Jean-Baptiste Argeliès

1862 – 1914

Œuvres41

Total pages376médiane 4 p.

Présence au catalogue1889–1902rééditions incluses

Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1889	Proposition de loi tendant à interdire la nomination des sénateurs ou députés à des fonctions publiques rétribuées pendant deux ans après l'expiration de leur mandat, présentée par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Haussmann, Argeliès, Mège,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à la réforme de l'impôt des prestations présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny), Argeliès,... (15 mars 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des députés sur les lignes de chemins de fer, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Haussmann, Vilfeu,... (19 juillet 1890.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi relative au repos hebdomadaire, présentée par MM. Argeliès, Couturier, Gauthier (de Clagny) Castelin... (12 novembre 1891.)	Motteroz	13
1891	Proposition de loi relative aux conditions du travail dans l'industrie des transports, présentée par M. Argeliès, Vilfeu, Couturier, Castelin... (14 novembre 1891.)	Motteroz	16
1891	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit extraordinaire de 2000000 francs pour venir en aide aux victimes du chômage présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard et Haussmann,... (18 décembre 1890.)	Motteroz	2
1892	Proposition de loi ayant pour objet la limitation de la journée de travail à dix heures, présentée par MM. Dumonteil et Argeliès,... (22 mars 1892.)	Motteroz	4
1894	Projet de Résolution tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la situation civile et politique des indigènes en Algérie. Présenté par MM. Argeliès, prince De Broglie, Gacon, Dindeau,... (18 juin 1894)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 1er juin 1891 pour les expropriations nécessaires à l'établissement du chemin de fer d'intérêt local de Beaucamp-le-Vieux à Vieux-Rouen, Par M. Argeliès... (11 juin 1895)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à cremaillère, de Chamonix au Montenvers, Par M. Argeliès,... (13 février 1896)	Motteroz	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, par M. Argeliès,...	Motteroz	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse, par M. Argeliès,...	Motteroz	—
1896	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse, Par M. Argeliès,... (13 février 1896)	Motteroz	4
1897	Proposition de loi tendant à l'institution du referendum communal, Présentée Par MM. Argeliès, Compayré, Gauthier (de Clagny), Baron, (Bouches-du-Rhône)... (15 novembre 1897)	Motteroz	4
1897	Proposition de loi tendant à l'institution du référendum communal, présentée par MM. Argeliès, Compayré, Gauthier (de Clagny) Baron (Bouches-du-Rhône,... (26 novembre 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Vaillant et plusieurs de ses collègues concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la Compagnie d'Orléans, Par M. Argeliès,... (2 décembre 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un Chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers, Par M. Argeliès,... (19 juillet 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de l'Aube, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, des Riceys à Cunfin, Par M. Argeliès,... (29 juin 1897)	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, et à crémaillère, de Chamonix au Montenvers,... par M. Argeliès,...	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aube, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, des Riceys à Cunfin, par M. Argeliès,...	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de résolution de M. Vaillant et plusieurs de ses collègues concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la Compagnie d'Orléans, par M. Argeliès,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi tendant à l'institution du referendum communal, présentée par MM. Argeliès, Compayré, Gauthier (de Clagny), Pierre Baudin, Julien Goujon, etc., etc.,...	Motteroz	11
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'incorporer dans le réseau des Chemins de fer d'intérêt général le Chemin de fer d'intérêt local de Sathonay à Trévoux, Par M. Argeliès,... (20 janvier 1898)	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, Par M. Argeliès,... (1er mars 1898)	Motteroz	18
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée de la 2e Section du Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, comprise entre Lozanne et Givors, Par M. Argeliès,... (18 février 1898)	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'incorporer dans le réseau des chemins de fer d'intérêt général le chemin de fer d'intérêt local de Sathonay à Trévoux, par M. Argeliès	Motteroz	2
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer métropolitain, par M. Argeliès,...	Motteroz	18
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée de la 2e section du chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, comprise entre Lozanne et Givors, par M. Argeliès,...	Motteroz	4
1898	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, concernant le prolongement dans Paris de la ligne de la compagnie d'Orléans, par M. Argeliès,...	Motteroz	2
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'exécution, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Cormeilles à Glos-Montfort, par M. Argeliès,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la colonie de Madagascar à emprunter une somme de 60,000,000 fr. pour la construction d'un chemin de fer de Tananarive à la côte orientale et l'exécution de travaux publics, par M. Argeliès,...	Motteroz	151
1900	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer prolongeant la ligne d'Aïn-Sefra à Djenin-Bou-Regz et à Duveyrier dans la direction d'Igli, par M. Argeliès,... (20 décembre 1900.)	Motteroz	6
1900	Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Hérault, d'un chemin de fer d'intérêt local raccordant la ligne de Montbazin à Saint-Chinian et la ligne de Montpellier à Rabieux, par M. Argeliès,...	Motteroz	4
1901	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans Paris, de la ligne de chemin de fer métropolitain de la place du Palais-Royal à la place du Danube, par M. Argeliès,... (20 décembre 1901)	Motteroz	4
1901	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'exploitation du chemin de fer d'Aïn-Sefra à Duveyrier, par M. Argeliès,... (24 juin 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport... (exploitation du chemin de fer d'Aïn-Sefra à Duveyrier) par M. Argeliès,... (24 juin 1901.)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres, par M. Argeliès,... (4 février 1902)	Motteroz	35
1902	Rapport... (Rachat des lignes de la Compagnie franco-Algérienne), par M. Argeliès,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	9

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Argeliès.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean Plichon	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Fernand Rabier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Georges Berger

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