Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Bergier sur le régime hypothécaire, au nom d'une commission composée des représentans Trouille, Pomme, Crassous, Woussen, Riou et Bergier. Séance du 24 brumaire an 6Antoine Bergierimpr. nationale1797
← PrécédentPage 694 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
50
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Brival, sur l'établissement d'un jardin de botanique pour l'École centrale du département de la Corrèze. Séance du 3 thermidor, an VIJacques Brivalimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil exécutif en matière de prises maritimes, ajourné pour être discuté dans les formes constitutionnelles. Séance du 16 prairial an VFrançois-Armand Choletimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Fargues, séance du 14 prairial an VIHenri Farguesimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Trouille, au nom d'une commission spéciale, tendant à relever de la déchéance les soumissionnaires de biens nationaux, qui n'ont point acquitté ce qu'ils devaient en numéraire sur le dernier quart de leur acquisition, faute d'avoir touché à la trésorerie nationale ce qui leur était personnellement dû avant l'expiration de ce délai. Séance du 2 prairial an VJean-Nicolas Trouilleimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté, au nom de la Commission des finances, par J.-Ch. Bailleul,... sur le tabac. Séance du 27 thermidor an VIJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Boissier, au nom de la Commission chargée de la révision des lois sur la marine, sur les travaux hydrauliques des ports maritimes et sur les ingénieurs affectés à ce service. Séance du 18 ventôse an VIPierre-Bruno Boissierimpr. nationale179713
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à la levée de la suspension de la loi du 9 floréal an III concernant les successions des pères, mères et parens d'émigrés. Séance du 7 thermidor an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale179731
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dabray, au nom d'une commission spéciale. Séance du 5 frimaire an VIJoseph Séraphin Dabrayimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... concernant un dégrèvement à accorder sur les contributions directes de l'an VI aux départemens de la Vendée, de Maine-et-Loire, de la Loire-Inférieure et des Deux-Sèvres, en considération des ravages qu'ont éprouvés ces départemens par la guerre dite de la Vendée. Séance du 26 germinal an VIDieudonné Duboisimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 8 messidor an VIDieudonné Duboisimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur le tarif et les dispositions réglementaires relatifs à la taxe d'entretien des routes. Séance du 2 brumaire an V [et séance du 11 frimaire an VI]Dieudonné Duboisimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 28 pluviôse an VIDieudonné Duboisimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 11 nivôse dernier, relativement à l'agence des contributions directes. Séance du 12 pluviôse an VIDieudonné Duboisimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VIDieudonné Duboisimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Duport, au nom d'une commission spéciale, sur la demande faite par les habitans de la commune de Verrens, département du Mont-Blanc, d'être distraits de celle de Tournon, dans la séance du 1er frimaire an VIBernard-Jean-Maurice Duportimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Duport, au nom d'une commission spéciale, sur la demande faite par les habitants de la commune de Verrens, département du Mont-Blanc, d'être distraits de celle de Tournon ; dans la séance du 1er frimaire an VIBernard-Jean-Maurice Duportimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par F.-M.-A. Labrouste,... sur les baux passés par anticipation, les baux à vie ou à longues années et ceux passés entre acquéreur et vendeur et faisant condition de la vente. Séance du 6 ventôse an VIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179719
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par F.-M.-Al. Labrouste,... sur diverses questions relatives aux lois du 9 fructidor an V concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 13 ventôse an VIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179718
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par F.-M.-Al. Labrouste,... sur les baux à cheptel. Séance du 16 pluviôse an VIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Méaulle, pour l'exécution des lois des 28 ventôse et 6 floréal an IV, sur l'aliénation des domaines nationaux. Séance du 24 floréal an VJean-Nicolas Méaulleimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde) sur le droit d'enregistrement des mutations des inscriptions sur le Grand Livre de la dette publique. Séance du 26 nivôse an VCharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 22 floréal an VIDieudonné Duboisimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'un 5e arrondissement de recettes dans le département de la Vienne. Séance du 19 prairial an VIDieudonné Duboisimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, par Willot, au nom de la commission chargée de la révision des lois militaires, composée des représentans Pichegru, Ferrand, Aubry, Jourdan, Gau, Normand et Willot. Séance du 10 thermidor an VVictor-Amédée de Willotimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur les baux à cheptel, présentés à la séance du 16 pluviôse an VI, par Fs.-M.-Al. Labrouste,... Séance du 2 prairial an VIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, par Dubois (des Vosges)... sur les moyens d'activer et régulariser la rentrée des contributions directes. Séance du 13 vendémiaire an VIDieudonné Duboisimpr. nationale179740
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution faits par Bergier, au nom d'une commission spéciale, sur les rentes viagères crées ("sic") pendant la dépréciation du papier-monnoie, moyennant des capitaux en papier. Séance du 22 frimaire an 6Antoine Bergierimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolution présentés par Duchesne... sur diverses additions aux lois du 16 nivôse an VI concernant les transactions entre particuliers pendant la durée du papier-monnaie. Séance du 7 prairial an VIPierre-François Duchesneimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au Comité général par Delbrel au nom de la Commission militaire concernant les réquisitionnaires qui n'ont pas joint ou qui ont abandonné leurs drapeaux. Séance du 21 fructidor an 6Pierre Delbrelimpr. nationale179714