Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnière

1756 – 1819

Œuvres29

Total pages194médiane 7 p.

Présence au catalogue1789–1993rééditions incluses

Bibliographie (29)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	A nosseigneurs les membres de l'Assemblée nationale.	—	15
1789	Réflexions sommaires pour Charles-Ambroise-Bertrand de L'Hodiesniere, procureur du Roi au bailliage de Falaise ; contre le parlement de Rouen.	—	4
1793	Convention nationale. Opinion de Charles-Ambroise Bertrand, député par le département de l'Orne, a la Convention nationale. Sur Louis Capet	—	7
1793	Le citoyen Bertrand-L'Hodiesnière, député par le département de l'Orne, au président de la Convention nationale	F. Dufart	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déterminer par une loi les peines à infliger aux individus qui ne peuvent ou ne veulent justifier de leurs noms et qualités, du lieu de leur domicile, ni de leur résidence en France. (4 thermidor an VI.)	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Bertrand (du Calvados) sur les moyens de s'opposer à la dépravation de l'esprit public. (11 thermidor an VI.)	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bertrand (du Calvados) sur le mode d'aliénation des domaines engagés, proposé par la Commission des finances. (5 messidor an VI.)	impr. nationale	6
1798	Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et projet d'arrêté par Bertrand (du Calvados) sur la célébration de la fête de la liberté	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) sur la liberté de la presse. (9 prairial an VII.)	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et projet d'arrêté par Bertrand (du Calvados) sur la célébration de la fête de la Liberté. (1er thermidor an VII.)	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de déclarer le patrie en danger. (28 fructidor an VII.)	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bertrand (du Calvados) sur les manoeuvres employées en faveur des traîtres et des dilapidateurs. (19 thermidor an VII.)	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bertrand (du Calvados) sur une pétition relative à la nomination du citoyen Sieyès, membre du Directoire exécutif. (3 fructidor an VII.)	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Bertrand (du Calvados), sur le message du Directoire exécutif, concernant l'état intérieur et extérieur de la République. (30 prairial an VII.)	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Bertrand (du Calvados) sur quelques mesures législatives qu'il est très urgent de prendre. (21 fructidor an VII.)	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an VII. (6 ventôse an VII.)	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Bertrand (du Calvados) sur la nécessité de faire concourir avec les défenseurs de la patrie quelques prévenus d'émigration détenus. (15 thermidor an VII.)	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction des projets de résolution présentée par Bertrand (du Calvados), au nom de trois commissions réunies, concernant les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage et d'atteindre les étrangers et inconnus qui troublent la tranquillité publique	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Observations de Bertrand (du Calvados) sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage. (1er germinal an VII.)	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le projet de la commission concernant l'augmentation du tarif de la poste aux lettres. (14 nivôse an VII.)	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le système des impôts indirects et notamment contre la proposition d'assujettir le sel à un impôt. (11 pluviôse an VII.)	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions, présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir et réprimer le vagabondage. ([29] frimaire an VII.)	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bertrand (du Calvados), au nom de la Commission chargée de proposer les moyens de mettre les recettes au niveau des dépenses de l'an VII. (6 ventôse an VII.)	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport, projet de résolution et arrêtés présentés par Bertrand (du Calvados), au nom de la Commission chargée de présenter les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an VII. (26 germinal an VII.)	impr. nationale	18
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Bertrand (du Calvados) contre la résolution qui admet les fermiers de la poste aux lettres au titre de simples régisseurs au mépris du bail qu'ils ont consenti. (29 vendémiaire an VIII.)	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion de Bertrand (du Calvados), sur la nécessité de faire concourir avec les défenseurs de la patrie quelques prévenus d'émigration détenus. Séance du 15 thermidor an VII	impr. nationale	—
1992	Observations de Bertrand (du Calvados), sur le projet de résolution concernant la répression du vagabondage	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Bertrand (du Calvados) contre le système des impôts indirects, & notamment contre la proposition d'assujettir le sel à un impôt	Maxwell	—
1993	Motion d'ordre par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de porter les recettes au niveau des dépenses de l'an 7	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1992	Rapport et projets de résolutions, présentés par Bertrand (du Calvados), sur les moyens de prévenir & réprimer le vagabondage	France. Conseil des Cinq-Cents	Micro Graphix

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Ambroise Bertrand de L'Hodiesnière.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Guillaume-Jean Favard de Langlade	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	6
Théodore Vernier	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	6
Joseph Eschassériaux	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1992)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	22
Micro Graphix	2
F. Dufart	1
Maxwell	1

Voir la notice BNF →