| 1892 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'organisation des Conseils de préfecture, par M. Camille Krantz,... (17 mars 1892.) | Motteroz | 19 |
| 1892 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'une seconde section du contentieux au Conseil d'Etat, par M. Camille Krantz,... (21 mai 1892.) | Motteroz | 32 |
| 1893 | Syndicat et comice agricoles d'Épinal. Conseils aux cultivateurs dans le but de remédier à la sécheresse et à ses effets. [Signé | impr. de C. Huguenin | 8 |
| 1894 | Proposition de loi relative au Conseil d'Etat,... Présentée Par MM. Camille Krantz et Maurice Lasserre,... (27 février 1894) | Motteroz | 33 |
| 1894 | Proposition de loi tendant à interdire le cumul des mandats électifs et des fonctions publiques salariées, Présentée par M.M. De Lasteyrie et Camille Krantz,... (6 novembre 1894) | Motteroz | 4 |
| 1894 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi remplaçant la section temporaire du contentieux par une section permanente au Conseil d'Etat, par M. Camille Krantz,... (21 Juillet 1894) | Motteroz | 27 |
| 1894 | Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au budget du Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 120.000 francs, destiné à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers, par M. C. Krantz,... (15 mars 1894) | Motteroz | 6 |
| 1894 | Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi remplaçant la section temporaire du contentieux par une section permanente au Conseil d'Etat, Par M. Camille Krantz,... (22 novembre 1894) | Motteroz | 4 |
| 1895 | Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, Par M. Camille Krantz,... (19 décembre 1895) | Motteroz | 2 |
| 1895 | Proposition de loi sur le recrutement des ingénieurs des ponts et chaussées,... Présentée par MM. Camille Krantz, Maurice Lebon, Paul Doumer, Delpeuch,... (24 Octobre 1895) | Motteroz | 9 |
| 1895 | Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Sarthe, de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, par M. Camille Krantz,... (7 février 1895) | Motteroz | 14 |
| 1895 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | Motteroz | 12 |
| 1895 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser le Protectorat de l'Annam et du Tonkin à contracter un emprunt de 80 millions pour liquider sa situation financière et exécuter un programme de travaux publics, Par M. Camille Krantz,... (17 décembre 1895) | Motteroz | 198 |
| 1895 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère des Travaux publics) Par M. Camille Krantz,... (13 juillet 1895) | Motteroz | 79 |
| 1895 | Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget sur l'unification des services de voirie. (Art. 72 de la loi de finances de l'exercice 1896) Par M. Camille Krantz,... (6 décembre 1895) | Motteroz | 4 |
| 1896 | Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur la proposition de loi relative aux améliorations à apporter à l'installation de la Chambre des Députés au Palais-Bourbon, Par M. Camille Krantz,... (1er juin 1896) | Motteroz | 3 |
| 1896 | Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi ayant pour objet le relèvement des droits de douane sur les tabacs importés en Algérie, par M. Camille Krantz,... (27 juin 1896.) | Motteroz | 2 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 15 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 3 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 84 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 79 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet d'autoriser le Protectorat de l'Annam et du Tonkin à contracter un emprunt de 80 millions pour liquider sa situation financière et exécuter un programme de travaux publics... Par M. Camille Krantz,... (11 février 1896) | Motteroz | 4 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la suppression, par voie d'extinction, des inscriptions nominatives 3% départementales, Par M. Camille Krantz,... (10 novembre 1896) | Motteroz | 4 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 3 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 15 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853), Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1896) | Motteroz | 3 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897,... Par M. Camille Krantz,... (10 juillet 1896) | Motteroz | 23 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux impôts directs sur les revenus et aux taxes y assimilées de l'exercice 1897, Par M. Camille Krantz,... (22 juin 1896) | Motteroz | 109 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 30.000 francs pour venir en aide aux victimes de la catastrophe du puits Fontanes (concession des mines de Rochebelle),... Par M. Camille Krantz,... (6 juin 1896) | Motteroz | 2 |
| 1896 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (11 juillet 1896) | Motteroz | 523 |
| 1896 | Rapport partiel fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Motteroz | 30 |
| 1897 | 1er Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Rapport général. - Loi de Finances) Par M. Camille Krantz,... (9 février 1897) | Motteroz | 53 |
| 1897 | 2 ° Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Rapport général. (Equilibre du budget de 1897.) Par M. Camille Krantz,... (12 février 1897) | Motteroz | 69 |
| 1897 | Annexe au Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties, Par M. Camille Krantz,... (10 avril 1897) | Motteroz | 5 |
| 1897 | Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi relatif au régime des sucres. Par M. Camille Krantz,... (16 janvier 1897) | Motteroz | 9 |
| 1897 | Deuxième Rapport partiel fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 3 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 80 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 1 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant | Motteroz | 3 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le Ministre de la Marine à entreprendre des constructions neuves de bâtiments de la flotte d'une valeur totale de 80 millions et ouvrant pour cet objet, sur l'exercice 1897, un crédit de 8.468.727 francs, Par M. Camille Krantz,... (19 juillet 1897) | Motteroz | 15 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'établissement de surtaxes locales temporaires s'ajoutant, s'il y a lieu, aux frais de gare et applicables aux marchandises et aux voyageurs en provenance ou à destination d'une gare ou halte de chemin de fer, Par M. Camille Krantz,... (16 mars 1897) | Motteroz | 8 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de régler les droits de l'Etat, du département de la Seine et de la ville de Paris sur les bâtiments