Armand Porteu

Œuvres11

Total pages72médiane 4 p.

Période d'activité1890–1899

Prochaine sortie estimée1900-12±20 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1900-12 (±20 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Proposition de loi portant modification au paragraphe 5 de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présentée par MM. Armand Porteu, vicomte de Lorgeril, Marie Delafosse, Carron,... (28 juin 1890.)	Motteroz	4
1891	Proposition de loi portant modification au paragraphe 5 de la loi du 6 novembre 1890 sur le recrutement de l'armée... présentée par M. Porteu,... (28 avril 1891.)	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative au régime de l'importation du blé et des farines étrangers, Présentée Par M. Armand Porteu,... (15 décembre 1893)	Motteroz	20
1894	Proposition de loi tendant à réprimer les fraudes sur les beurres et réglementant le commerce de la margarine et des autres produits similaires, Par M. Armand Porteu,... (30 Novembre 1893.)	Motteroz	11
1895	Proposition de loi sur l'incompatibilité des fonctions publiques rétribuées par l'Etat et du mandat de Conseiller général ou d'arrondissement, Présentée Par MM. Porteu, de Saint-Martin, Dufaure, Gauthier (de Clagny),... (1er juillet 1895)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 9 août 1894 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des Chemins de fer d'intérêt local de Raucourt à Vouzins avec embranchement de Chatillon à Buzancy et de Wasigny à Signy-l'Abbaye, Par M. Porteu,... (25 juin 1897.)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi portant modification du 2e paragraphe de l'article 58 de la loi militaire du 15 juillet 1889, présentée par M. Porteu,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi relative au régime de l'importation du blé et des farines de provenance étrangère, présentée par M. Armand Porteu,...	Motteroz	6
1898	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Morbihan, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite de Plouay à Ploërmel, de La Roche Bernard à Locminé et de Lorient à Plouay, par M. Porteu,...	Motteroz	8
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Chalonnes à La Possonnière, par M. Porteu,...	Motteroz	4
1899	Proposition de loi tendant à réglementer l'initiative des députés en matière de dépenses... présentée par M. Armand Porteu,...	Motteroz	9

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Armand Porteu.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Graux	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Gaston Guillemet	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Jean Plichon

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