Charles Rameau

1809 – 1887

Œuvres38

Total pages1 014médiane 15 p.

Présence au catalogue1848–1885rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1848	Du Jury en matière civile, par C. Rameau,...	imprimerie de Montalant-Bougleux	16
1848	Observations sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire, par C. Rameau,...	imprimerie de Montalant-Bougleux	34
1849	De la Justice civile pour les indigents. [Signé	imprimerie de Montalant-Bougleux	34
1849	De la Nécessité d'une loi sur les réunions préparatoires électorales. [Signé	chez Klefer	7
1849	De la justice civile pour les indigents. (Signé	imprimerie de Montalant-Bougleux	—
1858	Commentaire ou explication au point de vue pratique de la loi du 21 mai 1858 sur la procédure d'ordre	à l'administration du "Journal des notaires et des avocats"	204
1858	Copie d'une lettre adressée à M. E. Hovelt, avoué président de la Chambre des avoués de Dunkerque (Nord). [Signé	Autographie Brunox	4
1859	Documents à l'appui de la loi du 21 mai 1858 sur la procédure d'ordre, par M. Grosse,... M. Rameau,...	à l'administration du "Journal des notaires et des avocats"	34
1862	Cours de législation usuelle pour l'instruction professionnelle des ouvriers... par Ch. Rameau,...	Impr. de N. Chaix	314
1863	Des Conseils de préfecture. Compétence, procédure et représentation. [Signé	impr. de Brunox	16
1866	Conférences scientifiques et littéraires à l'hôtel de ville de Versailles. M. Rameau,... Sur l'utilité des cours de législation usuelle...	impr. de Aubert	15
1866	Ville de Versailles. Budget de l'année 1867. Rapport de la Commission du Conseil Municipal. Spécialement nommée pour son examen, lu à la Séance du 13 Juin 1866	impr. de E. Aubert	—
1866	Ville de Versailles. Budget de l'année 1867. Rapport de la Commission du Conseil municipal... lu à la séance du 13 juin 1866, par M. Ch. Rameau,...	impr. de E. Aubert	29
1867	Observations des avoués de 1re instance des départements à MM. les présidents et conseillers composant le Conseil d'État sur le projet de loi relatif aux ventes judiciaires d'immeubles, à la purge des hypothèques, aux licitations et partages. [Signé	impr. de C. Noblet	40
1867	Observations des avoués de 1re instance des départements à Messieurs les présidents et conseillers composant le Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif aux ventes judiciaires d'immeubles... (Signé	impr. de C. Noblet	—
1868	Réponse à la proposition relative au rétablissement de la taxe du pain à Versailles. Conseil municipal de Versailles, 28 décembre 1868. [Signé	impr. de E. Aubert	24
1868	Réponse à la proposition relative au rétablissement de la taxe du pain, à Versailles. Conseil municipal de Versailles, 28 Décembre 1868. (Signé	impr. de E. Aubert	—
1871	Proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de l'art. 15 du décret du 23 prairial an XII relatif aux cimetières, présentée par MM. Journault, Rameau, Barthélemy-St-Hilaire,...	impr. du Journal officiel	2
1872	Rapport fait au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'établir à l'octroi de la commune de Guissény (Finistère), des taxes portant exclusivement sur les boissons, par M. Rameau,...	impr. de Cerf	3
1872	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Versailles (Seine-et-Oise), 1 ° à emprunter 2,800,000 fr. ; 2 ° à s'imposer extraordinairement, par M. Rameau,...	impr. de Cerf	6
1873	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	9
1875	Proposition de loi ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues dont le maitre ne se représente pas, présentée par M. Rameau,... (3 août 1875.)	Impr. de Cerf et fils	15
1875	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ariège à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Rameau,... (30 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	5
1875	Rapport fait au nom de la 32e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Vienne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Rameau,... (16 mars 1875.)	Impr. de Cerf et fils	4
1875	Rapport fait au nom de la 37e commission des pétitions, sur la pétition de trois mille six-cent-quatre-vingt-cinq habitants de la ville de Versailles, relative à l'établissement dans cette ville d'un chemin de fer dit provisoire, destiné à relier la gare d'arrivée du chemin de fer de Paris à Versailles, rive gauche, au Palais de l'Assemblée nationale, par M. Rameau,... (24 novembre 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 37e commission des pétitions, sur les pétitions	Impr. de Cerf et fils	4
1877	École professionnelle libre de Versailles.... Distribution des prix du 2 août 1877. Extraits des remerciements de M. E. Bertrand. Discours de M. Delpon de Vissec,... de M. Rameau,... et de M. Laboulaye,...	Impr. de Cerf et fils	35
1879	Proposition de loi ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas, présentée par M. Rameau député (17 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	16
1879	Proposition de loi ayant pour objet l'abrogation de l'art. 15 du décret du 23 Prairial an XII relatif aux Cimetières, présentée par MM. Rameau, Journault et Albert Joly, députés (22 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	6
1879	Proposition de loi relative à l'extension du tarif de Paris à tous les tribunaux de France, de l'Algérie et des Colonies, présentée par MM. Rameau, L. Renault, Journault, Renault-Morlière... députés (21 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, relative à l'établissement d'un monument commémoratif à Versailles sur la place où l'Assemblée nationale a tenu ses séances depuis le 5 mai jusqu'au 15 oct. 1789, par M. Rameau député (4 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Rameau, Journault et Albert Joly, ayant pour objet l'abrogation de l'article 15 du décret du 23 prairial an XII, relatif aux cimetières, par M. Rameau,... (12 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	35
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention conclue le 14 mai 1879 entre la France et l'Autriche-Hongrie et relative à l'assistance judiciaire... par M. Rameau,... (9 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Rameau, ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas, par M. Rameau,... (14 mai 1881.)	impr. de A. Quantin	9
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Couturier et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet	impr. de A. Quantin	28
1884	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur les ventes judiciaires d'immeubles, par M. Rameau,... (7 juin 1884)	impr. de A. Quantin	14
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, relatif à l'exécution du Canal du Foulon (Alpes-Maritimes)..., par M. Rameau,... (11 juillet 1885)	impr. de A. Quantin	4
1885	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	32

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Rameau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1875)	9
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1877)	7
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1875)	7
Nicolas Parent

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	11
impr. de A. Quantin	7
impr. de E. Aubert	4
imprimerie de Montalant-Bougleux	4
impr. de C. Noblet	2
impr. de Cerf	2

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