François-Armand Cholet

1747 – 1826

Œuvres38

Total pages730médiane 8 p.

Présence au catalogue1796–2014rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur l'affaire dite de Veymeranges. Séance du 19 frimaire	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur l'aliénation des presbytères. Séance du 14 thermidor an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur le deuxième projet de résolution proposé par la commission des finances, concernant les paiemens à faire tant par la Trésorerie nationale que par les receveurs et payeurs généraux des départemens, des ordonnances et bons et des mandats d'anticipation. Séance du 9 messidor an V	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur le projet de résolution tendant à décréter d'accusation les juges du tribunal criminel du département de la Dyle. Séance du 5 nivôse an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet, sur la proposition de rapporter la disposition de l'article 368 du Code des délits et des peines qui maintient le gouvernement dans le droit de surveiller les lettres venant des pays étrangers, ou destinées pour ces mêmes pays. Séance du 10 fructidor an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Charolles), présenté par Cholet. Séance du 25 ventôse an VI	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Issoire), présenté par Cholet. Séance du 6 floréal an VI	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil exécutif en matière de prises maritimes... (17 ventôse an V.)	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes. Séance du 14 frimaire an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Cholet sur la réclamation des intéressés au corsaire "Le Neptune", de Brest, contre un arrêté du Comité de salut public. Séance du 15 brumaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Cholet sur la translation dans la commune de Pithiviers du tribunal correctionnel établi dans celle de Neuville, département du Loiret. Séance du 12 frimaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil exécutif en matière de prises maritimes, ajourné pour être discuté dans les formes constitutionnelles. Séance du 16 prairial an V	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à la levée de la suspension de la loi du 9 floréal an III concernant les successions des pères, mères et parens d'émigrés. Séance du 7 thermidor an VI	impr. nationale	31
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur la révision de la loi du troisième jour complémentaire an V, concernant les dernières élections de la colonie de Saint-Domingue. Séance du 18 pluviôse an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes. Séance du 14 frimaire an VI	impr. nationale	42
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif concernant la révision des jugemens criminels rendus en haine de la République pendant la réaction royaliste. Séance du 29 ventôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom de deux commissions réunies, sur les élections faites en l'an IV dans les divisions du sud et de l'ouest de Saint-Domingue, et les élections de ladite colonie en l'an V. Séance du 1er floréal an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur l'exécution d'un contrat d'échange passé entre l'ancien gouvernement et la citoyenne veuve Sémonin. Séance du 29 frimaire an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la colonie de St-Domingue en l'an V. Séance du 11 germinal an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VI concernant le paiement de ce qui reste dû à la citoyenne Montansier et consorts pour le prix de la cession du Théâtre des arts. Séance du 28 germinal an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet,... au nom d'une commission spéciale, sur la réclamation des citoyens Olivier, veuve Angoumare et consorts du Havre, contre une loi rendue sur la pétition des citoyens Bastarèche frères, de Bayonne. Séance du 9 pluviôse	impr. nationale	18
1797	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Projet de résolution présenté par Cholet,... sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes. Séance du 14 frimaire, an VI	—	—
1797	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Cholet,... sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes. Séance du 14 frimaire, an VI	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cholet sur les conscrits du département de la Gironde. Séance du 7 pluviôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cholet (de la Gironde) sur le mode d'organisation des sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 21 fructidor an VII	impr. nationale	23
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur la question de savoir s'il peut y avoir lieu à la révision des jugemens de condamnation rendus par les tribunaux criminels. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet,... contre le projet de résolution concernant les émigrés arrêtés sur les côtes de Calais. Séance du 9 floréal an VII	impr. nationale	12
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution par Cholet, sur l'exécution dans le département du Liamone de la loi du 11 brumaire an VII concernant le régime hypothécaire. Séance du 16 frimaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur le message de la commission consulaire exécutive relatif au serment des fonctionnaires publics. Séance du 24 brumaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur les moyens d'accélérer l'introduction des nouvelles mesures. Séance du 2 nivôse an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur un message de la commission consulaire relatif à la fixation définitive du mètre et du kilogramme. Séance du 12 frimaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet (de la Gironde) sur le projet relatif à la navigation des neutres. Séance du 13 brumaire an VIII	impr. nationale	52
1808	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Cholet,... sur le Titre III du Livre II du Code d'instruction criminelle, formant le 4e projet de loi. Séance du 10 décembre 1808	Imprimerie de Hacquart	—
1808	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Cholet,... sur le Titre IV du Livre II du Code d'instruction criminelle, formant le 5e projet de loi. Séance du 12 décembre 1808	Imprimerie de Hacquart	—
1989	Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte	Pergamon Press	—
1991	Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du Conseil exécutif provisoire, en matière de prises maritimes	Maxwell	—
1991	Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du Conseil exécutif provisoire, en matière de prises maritimes	Maxwell	—
2014	Histoires de Terreur	Honoré Champion éditeur	365

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Armand Cholet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1991) · Pergamon Press (1989)	6
Louis-Alexandre Jard-Panvillier	Maxwell (1991) · Pergamon Press (1989)	6
Jean-Nicolas Trouille	Maxwell (1991) · Pergamon Press (1989)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	30
Imprimerie de Hacquart	2
Maxwell	2
Honoré Champion éditeur	1
Pergamon Press	1

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