Jean-Baptiste-François Delaporte

Œuvres23

Total pages134médiane 6 p.

Période d'activité1796–1992

Prochaine sortie estimée1992-06±1796 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1992-06 (±1796 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Delaporte,... au nom de la Commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, concernant les procès verbaux de clôture d'inventaire. Séance du 3 floréal an IV	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une Commission chargée d'examiner le message du Directoire concernant les juges de paix réfugiés, par Delaporte,... Séance du 10 floréal	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte,... au nom de la Commission de l'organisation des secours publics. Séance du 13 messidor an IV	impr. nationale	15
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par C. Delaporte,... sur l'établissement d'une École spéciale de médecine dans la commune de Rennes. Séance du 20 prairial an IV	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre relative aux domaines congéables, par Delaporte... Séance du 11 prairial an V	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Delaporte, sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices et ceux qui sont à domicile. Séance du 1er floréal an V	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission de l'organisation des secours... au sujet de l'hospice de Charleville. Séance du 16 pluviôse an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions... Séance du 27 germinal	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte à la séance du 28 pluviôse an VI... sur le rétablissement des bureaux de visite et marque des étoffes, toiles et toileries, et nouvelle rédaction du projet de résolution. (9 germinal an VI.)	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au Rapport fait par Delaporte... sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions et nouvelle rédaction du projet de résolution (29 floréal an VI)	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons et à celui des prisonniers. Séance du 29 prairial an VI	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Delaporte sur le cinquième des projets de résolution présentés par Villers au nom de la Commission des finances à la séance du 21 floréal an VI. Impôt lors de la marque des toiles et étoffes. Séance du 12 prairial an VI	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte, au nom de la commission des hospices... Secours aux hospices civils et aux enfans de la patrie. Séance du 24 thermidor an VI	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte,... sur l'hospice de Villeneuve-lès-Avignon. Séance du 5 germinal an VI	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte... (Sur le rétablissement des bureaux pour la visite et la marque des étoffes.) Séance du 27 pluviôse an VI	impr. nationale	6
1798	Opinion de Delaporte. Domaines congéables. Séance du 16 fructidor an VI	impr. de Baudouin	4
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Delaporte. Nécessité de prendre des mesures pour détruire la fraude qui a lieu dans la perception de l'octroi de bienfaisance et de déterminer la proportion dans laquelle les indigents sont fondés dans le produit de cette contribution. Séance du 11 germinal an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Delaporte, sur le mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels lorsque de deux délits déclarés constans il y en a un qui n'a pu être commis. Séance du 6 nivôse an VII	impr. nationale	2
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte... Pensions à des fonctionnaires publics et à des employés retirés. Séance du 19 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte... sur les pensions des employés et fonctionnaires publics salariés. Séance du 22 floréal an VII	impr. nationale	12
1819	Recherches sur la Bretagne	impr. de J.-M. Vatar	—
1992	Opinion de Delaporte, sur les moyens à employer pour secourir les pauvres de Paris qui sont dans les hospices, & ceux qui sont à domicile	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Delaporte, au nom de la Commission des hospices, composée des représentans Jouenne, Courmenil, Le-Borgne, Hermann, Delaporte... Secours aux hospices civils & aux enfans de la patrie	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste-François Delaporte.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Benoît-Michel Decomberousse	Micro Graphix (1992) · impr. de Baudouin (1798)	6
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1796)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	19
Micro Graphix	2
impr. de Baudouin	1
impr. de J.-M. Vatar	1

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