Guillaume Perrin — 17 œuvres

Guillaume Perrin

1757 – 1836

Œuvres17

Total pages196médiane 14 p.

Présence au catalogue1797–1799rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde), sur la navigation des neutres. Séance du 11 thermidor an VI	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Perrin (de la Gironde) tendante à lever le retard et les entraves qu'éprouvent les citoyens dans l'emploi des bons qu'ils sont autorisés à faire admettre en paiement de leurs contributions directes, au terme de la loi du 22 floréal dernier. Séance du 19 messidor an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde) contre le rapport fait par le représentant Mallarmé, sur le mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels, sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde), sur la question de savoir si un syndic de créanciers unis peut être considéré comme un dépositaire et tenu des mêmes obligations. Séance du 23 nivôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde), sur la question soumise au Conseil par les commissaires de la comptabilité nationale, relativement au paiement des débets des anciens comptables, et sur le nouveau projet de résolution présenté à ce sujet par une commission spéciale, le 1er floréal an VII. Séance du 13 prairial an VII	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde), sur le partage des biens communaux. Séance du 23 nivôse an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin,... au nom d'une commission chargée de l'examen de la pétition du citoyen Gonthier (de Dunkerque),... séance du 26 nivôse an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin,... au nom de la commission de marine sur le personnel de la marine. Séance du 18 fructidor an VII	impr. nationale	78
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin,... au nom de la seizième commission chargée d'examiner les opérations des assemblées électorales... des Bouches-du-Rhône. Séance du 16 messidor an VII	impr. nationale	23
1799	Corps législatif. Conseil des Cents-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde) sur le partage des biens communaux. Séance du 23 nivôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Perrin (de la Gironde) tendante à lever le retard et les entraves qu'éprouvent les citoyens dans l'emploi des bons qu'ils sont autorisés à faire admettre en paiement de leurs contributions directes aux termes de la loi du 22 floréal dernier. Séance du 19 messidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Perrin (de la Gironde) contre le Rapport fait par le représentant Mallarmé sur le mode de révision des jugements rendus par les tribunaux criminels sur pièces fausses ou faux témoignages. Séance du 3 nivôse an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin (de la Gironde) sur un référé du tribunal civil... de la Seine relatif à une question de faux incident. Séance du 17 frimaire an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin (de la Gironde), sur un référé du tribunal civil du département de la Seine relatif à une question de faux incident. Séance du 17 frimaire an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin,... sur le personnel de la marine. Séance du 18 fructidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Perrin,... sur les moyens de lever... les entraves qu'éprouvent les citoyens dans l'emploi des bons qu'ils sont autorisés de faire admettre en paiement de leurs contributions directes et patentes, aux termes de la loi du 22 floréal dernier. Séance du 22 messidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la commission de marine, par Perrin (de la Gironde), sur un message du Directoire exécutif, portant demande d'un crédit provisoire de dix millions pour les dépenses de la marine pendant l'an VIII. Séance du 13 vendémiaire an VIII	impr. nationale	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Guillaume Perrin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3
Ambroise-Marie Arnould	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	3

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