Georges Graux

1843 – 1900

Œuvres88

Total pages3 247médiane 22 p.

Présence au catalogue1867–1900rééditions incluses

Bibliographie (88)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1867	M. Louis Veuillot	Léautey	77
1880	La Vérité sur les décrets du 29 mars, par Georges Graux,...	A. Cotillon	60
1880	Les Congrégations religieuses devant la loi (décret du 29 mars 1880), par Georges Graux,...	A. Cotillon	238
1882	Discours prononcé par M. Georges Graux. Séance du 6 mars 1882. Discussion du projet de résolution de M. Barodet et plusieurs de ses collègues, concernant le dépouillement des professions de foi et des programmes électoraux de 1881	impr. du Journal officiel	15
1882	Proposition de loi relative aux congrégations religieuses..., présentée par M. Georges Graux,... (4 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	33
1882	Proposition de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Règlement et d'instituer des commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics... présentée par M. Georges Graux,... (20 mars 1882)	impr. de A. Quantin	29
1882	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1883 (Caisse des Invalides de la Marine), par M. Georges Graux,... (12 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	23
1883	Les Conventions avec les grandes Compagnies, par Georges Graux,...	Guillaumin	128
1884	Proposition de loi portant modification du tarif général des douanes..., présentée par M. Georges Graux,... (18 oct 1884)	impr. de A. Quantin	27
1884	Proposition de résolution concernant les projets et propositions à mettre à l'ordre du jour dans les séances du vendredi..., présentée par M. Georges Graux,... (19 janv. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au mode d'élection des membres du Conseil municipal de Paris..., par M. Georges Graux,... (5 avril 1884)	impr. de A. Quantin	3
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi	impr. de A. Quantin	106
1890	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un droit de douane de 2 650 par 100 kilogrammes à percevoir à l'entrée des pâtes de bois pour papeteries... présentée par MM. Boudenoot, Boulanger-Bernet, Georges Graux,... (31 juillet 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de loi ayant pour objet l'établissement d'un droit à percevoir sur les osiers provenant de l'étranger à leur entrée en France,... présentée par MM. Boudenoot et Georges Graux,... (3 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Proposition de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Règlement et d'instituer des commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics... présentée par MM. Alfred Letellier et Georges Graux,... (19 novembre 1889.)	Motteroz	11
1890	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trânnin et plusieurs de ses collègues tendant à l'établissement d'un droit sur les mélasses étrangères, par M. Georges Graux,... (27 mars 1890.)	Motteroz	16
1891	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Fruits et graines oléagineux, huiles végétales, nos 88 et 110 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (21 mars 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les articles I et 27 de la loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés et de faciliter la participation aux bénéfices... présentée par MM. Georges Graux, Boudenoot, Méline et Jonnart,... (30 novembre 1891.)	Motteroz	8
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 1098000 francs pour encouragements à la culture du lin et aux autres cultures industrielles, par M. Georges Graux,... (27 juin 1891.)	Motteroz	20
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des Douanes (Chicorées vertes et séchées non torréfiées, betteraves séchées, tourteaux de graines oléagineuses et drèches, nos 163, 163 bis et 166 du Tarif général.). (13 juin 1891.)	Motteroz	45
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des Douanes (fruits et graines oléagineux, huiles végétales nos 88 et 110 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (21 mars 1891.)	Motteroz	158
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des Douanes (graines à ensemencer, n ° 89, graines de betteraves, n ° 89 bis, betteraves, n ° 162, levure, n ° 164 bis), par M. Georges Graux,... (21 mai 1891.)	Motteroz	54
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Huiles aromatisées, huiles volatiles ou essences, gommes, nos 111, 112 et 114 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (30 avril 1891.)	Motteroz	36
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Sucres, mélasses, sirops, bonbons, fruits au sucre, biscuits sucrés et confitures, nos 90 à 95 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (21 mars 1891.)	Motteroz	127
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Coton en laine et en feuilles, lin brut, teillé, peigné ou en étoupes, nos 141 et 142 du Tarif général.) (21 mars 1891.)	Motteroz	41
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Huiles minérales, paraffine, vaseline, nos 197 à 199 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (30 avril 1891.)	Motteroz	143
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer le secret des délibérations du jury... présentée par M. Georges Graux,... (29 juin 1892.)	Motteroz	1
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'attribuer pendant six ans, un crédit de 3 000 000 francs à l'encouragement et à la culture des graines oléagineuses (colza, oeillette, navette et cameline)... présentée par MM. Georges Graux, Boudenoot, Tailliandier, Lechevallier... (28 décembre 1891.)	Motteroz	3
