Jacques-Paul-Fronton Duplantier

1764 – 1814

Œuvres44

Total pages711médiane 8 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Bibliographie (44)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-P.-F. Duplantier,... suivie de trois projets de résolution sur la législation relative aux biens des émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 29 thermidor an VI	impr. nationale	22
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. P. F. Duplantier,... sur le projet relatif au calendrier républicain	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. P. F. Duplantier,... sur les deux projets de résolutions concernant les fêtes décadaires	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur l'impôt du tabac. Séance du 21 fructidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur la question de savoir à quelle époque sont obligatoires les lois dans les départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an IV. Séance du 19 messidor an VI	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur le mode d'exécution de la conscription militaire, présenté par la commission dans son projet de recrutement de l'armée de terre. Séance du 2 fructidor an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur le mode de remplacement des membres du tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur le projet présenté par Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale relativement aux testamens militaires. Séance du 3 messidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par J.-P.-F. Duplantier,... sur l'exécution des jugemens prononçant la contrainte par corps, rendus avant la loi du 9 mars 1793, et des effets de commerce souscrits avant cette époque. Séance du 23 fructidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom d'une commission spéciale, sur le paiement et la durée des rentes viagères dues aux émigrés. Séance du 1er thermidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission spéciale relative aux dilapidations. Séance du 2 fructidor an VI	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J. P. F. Duplantier,... sur le message du Directoire exécutif relatif à l'assassinat des ministres plénipotentiaires à Rastadt	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-P.-F. Duplantier,... après la lecture d'une pétition d'un grand nombre d'armateurs, de négocians et commerçans de Bordeaux, relative à la course maritime. Séance du 2 fructidor an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par J.-P.-F. Duplantier,... en présentant une offrande du citoyen Pierre Bonnac fils, commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale du canton de Sauveterre, département de la Gironde. Séance du 11 messidor an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de J. P. F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la célébration de la fête du 10 août	de l'Imprimerie nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par J.-P.-F. Duplantier,... sur la célébration de la fête du 14 juillet. Séance du 23 messidor an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.-P.-F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission chargée de revoir la législation relative aux émigrés et à leurs ascendans et des membres adjoints à ladite commission d'après le renvoi fait par le Conseil des Cinq-Cents dans la séance du 9 frimaire an VII, concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par J.-P.-F. Duplantier, sur la nomination des électeurs, dans la séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J. P. F. Duplantier,... sur l'établissement des écoles primaires nationales	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... contre le projet présenté sur la revision des jugemens rendus par les tribunaux criminels sur faux témoignages. Séance du 6 floréal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... contre le projet tendant à accorder la remise des peines aux criminels qui révéleroient des conspirations, et même des récompenses, suivant l'importance de la révélation. Séance du 16 germinal an VII	impr. nationale	16
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur l'exécution de la loi du 29 nivôse an VI, concernant les marchandises anglaises, et son extension aux productions des possessions des puissances alliées de l'Angleterre. Séance du 1er nivôse an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur la liberté de la presse. Séance du 22 prairial an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur le projet de réduction des cantons. Séance du 2 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-P.-F. Duplantier,... sur le projet relatif à la cocarde nationale. Séance du 3 floréal an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission chargée d'organiser les tribunaux de commerce d'après les formes et suivant les principes constitutionnels et de fixer leur arrondissement d'une manière uniforme dans toute l'étendue de la République, suivi du projet de résolution. Séance du 12 nivôse an VII	impr. nationale	35
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J. P. F. Duplantier,... au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de divers particuliers relativement aux créances résultantes de l'achat des noirs	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission de la classification des lois administratives, sur la première partie du Code administratif contenant la division du territoire de la République, l'état politique des citoyens, les assemblées primaires et communales, les assemblées électorales, le scrutin et le mode d'élection, et l'installation des fonctionnaires élus par ces assemblées. Séance du 22 brumaire an VII	impr. nationale	119
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, au nom d'une commission spéciale chargée de présenter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employés de la République, intéressés dans les fournitures, et contenant les moyens de prévenir la corruption. Séance du 11 thermidor an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, au nom de la commission de la classification et de la revision des lois administratives, suivi du projet de code des droits politiques et des élections, divisé en cinq projets de résolution... Première lecture dans la séance du 17 thermidor an VII...	impr. nationale	148
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de divers projets présentés sur la législation relative aux biens des pères, mères et parens d'émigrés et aux droits de successibilité de la République. Séance du 16 vendémiaire an VII	impr. nationale	18
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom d'une commission spéciale, sur le paiement et la durée des rentes viagères et des usufruits constitués au profit des émigrés et des prêtres déportés, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans à la République. Séance du 2 frimaire an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission des ascendans d'émigrés, sur le droit de successibilité de la République et la disposition des successions échues aux familles d'émigrés. Séance du 7 prairial an VII	impr. nationale	9
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission des ascendans d'émigrés, sur le nouveau mode de déclaration à faire, par les ascendans d'émigrés, d'estimation de leurs biens et de liquidation de l'indemnité par eux due à la République. Séance du 21 messidor an VII	impr. nationale	38
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... au nom de la commission spéciale chargée de présenter un nouveau projet de résolution concernant les pères, mères, ascendans et parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la République. Séance du 6 pluviôse an VII	impr. nationale	34
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur la manière d'élire les président, secrétaire et scrutateurs des assemblées primaires, communales et électorales, ainsi que les assesseurs des juges de paix, et sur la nomination des administrateurs municipaux. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur la question de savoir si tous les électeurs nommés par les diverses fractions d'assemblées primaires scissionnées ou scissionnaires de l'an VI peuvent être réélus en l'an VII. Séance du 12 ventôse an VII	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur le mode de paiement des créanciers de successions échues à la République, comme représentant les émigrés, depuis le 9 floréal an III. Séance du 14 messidor an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur le nombre des membres du Corps législatif à élire au mois de germinal an VII par les diverses assemblées électorales de la République. Séance du 3 ventôse an VII	impr. nationale	33
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur le renouvellement du cinquième du tribunal de cassation pour l'an VII. Séance du 8 ventôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur les doubles nominations faites aux dernières élections à l'égard desquelles le Corps législatif n'a pas statué et sur la manière d'élire les membres des administrations centrales de département. Séance du 8 ventôse an VII	impr. nationale	11
1991	Opinion de J. P. F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le mode d'exécution de la conscription militaire, présenté dans la commission, dans son projet de recrutement de l'armée de terre	Maxwell	—
1992	Opinion de J. P. F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur l'établissement des écoles primaires nationales	Maxwell	—
1992	Rapport fait par J. P. F. Duplantier, député du département de la Gironde	Micro Graphix	—

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nicolas François de Neufchâteau	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	40
Maxwell	2
Micro Graphix	1
de l'Imprimerie nationale	1

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