, présentée par M. le comte de Pontbriand,...	Impr. de P. Mouillot	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Fernand Du Breil de Pontbriand.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1903) · Impr. de P. Mouillot (1904)	13
Théophile Delcassé	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	12
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	12
Ernest Vallé

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	17
Impr. de P. Mouillot	4
impr. des journaux officiels	3
imp. des Journaux officiels	1
impr. de L. Mellinet	1
impr. de V. Forest et E. Grimaud	1

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