1892	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le paragraphe 5 de l'article 238 du Code Civil (Procédure du divorce) présentée par MM. Georges Graux, Dulan, Bovier-Lapierre,... (21 mars 1892.)	Motteroz	4
1892	Rapport fait au nom de la commission de la navigation chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon... par M. Georges Graux,... (24 mai 1892.)	Motteroz	50
1892	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, puis par le Sénat, relatif à l'établissement du tarif général des douanes,... par M. Georges Graux,... (7 janvier 1892.)	Motteroz	10
1892	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 35 ter du tarif général) par M. Georges Graux,... (21 décembre 1892.)	Motteroz	5
1892	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à la création d'une zone franche sur la frontière franco belge, par M. Georges Graux,... (8 juillet 1892.)	Motteroz	8
1893	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le numéro 179 du tableau A du tarif général des douanes et d'établir un droit sur les sables blancs... présentée par MM. Georges Graux, Henri Boucher, Gaillard,... Hainsselin,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi ayant pour objet l'admission temporaire des maïs employés à la production des glucoses massées ambrées... présentée par M. Georges Graux,... (6 juillet 1893.)	Motteroz	8
1893	Rapport fait au nom de la Commission de la navigation intérieure chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 6 de la loi du 9 juillet 1892 portant déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en Amont de Lyon, par M. Georges Graux,... (3 juillet 1893.)	Motteroz	9
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des huiles de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres à l'éclairage, par M. Georges Graux,... (7 mars 1893.)	Motteroz	212
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à imputer la détention préventive sur la durée des peines prononcées, par M. Georges Graux,... (29 octobre 1892.)	Motteroz	39
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de schiste et ayant pour objet d'accorder les mêmes encouragements aux graines oléagineuses, par M. Georges Graux,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	16
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 mars 1893 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propres à l'éclairage, par M. Georges Graux,... (6 juillet 1892.)	Motteroz	—
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un article additionnel signé à Paris, le 23 juillet 1892, entre la France et la Suisse, à la convention sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes du 23 février 1882, par M. Georges Graux,... (22 décembre 1892.)	Motteroz	9
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des huiles minérales... par M. Georges Graux,... (29 juin 1893.)	Motteroz	17
1893	Rapport fait au nom de la commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention de commerce et de navigation signée entre la France et le Montenegro le 18-30 juin 1892, par M. Georges Graux,... (24 décembre 1892.)	Motteroz	4
1894	2e Rapport supplémentaire, fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses,... Par M. Georges Graux,... (30 octobre 1894)	Motteroz	6
1894	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner	Motteroz	3
1894	Projet de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Règlement et d'instituer des Commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics,... Présentée Par M. Georges Graux,... (20 Janvier)	Motteroz	32
1894	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le § 1er du numéro 92 du tableau A du tarif général des douanes (Mélasses étrangères)... Présentée Par MM. Georges Graux, Boudenoot, Martinon, Tailliandier,... (17 mars 1894)	Motteroz	16
1894	Proposition de loi ayant pour objet de modifier les nos 72, 78, 79, 318 et 319 ter du tableau A du tarif général des douanes... Présentée Par MM. Georges Graux, Méline, le Comte de Maillé, Henry Boucher,... (6 mars 1894)	Motteroz	9
1894	Proposition de loi ayant pour objet l'admission temporaire des maïs employés à la production des glucoses massées ambrées,... Présentée Par M. Georges Graux,... (26 février 1894)	Motteroz	9
1894	Proposition de loi relative à la communalisation de l'exercice du droit de chasse,... Présentée Par M. Georges Graux,... (23 octobre 1894)	Motteroz	95
1894	Proposition de loi sur les fruits secs, etc. (Tarif général des Douanes.)... Présentée Par MM. Emile Brousse et G. Graux,... (6 juillet 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner	Motteroz	39
1894	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses,... Par M. Georges Graux,... (17 juillet 1894)	Motteroz	5
1894	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Graux et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier le paragraphe 1er du numéro 92 du tableau A du tarif général des douanes. (Mélasses étrangères.) Par M. Georges Graux,... (14 juin 1894)	Motteroz	64
1894	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	26
1894	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses,... Par M. Georges Graux,... (25 juillet 1894)	Motteroz	8
1895	3e Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses,... Par M. Georges Graux,... (9 février 1895)	Motteroz	24
1895	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 1er août 1893 sur les Sociétés, d'autoriser la création d'actions de 25 francs et de faciliter la participation aux bénéfices, Présentée Par MM. Georges Graux, Méline, Jonnart et Boudenoot,... (26 Octobre 1895)	Motteroz	39