composant le Palais de justice de Paris. Par M. Camille Krantz,... (11 décembre 1897) | Motteroz | 4 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Motteroz | 21 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896, Par M. Camille Krantz,... (24 mars 1897) | Motteroz | 13 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 7 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 8 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 3 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 5 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, Par M. Camille Krantz,... (31 mai 1897) | Motteroz | 15 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant attribution aux communes du quart du principal de la contribution foncière des propriétés non bâties, Par M. Camille Krantz,... (10 avril 1897) | Motteroz | 59 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (20 juillet 1897) | Motteroz | 475 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15.000 francs pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, Gouverneur général de l'Indo-Chine,... Par M. Camille Krantz,... (16 janvier 1897) | Motteroz | 2 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1897, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853) Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1897) | Motteroz | 3 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Affaires étrangères, d'un crédit extraordinaire de 500.000 francs pour les frais du voyage en Russie du Président de la République, Par M. Camille Krantz,... (6 juillet 1897) | Motteroz | 1 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1897, d'un crédit d'inscription de 100.000 francs, pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), Par M. Camille Krantz,... (22 février 1897) | Motteroz | 2 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif | Motteroz | 6 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif au cautionnement des receveurs d'octroi, Par M. Camille Krantz,... (30 novembre 1897) | Motteroz | 2 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1898 Par M. Camille Krantz,... (13 juillet 1897) | Motteroz | 21 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à diverses mesures de décentralisation et de simplification concernant les services du Ministère des Finances, Par M. Camille Krantz,... (4 mars 1897) | Motteroz | 11 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à une vente de terrains domaniaux faisant partie des alluvions de la Basse-Seine, Par M. Camille Krantz,... (11 décembre 1897) | Motteroz | 3 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'Exercice 1897, Par M. Camille Krantz,... (24 mars 1897) | Motteroz | 66 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié à nouveau par le Sénat, portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897,... Par M. Camille Krantz,... (29 mars 1897) | Motteroz | 12 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner les projets de loi portant | Motteroz | 37 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget de 1897 chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 79 |
| 1897 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur la proposition de M. Jourde concernant le cumul des pensions concédées à des officiers et assimilés avec des traitements civils, Par M. Camille Krantz,... (1er avril 1897) | Motteroz | 2 |
| 1897 | Rapport présenté au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 59 |
| 1897 | Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner | Motteroz | 5 |
| 1898 | Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie, Par M. Camille Krantz,... (18 février 1898) | Motteroz | 3 |
| 1898 | Projet de loi ayant pour objet | Motteroz | 4 |
| 1898 | Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un raccordement direct entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs et d'approuver la convention passée avec la Compagnie du chemin de fer du Nord, pour l'exécution de ce raccordement... présenté... par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 5 |
| 1898 | Projet de loi ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 9 juillet 1892 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement d'une dérivation éclusée sur le Rhône à Jouage, près de Lyon, présenté... par M. Krantz,... | Motteroz | 2 |
| 1898 | Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur le chapitre 49 (lacunes des routes nationales, des routes départementales des départements annexés et des routes thermales) de la 2e section du budget du ministère des travaux publics, pour l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire de 33,942 francs... présenté... par M. Krantz,... et par M. Peytral,... | Motteroz | 3 |
| 1898 | Projet de loi portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890, sur le transport de marchandises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, présentée... par M. Delcassé,... par M. Lebret,... et par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 15 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité public l'établissement, dans le département du Morbihan, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Plouay à Ploërmel, de La Roche Bernard à Locminé et de Lorient à Plouay, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... | Impr. de P. Mouillot | 56 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Charlonnes à La Possonnière, présenté... par M. C. Krantz,... | Impr. de P. Mouillot | 12 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un chemin de fer d'intérêt local de Quimperlé à Pont-Aven, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... | Impr. de P. Mouillot | 45 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Yonne et de Seine-et-Marne, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Egreville à Sens et de Toucy à Joigny, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... | Impr. de P. Mouillot | 98 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer, d'utilité publique l'établissement, dans le département du Gard, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Bouillargues à Saint-Gilles, présenté... par MM. Krantz,... et par M. Peytral,... | Impr. de P. Mouillot | 47 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation de la convention additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, présenté... par M. Delcassé,... par M. Lebret,... et par M. Camille Krantz,... | Impr. de P. Mouillot | 16 |
