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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Beaucarne-Leroux et plusieurs de ses collègues, portant modification du tarif général des douanes, en ce qui concerne les céréales, par M. Léon Maurice,... (28 novembre 1885.)Léon Mauriceimpr. de A. Quantin1885
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Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Dreyfus et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la suppression des trésoriers-payeurs généraux, des receveurs particuliers et de conférer leurs fonctions à la Banque de France agissant comme caissier de l'Etat, par M. Viette,... (23 décembre 1885.)Jules-François-Stanislas Vietteimpr. de A. Quantin18855
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Dreyfus et plusieurs de ses collègues, relative à la répartition du contingent personnel et mobilier, par M. Lefebvre,... (19 décembre 1885.)Charles-Auguste Lefebvreimpr. de A. Quantin18854
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dellisse et plusieurs de ses collègues, tendant à l'abrogation de la surtaxe établie par l'article 10 de la loi des sucres du 29 juillet 1884 et à son extension à tous les sucres étrangers, par M. Sans-Leroy,... (17 décembre 1885.)Charles Sans-Leroyimpr. de A. Quantin18853
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lagrange et plusieurs de ses collègues, sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes, par M. Lagrange,... (12 décembre 1885.)Victor Lagrangeimpr. de A. Quantin18856
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Milochau et plusieurs de ses collègues, portant modification du tableau A, tarif d'entrée du tarif général des douanes, par M. Léon Maurice,... (28 novembre 1885.)Léon Mauriceimpr. de A. Quantin18854
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pally ayant pour objet d'introduire dans les marchés des travaux publics passés par l'Etat, les départements et les communes, une clause stipulant que les entrepreneurs ne pourront employer que des ouvriers français, par M. Horteur,... (14 décembre 1885.)Jules-François Horteurimpr. de A. Quantin18852
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Plichon et plusieurs de ses collègues, tendant à introduire, dans les marchés de fournitures et de travaux publics passés par l'Etat, une clause formelle stipulant que les fournitures seront exclusivement d'origine française, par M. Laur,... (26 novembre 1885.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18852
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thiessé, tendant à réserver à l'agriculture et à l'industrie nationale les fournitures faites pour le compte de l'Etat, par M. Laur,... (26 novembre 1885.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18853
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thiéssé, tendant à la réforme des tarifs de chemins de fer applicables aux produits et à l'outillage de l'agriculture, par M. Francis Laur,... (17 décembre 1885.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18853
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Biliais et plusieurs de ses collègues, relative aux fournitures de l'Etat, par M. Laur,... (26 novembre 1885.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18852
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Farcy et un grand nombre de ses collègues, tendant à la nomination d'une Commission chargée d'étudier l'abaissement des tarifs de chemins de fer, d'accord avec le Ministre des travaux publics, afin d'arriver à des abaissements, d'accord avec les Compagnies, par M. Francis Laur,... (17 décembre 1885.)Francis Laurimpr. de A. Quantin18853
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. de La Porte et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une commission de vingt-deux membres pour l'examen des projets de loi portant classement ou déclaration d'utilité publique de chemins de fer, par M. Remoiville,... (26 novembre 1885.)Paul-Eugène Remoivilleimpr. de A. Quantin18852
Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loiFrancis Laurimpr. de A. Quantin18852
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examinerCharles Rameau, Gaston Gerville-Réacheimpr. de A. Quantin188532
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Dieppe au Havre et la concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de l'ouest, par M. Hippolyte Morel (Manche),... (20 juin 1885)Hippolyte Morelimpr. de A. Quantin18858
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargé d'examiner le projet de loi, amendé par le Sénat, sur les incompatibilités parlementaires..., par M. Roque (de Fillol),... (13 juin 1885)Jean-Théoxène Roque de Fillolimpr. de A. Quantin18856
Scènes enfantinesMarie de Bosguérardimpr. de A. Quantin1885120
Soit ! nous plaiderons, comédieAuguste Joltroisimpr. de A. Quantin188535
Son Altesse la femmeOctave Uzanneimpr. de A. Quantin1885315
Tribunal de Senlis.... Affaire de la pelouse de Chantilly. Note pour Mgr le duc d'Aumale contre la commune de Gouvieux.Henri Limbourgimpr. de A. Quantin188547
Un présent de BossuetAlfred de Longpérier Grimoardimpr. de A. Quantin18858
Écarts de l'espritPaul Victor Arthur Durandimpr. de A. Quantin1885191
Étude sur les coupes phéniciennes, par M. Germain BapstGermain Bapstimpr. de A. Quantin188514
Allocution de M. Guichard, doyen d'âge (8 janvier 1883)Victor Guichardimpr. de A. Quantin18843
Allocution de M. Lecomte (Mayenne), doyen d'âge (13 janv. 1885)Charles-François Lecomteimpr. de A. Quantin18843
Allocution de M. Philippoteaux, vice-président de la Chambre des Députés, en prenant place au fauteuil (14 janv. 1885)Auguste Philippoteauximpr. de A. Quantin18842
Avis de la Commission du budget chargée d'examinerJules Rocheimpr. de A. Quantin188419
Avis de la Commission du budget chargée d'examiner les projets et propositions de loi sur le recrutement de l'armée, par M. Margaine,... (23 fév. 1884)Henri-Camille Margaineimpr. de A. Quantin18844
Avis de la Commission du budget sur le projet de loi ayant pour objetMarquis de Roysimpr. de A. Quantin18844