Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons et à celui des prisonniers. Séance du 29 prairial an VIJean-Baptiste-François Delaporteimpr. nationale17987
← PrécédentPage 633 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par J. Debry. Séance du 29 prairialJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Perrin (de la Gironde) tendante à lever le retard et les entraves qu'éprouvent les citoyens dans l'emploi des bons qu'ils sont autorisés à faire admettre en paiement de leurs contributions directes, au terme de la loi du 22 floréal dernier. Séance du 19 messidor an VIIGuillaume Perrinimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Mémoire théorique et pratique sur les moyens d'assurer la police des passe-ports dans toute la République, par le citoyen Bonet (de la Haute-Loire),... et par le citoyen Reth,Joseph-Balthazar Bonet de Treichesimpr. nationale179823
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution présenté par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances sur l'enregistrement. Imprimé par arrêté du conseil du 24 vendémiaire an VIICharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du 19 nivôse an 7Charles Clément baron de Roemersimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du 21 prairial an 7Charles Clément baron de Roemersimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté... par Laborde, relativement à la reconstruction de Landrecies Séance du 11 pluviôseJean-Pierre Labordeimpr. nationale17983
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle Rédaction et réunion de trois projets de résolution sur l'instruction publiqueFélix Bonnaireimpr. nationale179840
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction des projets de résolution présentée par Bertrand (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage et d'atteindre les étrangers et inconnus qui troublent la tranquillité publiqueCharles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnièreimpr. nationale179815
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction des projets de résolution présentés par Andrieux, au nom d'une commission spéciale nommée pour la fixation des dépenses judiciaires. (8 pluviôse an VII.)François Andrieuximpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Bonnaire (du Cher) sur la cocarde nationale. Séance du 19 ventôse an VIIFélix Bonnaireimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Doche-Delisle, sur les droits de greffe. Séance du 7 frimaire an VIIRené Doche-Delisleimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.-P.-F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission chargée de revoir la législation relative aux émigrés et à leurs ascendans et des membres adjoints à ladite commission d'après le renvoi fait par le Conseil des Cinq-Cents dans la séance du 9 frimaire an VII, concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la RépubliqueJacques-Paul-Fronton Duplantierimpr. nationale179816
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.-P.-F. Duplantier, sur la nomination des électeurs, dans la séance du 12 ventôse an VIIJacques-Paul-Fronton Duplantierimpr. nationale17982
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Légier, sur les droits de greffeNicolas-Vincent Légierimpr. nationale17986
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté, au nom d'une Commission spéciale, par Challan, sur la nécessité d'établir une législation uniforme relativement à l'échéance des lettres de change et billets de commerce. Séance du 18 nivôse an VIIAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale17984
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet relatif au compte de fruits dû par les co-propriétaires des biens indivis avec des émigrés, présentée par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses. Séance du 4 prairial an VIIJean-Joseph-Victor Génissieuimpr. nationale17988
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage. (1er germinal an VII.)Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnièreimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Delbrel en réponse aux objections faites contre le projet par lui présenté dans la séance du 28 brumaire, au nom de la Commission militaire, concernant les dispenses de service pour causes d'infirmités et d'incapacité. Séance du 17 frimaire an 7Pierre Delbrelimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Duchatel (de la Gironde), sur l'opinion émise, dans la séance du 12 ventôse, par le représentant du peuple Grenier, contre le projet de résolution présenté au Conseil le 18 pluviôse an VII, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs questions d'hypothèques. Séance du 26 ventôse an VIICharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale179810
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de F.-M.-Al. Labrouste,... sur les projets présentés à la séance du 27 vendémiaire an VII par la commission des Finances, concernant le mode d'imposition, de paiement et de comptabilité des dépenses. Séance du 10 brumaire an VIIFrançois-Marie-Alexandre Labrousteimpr. nationale179818
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations faites par Groscassand-Dorimond, de l'Ain, tant en son nom qu'en celui du plus grand nombre de ses collègues de la même députation, sur les opérations de l'assemblée électorale de leur département pour l'an VII. Séance du 16 floréal an VIIClaude Marie Groscassand Dorimondimpr. nationale179852
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations présentées par Fabre,... sur l'opinion de son collègue Louvet,... relative aux dépenses départementales, municipales et communales. Séance du 12 brumaire an VIIJean-Pierre Fabreimpr. nationale17987
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Andrieux sur le projet présenté par la commission à laquelle a été renvoyé le message du Directoire exécutif du 28 messidor an VI. Séance du 7 nivôse an VIIFrançois Andrieuximpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Andrieux,... sur l'instruction publique dans les écoles primaires. Séance du 1er floréal an VIIFrançois Andrieuximpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Andrieux,... sur le projet de loi relatif à la cocarde nationale. Séance du 12 floréal an VIIFrançois Andrieuximpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution présenté par Rollin sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 22 fructidor an VIIPierre Andréimpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution relatif aux émigrés pris sur les côtes de Calais. Séance du 11 floréal an VIIPierre Andréimpr. nationale1798—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution tendant à supprimer les établissements protestants et à nationaliser les biens qui en dépendent. Séance du ventôse an VIIPierre Andréimpr. nationale1798—