Charles Jacques Nicolas Duchâtel

1751 – 1844

Œuvres39

Total pages513médiane 10 p.

Présence au catalogue1795–1918rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (39)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur les droits d'enregistrement et de timbre. Séance du 29 messidor de l'an IV	impr. nationale	16
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom de la commission des finances, par Duchatel... [Payement des créances des secrétaires du Roi.] Séance du 20 prairial an IV	impr. nationale	2
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution fait et présenté au nom de la commission chargée d'examiner les bonifications à faire dans la perception des droits d'enregistrement, par Duchatel (de la Gironde),... Séance du 25 nivôse an IV	impr. nationale	10
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, sur les droits d'enregistrement et du timbre, par Duchatel (de la Gironde),... Séance du 19 floréal an IV	impr. nationale	14
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur le paiement du troisième quart du prix des domaines nationaux. Séance du 16 messidor l'an IV	impr. nationale	6
1795	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde) sur le rétablissement de la loterie nationale. Séance du 26 ventôse an IV	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), représentant du peuple, au nom de la commission des finances, sur les droits d'enregistrement et de timbre. Séance du 29 messidor de l'an IV	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté au Conseil par la commission des finances, concernant les droits d'enregistrement. Séance du 6 germinal an V	impr. nationale	20
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les postes et messageries. Séance du 2 ventôse an V	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur le projet de résolution présenté par la commission des finances comme complément des lois sur le timbre. Séance du 4 germinal an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution fait et présenté au nom de la commission chargée d'examiner les bonifications à faire dans la perception des droits d'enregistrement ; par Duchatel (de la Gironde), représentant du peuple. Séance du 25 nivôse an IV	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés au nom de la commission des finances par Duchatel (de la Gironde), sur le droit d'enregistrement des mutations des inscriptions sur le grand-livre de la dette publique. Séance du 26 nivôse l'an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde), sur les droits d'enregistrement. Séance du 17 fructidor an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, sur les droits d'enregistrement et de timbre ; par Duchatel (de la Gironde), représentant du peuple. Séance du 19 floréal an IV	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), représentant du peuple, au nom de la commission des finances, sur le paiement du troisième quart du prix des acquisitions des domaines nationaux. Séance du 16 messidor l'an IV	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), sur la pétition du citoyen Frin, soumissionnaire d'un bien provenant de l'école de charité des jeunes garçons de la commune de Bains-sur-Seine. Séance du 16 ventôse an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les domaines engagés. Séance du 7 messidor an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les six projets de résolutions présentés le 21 floréal derneier au nom de la commission des finances. Séance du 11 prairial an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de M. Duchatel (de la Gironde), sur le projet de résolution présenté par la commission des finances, tendant à attribuer au bureau de la liquidation de la dette des émigrés du département de la Seine la liquidation de la dette des émigrés des neuf départemens réunis. Séance du 4 prairial an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde) sur le droit d'enregistrement des mutations des inscriptions sur le Grand Livre de la dette publique. Séance du 26 nivôse an V	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, par Duchatel (de la Gironde), sur les droits d'enregistrement. Séance du 6 fructidor an VI	impr. nationale	52
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur le timbre. Séance du 26 fructidor an VI	impr. nationale	27
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Exposé des principaux points du nouveau projet de résolution par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur l'enregistrement. Séance du 17 brumaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution présenté par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances sur l'enregistrement. Imprimé par arrêté du conseil du 24 vendémiaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Duchatel (de la Gironde), sur l'opinion émise, dans la séance du 12 ventôse, par le représentant du peuple Grenier, contre le projet de résolution présenté au Conseil le 18 pluviôse an VII, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs questions d'hypothèques. Séance du 26 ventôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur le projet de résolution présenté par la commission des finances, tendant à attribuer au bureau de la liquidation de la dette des émigrés du département de la Seine la liquidation de la dette des émigrés des neuf départements réunis. Séance du 4 prairial an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur les six projets de résolution présentés le 21 floréal dernier au nom de la commission des finances. Séance du 11 prairial an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur la question de savoir si la loi du 19 floréal an VI, relative à l'action en rescision pour cause de lésion d'outre-moitié, est applicable à la vente de biens. Séance du 17 germinal an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde), sur le projet de rendre la République responsable des erreurs, omissions ou fraudes que pourraient commettre les conservateurs des hypothèques dans l'exercice de leurs fonctions. Séance du 4 ventôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur diverses pétitions tendantes à faire modifier les articles XLIV et XLVI de la loi du 11 brumaire an VII relative au régime hypothécaire. Séance du 18 pluviôse an VII	impr. nationale	23
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Degros, négociant, tendante à être relevé de la peine de confiscation qu'il a encourue pour n'avoir pas fait viser dans le délai prescrit par la loi du 27 août 1792 et autres subséquentes, vingt actions chacune de 2,500 fr. dont il est propriétaire, sur les établissements du Creuzot et d'Indret. Séance du 26 ventôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Dejonquières relative au remboursement des deux tiers d'une rente viagère qui lui est refusé par la trésorerie nationale. Séance du 27 floréal an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur les formalités relatives au paiement des intérêts de la dette publique et aux transferts des inscriptions et sur les moyens de rétablir le crédit public. Séance du 6 floréal an VII	impr. nationale	35
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur les ventes publiques et par enchères de meubles et objets mobiliers. Séance du 27 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Rapport fait par Duchatel (de la Gironde) au nom de la Commission des finances, sur les ventes publiques et par enchères de meubles et objets mobiliers. Séance du 27 frimaire an 7	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Duchatel (de la Gironde) sur la question de savoir Si la loi du 19 floréal an VI relative à l'action en rescision pour cause de lésion d'outre-moitié est applicable aux reventes de biens. Séance du 17 germinal an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition du citoyen Degros, négociant, tendante à être relevé de la peine de confiscation qu'il a encourue pour n'avoir pas fait viser dans le délai prescrit par la loi du 27 août 1792 et autres subséquentes vingt actions, chacune de 2,500 francs, dont il est propriétaire sur les établissements du Creuzot et d'Indret. Séance du 26 ventôse an VII	impr. nationale	—
1800	Corps législatif. Discours prononcé par Duchatel, conseiller d'État, orateur du gouvernement, à l'appui du projet de loi sur l'enregistrement. Séance du 27 ventôse an IX	impr. nationale	—
1918	Correspondance inédite du comte Duchâtel (1751-1844) avec deux portraits	A. Picard	139

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Jacques Nicolas Duchâtel.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	6
Pierre-Clément de Laussat	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	6
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	38
A. Picard	1

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