1895	Proposition de loi portant modification des lois du 11 janvier 1892 et du 16 Août 1895 et ayant pour objet de rembourser aux tissus de soie pure exportés les charges qui les grèvent, (Tarif des douanes)... Présentée Par MM. Georges Graux et Fougeirol,... (8 juillet 1895)	Motteroz	33
1895	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un article additionnel à la Convention sur les rapports de voisinage et la surveillance des forêts limitrophes, du 23 février 1882, entre la France et la Suisse, Par M. Georges Graux,... (11 juillet 1895)	Motteroz	3
1896	Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des sucres, Par M. Georges Graux,... (10 décembre 1896)	Motteroz	2
1896	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Graux et plusieurs de ses collègues ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 1er Août 1893 sur les Sociétés, d'autoriser la création d'actions de 25 francs et de faciliter la participation aux bénéfices,... Par M. Georges Graux,... (22 juin 1896)	Motteroz	43
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des sucres, Par M. Georges Graux,... (10 décembre 1896)	Motteroz	75
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, Budget annexe de la Légion d'honneur, Par M. Georges Graux,... (11 juillet 1896)	Motteroz	60
1897	Proposition de loi ayant pour objet de rembourser aux tissus de soie pure exportés les charges spéciales qui les grèvent,... Présentée Par MM. Georges Graux, Audiffred, Claude Rajon, Bovier-Lapierre,... (22 mai 1897)	Motteroz	11
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner	Motteroz	21
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1898, (Budget annexe de la Légion d'honneur) Par M. Georges Graux,... (20 juillet 1897)	Motteroz	25
1897	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des sucres, Par M. Georges Graux,... (18 janvier 1897)	Motteroz	13
1898	Premier Rapport fait, au nom de la Commission du règlement chargée d'examiner les projets de résolution concernant le règlement, par M. Georges Graux,...	Motteroz	164
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi sur les sociétés, d'autoriser la création des actions de 25 francs et de faciliter la participation aux bénéfices, présentée par MM. Georges Graux et Boudenoot,...	Motteroz	75
1898	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le n ° 136 "bis" du Tarif général des douanes (paille ou laine de bois)... présenté par MM. Boudenoot, Rose et Georges Graux,...	Motteroz	2
1898	Proposition de loi ayant pour objet la modification du Code rural et la communalisation de l'exercice du droit de chasse, par M. Georges Graux,...	Motteroz	—
1898	Proposition de loi ayant pour objet la révision du règlement de la Chambre, et spécialement	Motteroz	76
1898	Proposition de loi relative au régime des eaux (irrigations, livre II, titre V, du Code rural)... présentée par MM. Georges Graux, Dulau, Delbet, Morillot, Rose,...	Motteroz	36
1898	Rapport fait au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le Code rural (livre Ier, titre V	Motteroz	40
1898	Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner	Motteroz	15
1898	Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi concernant la régularisation des décrets des 3 et 4 mai 1898, suspendant temporairement les droits sur le blé et abaissant temporairement les droits sur les farines, par M. Georges Graux,...	Motteroz	6
1898	Rapport fait au nom de la Commission du règlement, ayant pour objet de compléter le nombre des grandes commissions, par M. Georges Graux,...	Motteroz	5
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum aux produits italiens, à l'exception des soies et soieries, par M. Georges Graux,...	Motteroz	92
1898	Rapport général fait au nom de la Commission des douanes sur	Motteroz	11
1899	Proposition de loi ayant pour objet de donner des garanties spéciales aux prêts chirographaires consentis aux agriculteurs et à constituer le crédit agricole immobilier... présentée par M. Georges Graux,...	Motteroz	23
1899	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par M. Georges Graux,...	Motteroz	43
1899	Proposition de loi tendant à transporter au Panthéon les restes mortels de Turgot... présentée... par M. Georges Graux,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dansette et plusieurs de ses collègues, portant établissement du régime des alcools dénaturés, par M. Georges Graux,...	Motteroz	80
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de l'agriculture, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Graux et plusieurs de ses collègues relative au régime des eaux (irrigations, livre II, titre V du Code rural), par M. Georges Graux,...	Motteroz	30
1899	Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur le Code rural (livre Ier, titre V, Du bail emphytéotique), par M. Georges Graux,...	Motteroz	9
1900	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 172 "ter" du Tarif général des douanes (bières)... présentée par M. Georges Graux,...	Motteroz	23
1900	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une Convention signée à Mexico, le 10 avril 1899, entre la France et le Mexique pour la protection réciproque de la propriété industrielle, par M. Georges Graux,...	Motteroz	45

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Georges Graux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	13
Jules Méline	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Gaston Gerville-Réache	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	12
Gaston Guillemet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	76
impr. de A. Quantin	7
A. Cotillon	2
Guillaumin	1
Léautey	1
impr. du Journal officiel	1

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