Dieudonné Dubois

1759 – 1804

Œuvres23

Total pages349médiane 11 p.

Présence au catalogue1795–1798rééditions incluses

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Projet de résolution proposé au Conseil des Cinq-Cents... par Dubois (des Vosges). [Cession à bail à Dominique Golert, tanneur à Metz, d'un terrain contigu aux fortifications de la ville.] Séance du 11 ventôse an IV	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Dubois (des Vosges)... sur les fermages de domaines nationaux, stipulés par les baux, payables en nature de grains et denrées. Séance du 4 floréal an V	impr. nationale	3
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Golo. Séance du 7 prairial an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes. Séance du 18 ventôse an V	impr. nationale	36
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 15 nivôse dernier, tendant au rapport de la loi du 9 du même mois, interprétative de celle du 17 prairial de l'an IV, concernant les terreins destinés à l'aggrandissement du Muséum d'histoire naturelle... Comité général du 19 ventôse an V	impr. nationale	34
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport... par Dubois (des Vosges), sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes. Séance du 17 germinal an V	impr. nationale	14
1796	Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Dubois (des Vosges), à la suite d'un Rapport au nom d'une commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur les réclamations relatives aux arrêtés des représentants du peuple en mission. Séance du 19 ventôse an IV	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs généraux des départements et de leurs préposés. Séance du 16 thermidor an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Dubois (des Vosges)... sur l'exécution de la loi du 3 nivôse dernier, relative à la taxe d'entretien des routes. Séance du 27 germinal an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté... par Dubois (des Vosges), sur le message du Directoire exécutif tendant à faire autoriser la commune d'Épinal, département des Vosges, à changer le local de son cimetière. Séance du 6 fructidor an VI	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de règlement présentés par Dubois (des Vosges)... sur les travaux des employés du Conseil. Séance du 2 messidor an VI	impr. nationale	50
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... concernant un dégrèvement à accorder sur les contributions directes de l'an VI aux départemens de la Vendée, de Maine-et-Loire, de la Loire-Inférieure et des Deux-Sèvres, en considération des ravages qu'ont éprouvés ces départemens par la guerre dite de la Vendée. Séance du 26 germinal an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur la taxe d'entretien des routes. Séance du 8 messidor an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur le tarif et les dispositions réglementaires relatifs à la taxe d'entretien des routes. Séance du 2 brumaire an V [et séance du 11 frimaire an VI]	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 28 pluviôse an VI	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 11 nivôse dernier, relativement à l'agence des contributions directes. Séance du 12 pluviôse an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif du 19 de ce mois tendant à autoriser la commune de Mirecourt à percer une rue. Séance du 24 germinal an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur les taxations des receveurs généraux des départemens et de leurs préposés. Séance du 22 floréal an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés... par Dubois (des Vosges), sur un message du Directoire exécutif relatif à l'établissement d'un 5e arrondissement de recettes dans le département de la Vienne. Séance du 19 prairial an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, par Dubois (des Vosges)... sur les moyens d'activer et régulariser la rentrée des contributions directes. Séance du 13 vendémiaire an VI	impr. nationale	40
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif, du 7 fructidor dernier, relativement à une indemnité réclamée par le citoyen Faujas, professeur au Muséum... d'histoire naturelle. Séance du 26 vendémiaire an VI	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par Dubois (des Vosges)... sur cette question	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Dubois (des Vosges)... sur deux messages du Directoire exécutif et diverses réclamations, relatifs à la taxe d'entretien des routes. Séance du 19 vendémiaire an VII	impr. nationale	34

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Dieudonné Dubois.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Jean-Aîmé de La Coste	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4

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