René Doche-Delisle

1760 – 1834

Œuvres29

Total pages318médiane 11 p.

Présence au catalogue1798–1992rééditions incluses

Bibliographie (29)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Amendement proposé par Doche-Delisle,... sur l'article IX de l'organisation du notariat. Séance du 24 germinal an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Doche-Delisle,... sur le départ des conscrits du département de la Charente. Séance du 11 frimaire an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par M. Doche-Delisle,... sur de nouveaux renseignements relatifs aux ventes d'effets d'armement, d'habillement et d'équipement tirés des arsenaux et magasins de la République et sur le dénûment des défenseurs de la patrie. Séance du 1er thermidor an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle... sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la Commission des onze relatif au pouvoir attribué au Directoire exécutif par l'article XXIV de la loi du 19 fructidor an V. de déporter, par des arrêts individuels motivés, les prêtres qui troubleraient la tranquillité publique. Séance permanente du 9 messidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et projet de résolution par Doche-Delisle,... sur les ventes d'effets d'armement, d'équipement et de campement, de munitions de guerre et effets de toute espèce qui ont été faites dans les arsenaux, magasins, fonderies et places de la République, sur les moyens de les découvrir et de les faire rentrer dans les magasins de la République. Séance du 11 messidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Doche-Delisle, sur l'arrestation des diligences et le vol des deniers publics, sur le civisme et le courage de 12 conscrits du département de la Charente, qui ont mis des brigands en déroute. Séance du 14 thermidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Doche-Delisle, sur les droits de greffe. Séance du 7 frimaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle sur le projet de résolution relatif au traitement des juges des tribunaux civils et criminels, accusateurs publics, commissaires du Directoire exécutif, juges de paix, et à la fixation des dépenses judiciaires pour l'an VII. Séance du 27 nivôse an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... contre le projet d'impôt sur le sel. Séance du 16 pluviôse an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... sur l'organisation du notariat. Séance du 22 germinal an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... sur le mode de répartition de l'emprunt forcé de 100 millions ordonné par la loi du 10 messidor. Séance du 25 messidor an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... sur le projet d'organisation des tribunaux de commerce. Séance du 14 prairial an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... sur le projet de résolution présenté par Légier, au nom de la Commission sur la perception des droits de greffe. Séance du 29 brumaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle (de la Charente), au nom d'une commission spéciale chargée de proposer les moyens d'effectuer le remboursement de l'emprunt forcé de cent millions, décrété par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an VII. Séance du 2 brumaire an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur la demande en distraction du canton de Ventouse-Cellefroin, département de la Charente, de l'arrondissement du tribunal correctionnel d'Angoulême et sa réunion à celui de Ruffecq. Séance du 11 fructidor an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur la pétition du citoyen Vincent Renaud, administrateur du département de la mer Égée, prisonnier de guerre sur parole, lors de l'invasion de Zante par l'escadre russe-ottomane, et sur les secours à accorder aux citoyens qui ont quitté les pays envahis par l'ennemi. Séance du 26 fructidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur les greffes des tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 8 messidor an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle,... sur un mode de répartition provisoire de trente millions à compte de l'emprunt forcé de cent millions décrété par la loi du 10 messidor. Séance du 13 thermidor an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle... sur l'établissement d'un 5e tribunal correctionnel à Cognac, dans le département de la Charente. Séance du 19 prairial an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Doche-Delisle... sur le traitement des greffiers et commis-greffiers des tribunaux criminels, correctionnels, et des juges de paix ; sur l'établissement et le mode de perception au profit du trésor public de droits de greffe sur les expéditions et actes délivrés à partie civile dans les tribunaux criminels et correctionnels, et sur ceux à établir par addition à la loi du 21 ventôse sur les actes prescrits par celle du 11 brumaire concernant les expropriations forcées. Séance du 13 floréal an VII	impr. nationale	24
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Doche-Delisle,... sur le mode d'établissement et de perception de droits de greffe au profit de la République dans les tribunaux civils et de commerce. Séance du 1er ventôse an VII	impr. nationale	30
1798	Corps législatif. Conseil des cinq cents. Motion d'ordre de Doche-Delisle,... sur l'article X du projet de résolution présenté au nom de la commission des onze, relatif au pouvoir attribué au Directoire exécutif... de déporter... les prêtres qui troubleroient la tranquillité publique. Séance permanente du 9 messidor, an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Doche-Delisle sur un acte de civisme des citoyens du canton de Ventouse-Cellefroin, département de la Charente, réunis en société politique. Séance du deuxième jour complémentaire an VII	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Doche-Delisle,... sur la proposition faite par Jourdan de déclarer la patrie en danger. Séance du 28 fructidor an VII	impr. nationale	11
1800	La supériorité de la constitution de l'an VIII sur celle de l'an III, ou La constitution de l'an VIII comparée avec celle de l'an III	F. Trémeau	39
1992	Amendement proposé par Doche-Delisle, de la Charente	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Doche-Delisle (de la Charente) sur l'organisation du notariat	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Doche-Delisle (de la Charente), contre le projet d'impôt sur le sel	Maxwell	—
1992	Opinion de Doche-Delisle... sur le projet d'organisation des tribunaux de commerce	Micro Graphix	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René Doche-Delisle.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	4
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	23
Micro Graphix	3
F. Trémeau	1
Maxwell	1

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