Jules-François Horteur

Œuvres39

Total pages194médiane 4 p.

Période d'activité1876–1894

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Bibliographie (39)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Rapport fait au nom de la 5 ° Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Loiret à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Horteur, député (1er août 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin, l'alcool et l'absinthe à l'octroi de St Venant, par M. Horteur, député (7 Août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Nancy à contracter un emprunt de 4.000.000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Horteur, député (28 juillet 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1876	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes, à s'imposer extraordinairement pour le service d'un emprunt et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Horteur, député (5 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi d'Annonay, par M. Horteur, député (30 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Loudun, par M. Horteur, député (28 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi d'Yvetot, par M. Horteur député (1er avril 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Jean-de-Luz, par M. Horteur, député (29 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Dié, par M. Horteur, député (5 déc. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Aix-les-Bains, par M. Horteur, député (5 déc. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le dépt de la Savoie à s'imposer extraordinairement pour les dépenses du service vicinal, par M. Horteur, député (23 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le dépt des Vosges à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Horteur, député (28 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire la section de St-Beaulize de la commune de Montpaon, pour l'ériger en commune distincte, par M. Horteur, député (9 déc. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lévêque, relative aux bouilleurs de crû, par M. Horteur, député (24 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention relative aux gares internationales de Modane et de Vintimille et aux sections de ch. de fer comprises entre ces gares et les frontières de France et d'Italie, par M. Horteur, député (21 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	24
1880	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la commune d'Aix-les-Bains (Savoie) à contracter un emprunt de 1.300.000 francs et à proroger une imposition extraordinaire, par M. Horteur,... (15 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	7
1880	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun et à s'imposer extraordinairement, par M. Horteur,... (15 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Savoie à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Horteur,... (13 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Doubs à contracter un emprunt pour les travaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Horteur,... (13 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1883	Proposition de loi ayant pour objet de modifier la date des élections municipales..., présentée par M. Horteur,... (3 déc. 1883)	impr. de A. Quantin	4
1884	Rapport sommaire fait au nom de la 20e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vielle et plusieurs de ses collègues, tendant à créer une Commission chargée d'établir les listes de candidatures à la décoration de la Légion d'honneur pour les services civils, par M. Horteur,... (12 févr. 1884)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et le syndicat du chemin de fer de grande ceinture de Paris, pour la Concession du chemin de fer de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, par M. Horteur,... (14 mars 1885)	impr. de A. Quantin	3
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer du Midi de la deuxième section de la ligne de Bazas à Auch, comprise entre Eauze et Auch, par M. Horteur,... (21 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Toul à Nancy, par Pont-Saint-Vincent, par M. Horteux,... (23 févr. 1885)	impr. de A. Quantin	5
1885	Rapport sommaire fait au nom de la 27e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Adolphe Pieyre, ayant pour objet le rachat par l'Etat du Canal de Bourguidou à Aigues-Mortes, par M. Horteur,... (21 fév. 1885)	impr. de A. Quantin	2
1885	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pally ayant pour objet d'introduire dans les marchés des travaux publics passés par l'Etat, les départements et les communes, une clause stipulant que les entrepreneurs ne pourront employer que des ouvriers français, par M. Horteur,... (14 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	2
1886	Proposition de loi portant modification à l'organisation des monts-de-piété, par MM. Margaine, Francisque Raymond et Horteur,... (23 janvier 1886.)	impr. de A. Quantin	10
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'est de la ligne de Nancy par Pont-Saint-Vincent, par M. Horteur,... (1er juillet 1886.)	impr. de A. Quantin	5
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Duval (Haute-Savoie) et plusieurs de ses collègues, sur la réforme de l'impôt des boissons et la suppression de l'exercice, par M. Horteur,... (11 février 1886.)	impr. de A. Quantin	3
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'est de la ligne de Toul à Nancy par Pont-Saint-Vincent, par M. Horteur,... (11 février 1887.)	Quantin	4
1888	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de La Mure (Isère), par M. Horteur,... (22 décembre 1888.)	Quantin	3
1888	Rapport fait au nom de la 27e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à la création, à La Martinique, de trois nouvelles communes sous les dénominations suivantes	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation de la convention provisoire passée le 31 mai 1889 entre le ministre des travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Nord (lignes de Busigny à Hirson, Solesmes au Cateau, Lens à Armentières), par M. Horteur,... (13 juillet 1889.)	Quantin	3
1890	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes Service de la justice) par M. Horteur,... (30 juin 1890.)	Motteroz	13
1891	Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 200000 francs pour venir en aide aux victimes des récentes gelées dans le département de la Savoie... présentée par MM. Antoine Perrier, Horteur, Pierre Blanc et Carquet,... (25 juin 1891.)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des Affaires Etrangères), par M. Horteur,... (10 juin 1893.)	Motteroz	16
1894	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et d'abroger le classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse, Par M. Horteur,... (12 juin 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, Par M. Horteur,... (10 mars 1894)	Motteroz	8
1894	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière Suisse, et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne,... Par M. Horteur,... (23 juillet 1894.)	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jules-François Horteur.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	14
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1879)	13
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	13
Désiré Barodet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	15
impr. de A. Quantin	14
Motteroz	6
Quantin	4

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