Charles Clément baron de Roemers

Œuvres8

Total pages104médiane 14 p.

Période d'activité1797–1798

Prochaine sortie estimée1799-01±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Roemers,... sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 4 frimaire an 6	impr. nationale	12
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur le remplacement des juges du tribunal de cassation, nommés au Corps législatif par les dernières assemblées électorales, présenté par Roemers, à la séance du 27 floréal dernier. Précédé de la réponse qu'il a faite, le même jour, aux objections des orateurs qui, dans les séances précédentes, avaient combattu ledit projet	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roemers, sur le mode de remplacement des membres des tribunaux qui ont été nommés au Corps législatif par les assemblées électorales de l'an 6, et sur les autres parties de l'ordre judiciaire. Séance du 12 floréal an 6	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roemers,... au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, en date du 13 frimaire an 6, concernant les brigandages qui s'exercent sur les grandes routes, contre les couriers de la malle, etc. Séance du 28 frimaire an 6	impr. nationale	20
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du 19 nivôse an 7	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté par Roemers, sur la police et la responsabilité des communes. Séance du 21 prairial an 7	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, présenté par Roemers, au nom d'une commission spéciale, sur le port de la cocarde nationale. Séance du 8 frimaire an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roemers,... au nom d'une commission spéciale sur la police et la responsabilité des communes. Séance du 29 vendémiaire an 7	impr. nationale	24

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Clément baron de Roemers.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Joseph Cornudet	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	impr. nationale (1797) · impr. nationale (1798)	2

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