Jean-Joseph-Victor Génissieu

1749 – 1804

Œuvres29

Total pages288médiane 10 p.

Présence au catalogue1794–1992rééditions incluses

Bibliographie (29)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1794	Convention nationale. Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu,... de l'emploi des sommes qu'il a perçues pour frais de sa mission dans les départements de l'orne et de la Sarthe. Imprimé par ordre de la Convention	impr. nationale	8
1794	Convention nationale. Discours prononcé dans la séance du 14 floréal l'an IIIe... sur la confiscation, par Génissieu. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	8
1794	Convention nationale. Motion d'ordre, présentée par Génissieu,... sur les divers projets tendants au retirement des assignats, dans la séance du 24 floréal l'an III... Imprimée par ordre de la Convention	impr. nationale	10
1794	Convention nationale. N° 2. Suite des additions ou modifications proposées par Génissieu,... au projet de constitution, imprimées par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	4
1794	Convention nationale. N° 3 des Additions ou modifications proposées par Génissieu,... au projet de constitution, imprimées par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	8
1794	République française. Additions ou modifications à faire au projet de constitution avant la lecture définitive, proposées par Génissieu,... Imprimées par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	4
1795	Au nom du peuple français. Proclamation du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départemens de l'Orne et de la Sarthe, aux patriotes appellés à la défense du département de la Sarthe.	—	—
1795	Convention nationale. Projet de décret sur les exceptions à la loi qui ordonne la restitution des biens confisqués, et sur le mode de cette restitution, présentés au nom du comité de législation (le 21 prairial an III), par Génissieu, député de l'Isère. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1795	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les récusations péremptoires ou non motivées, fait au nom du comité de législation [le 23 vendémiaire an IV], par Génissieu, député de l'Isère. Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	10
1795	Corps législatif. Projets de résolution présentés au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la commission relative à la vérification des pouvoirs, par Génissieu, député de l'Isère	—	—
1795	Projet de loi sur la police extérieure des cultes, présenté au nom du comité de législation, par Génissieu, député de l'Isère. Imprimé par ordre du comité et d'après les décrets de la Convention nationale	impr. nationale	—
1795	Projets de décrets relatifs aux deux lois du 22 germinal et aux émigrés, présentés au nom du comité de législation (le 26 floréal an III)	impr. nationale	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Génissieu,... sur le mode de remplacement aux places vacantes dans le tribunal de cassation. Séance du 11 messidor an VI	impr. nationale	26
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu sur la réclamation du représentant du peuple Sonthonax inscrit comme émigré. Séance du 16 thermidor an VI	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu sur les domaines engagés. Séance du 3 thermidor an VI	impr. nationale	30
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Génissieu sur le départ des conscrits... de l'Isère. Séance du 18 pluviôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Génissieu,... à la séance du 26 messidor an VII, jour anniversaire du 14 juillet	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Génissieu... Séance du 4 messidor an 7	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet relatif au compte de fruits dû par les co-propriétaires des biens indivis avec des émigrés, présentée par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses. Séance du 4 prairial an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de loi faisant suite au rapport de Génissieu, au nom de la commission des dépenses du ministère des finances pour l'an 8. Séance du ... fructidor an VII. Troisième projet	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu sur le bureau de liquidation du passif des émigrés... de la Seine. Séance du 7 nivôse an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer la fixation des dépenses du ministère des Finances pour l'an VIII. Séance du... fructidor an VII	impr. nationale	51
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens d'élever les recettes, etc., sur la diminution des frais en matière criminelle. Séance du 18 ventôse an VII	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an VII au niveau des dépenses. Séance du 26 germinal an VII. Première partie	impr. nationale	28
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses de l'an VII. Séance du 25 floréal an VII	impr. nationale	32
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Genissieu,... Séance du 4 messidor an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Genissieu sur l'emprunt. Séance du 25 messidor an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolution présentés par Génissieu, au nom de la commission chargée de proposer les moyens de mettre le niveau entre les recettes et les dépenses de l'an 7. Séance du 25 floréal an VII	—	—
1992	Rapport fait par Génissieu, au nom de la commission chargée de présenter les moyens d'élever les recettes de l'an 7 au niveau des dépenses	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Joseph-Victor Génissieu.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1992) · impr. nationale (1794)	6
Pierre-Charles-Louis Baudin	Maxwell (1992) · impr. nationale (1794)	6
Joseph Eschassériaux	Maxwell (1992) · impr. nationale (1794)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	23
Maxwell	1

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