Nicolas-Vincent Légier

1754 – 1827

Œuvres24

Total pages367médiane 11 p.

Présence au catalogue1789–1992rééditions incluses

Bibliographie (24)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	La Liberté, ou les Avantages de la nouvelle constitution française... par M. Legier,...	L'auteur	63
1789	La liberté ou Les avantages de la nouvelle constitution française...	Legier	63
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Légier, sur les moyens de régulariser, au profit du trésor public, la perception des droits de greffe. Séance du 5 messidor an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Légier sur la question de savoir à quelle époque la loi du 12 vendémiaire an IV a dû opérer dans les départemens réunis. Séance du 19 messidor an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Légier, sur l'établissement d'une régie pour la perception, au profit du trésor public, des droits de greffe et d'expédition des actes de l'état civil, réunis dans des dépôts de conservation. Séance du 19 fructidor an VI	impr. nationale	30
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Légier, sur le départ des conscrits du département des Forêts. Séance du 29 vendémiaire an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Légier, sur les droits de greffe	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Légier (des Forêts), sur le mode de perception des contributions. Séance du 3e jour complémentaire an VII	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission spéciale, sur l'organisation relative au régime hypothécaire. Séance du 13 vendémiaire an VII	impr. nationale	26
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Légier, sur le crédit à fournir au ministre des Finances pour l'exercice de l'an VII. Séance du 26 brumaire an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Légier, sur un message du Directoire, relatif à l'autorisation demandée par la commune de Bouillon d'acquérir deux portions de terrain pour l'établissement d'une halle. Séance du 19 nivôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionnelle fait par la Commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbiers, Favart et Légier. Séance du 6 brumaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionnelle, fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbiers, Favart et Légier. Séance du 6 brumaire an VII	impr. nationale	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre et projets de résolution présentés par Légier (des Forêts), sur le message du Directoire exécutif, du 4 fructidor an VII, relatif aux nouveaux délais à accorder aux acquéreurs de domaines nationaux, et à un nouveau mode de vente et de paiement. Séance du 3e jour complémentaire an VII	impr. nationale	34
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution présenté par Légier (des Forêts) sur la suppression de l'agence des contributions directes. Séance du 26 vendémiaire an VIII	impr. nationale	4
1799	Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur l'organisation des tribunaux	impr. nationale	7
1799	Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relatif aux bons de retraite accordés au clergé et aux établissemens religieux supprimés dans les départemens réunis. Séance du 7 ventôse an VIII	impr. nationale	11
1799	Tribunat. Opinion de Légier (des Forêts) sur le projet de loi relative aux contributions pour l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII	impr. nationale	16
1799	Tribunat. Opinion de Légier sur le projet de loi concernant l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 8 pluviôse an VIII	impr. nationale	11
1799	Tribunat. Opinion de Légier sur le projet de loi relatif à la faculté de tester. Séance du 2 germinal an VIII	impr. nationale	15
1799	Tribunat. Rapport fait par Légier, au nom d'une commission spéciale, sur le projet tendant à ouvrier des crédits supplémentaires à divers ministres, à la trésorerie nationale, et pour le paiement des rentes et pensions. Séance du 8 ventôse an VIII	impr. nationale	15
1800	Tribunat. Opinion de Légier sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 4 pluviôse an IX	impr. nationale	10
1800	Tribunat. Rapport fait par Légier,... sur le projet de loi concernant un échange entre les hospices civils de Châlons et le citoyen Jacquenel. Séance du 8 ventôse an IX	impr. nationale	2
1992	Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelle	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Nicolas-Vincent Légier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	5
Pierre-Clément de Laussat	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	5
Benoît-Michel Decomberousse	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	21
L'auteur	1
Legier	1
Micro Graphix	1

Voir la notice BNF →