| 1898 | Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement, comme chemin de fer d'intérêt local, de la ligne d'intérêt général de Lagny à Villeneuve-le-Comte et à Mortcerf (Seine-et-Marne), présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... | Impr. de P. Mouillot | 48 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898,... Par M. Camille Krantz,... (6 avril 1898) | Motteroz | 8 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898, Par M. Camille Krantz,... (5 avril 1898) | Motteroz | 155 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Motteroz | 41 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Motteroz | 9 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant | Motteroz | 2 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant le déclassement des fronts ouest de l'enceinte de Paris, depuis le Point du jour jusqu'à la Porte de Pantin, et l'aliénation des terrains provenant de cette opération en vue de la construction d'une nouvelle enceinte et du perfectionnement du matériel d'armement, Par M. Camille Krantz,... (24 janvier 1898) | Motteroz | 8 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 6 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant | Motteroz | 6 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris le 29 mars 1898, entre la France, la Grande-Bretagne, la Russie et la Grèce,... Par M. Camille Krantz,... (1er avril 1898) | Motteroz | 2 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Supplément au Rapport général) Par M. Camille Krantz,... (28 février 1898) | Motteroz | 124 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à 17.200.000 francs (Dépenses militaires à Madagascar), Par M. Camille Krantz,... (7 février 1898) | Motteroz | 6 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Finances, sur l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 600,000 francs pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853) Par M. Camille Krantz,... (10 février 1898) | Motteroz | 2 |
| 1898 | Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié à nouveau par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié à nouveau par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'exercice 1898,... Par M. Camille Krantz,... (7 avril 1898) | Motteroz | 3 |
| 1899 | Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (modification du compte d'exploitation partielle), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (23 mars 1899) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1899 | Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (modification du compte d'exploitation partielle)... présenté... par M. Camille Krantz,... et par M. Peytral,... | Motteroz | 4 |
| 1899 | Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Epernay à Montmirail... présenté... par M. Camille Krantz,... et par M. Peytral,... | Motteroz | 35 |
| 1899 | Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Reims à Dormans, avec embranchement de Bouleuse à Fismes... présenté... par M. Camille Krantz,... et par M. Peytral,... | Motteroz | 35 |
| 1899 | Projet de loi concernant le dérasement du réduit et de la courtine n ° 2 de l'enceinte de Bayonne... présenté... par M. Charles Dupuy,... par M. P. Peytral,... et par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 9 |
| 1899 | Projet de loi concernant les contraventions aux règlements sur les appareils à pression de vapeur ou de gaz et sur les bateaux à bord desquels il en est fait usage... présenté... par M. Camille Krantz,... et par M. Georges Lebret,... | Motteroz | 10 |
| 1899 | Projet de loi portant augmentation du cadre des médecins-majors de 2e classe, et du cadre des médecins aide-majors de 1re classe fixés par la loi du 15 avril 1898... présenté... par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 2 |
| 1899 | Projet de loi portant création de trois batteries montées, de 2 compagnies de sapeurs-mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer et modifiant l'organisation des troupes du génie... présenté... par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 3 |
| 1899 | Projet de loi portant déclassement de places fortes... présenté... par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 3 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession, à cette compagnie, des chemins de fer d'Auch à Lamemezan, de Sallèles d'Aude à Ventenac d'Aude, de Capestang à Colombiers, avec prolongement, jusqu'à ou près Cruzy, de Biarritz (gare de la Négresse) à Biarritz-Ville et de Cambo à Hasparren, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (27 février 1899) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Cormeilles à Glos-Montfort, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (7 février 1899) | Impr. de P. Mouillot | 51 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epernay à Montmirail, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Reims à Dormans, avec embranchement de Bouleuse à Fismes, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reims, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (13 janvier 1890.) | Impr. de P. Mouillot | 51 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un raccordement direct entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie du chemin de fer du Nord pour la concession de ce raccordement, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (23 mars 1899) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1899 | Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, complétant les dispositions de la loi du 8 juin 1893, relatives à certains actes de l'état-civil et aux testaments faits aux armées, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Camille Krantz,... par M. Edouard Lockroy,... par M. Delcassé,... et par M. Georges Lebret,... (12 mai 1899) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1899 | Projet de loi, ayant pour objet de modifier la loi du 17 décembre 1892, relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, présenté... par M. Camille Krantz,... et par M. Edouard Lockroy,... | Motteroz | 3 |
| 1899 | Rapport fait, au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Briey à Hussigny et à Villerupt et d'approuver la Convention provisoire passée le 15 mai 1899 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est, par M. Camille Krantz,... | Motteroz | 7 |
| 1899 | À Jules Ferry, Tunis, 24 avril 1899 | Chaix | 40 |
| 1900 | Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le rachat des concessions de chemins de fer de la Compagnie franco-algérienne, par M. camille Krantz,... (4 juillet 1900.) | Motteroz | 7 |
| 1903 | Note sur les coopératives agricoles de distillation au point de vue de l'article 22 de la loi de finances du 31 mars 1903, et projet de statuts, par Camille Krantz,... | impr. de C. Huguenin | 16 |
| 1905 | Le Mexique au début du XXe siècle | C. Delagrave | — |