Jean-Théoxène Roque de Fillol

Œuvres15

Total pages372médiane 13 p.

Période d'activité1882–1889

Prochaine sortie estimée1889-06±10 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1889-06 (±10 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Proposition de loi ayant pour objet	impr. de A. Quantin	22
1882	Proposition de loi relative au mode de votation du budget, présentée par MM. Roque (de Fillol), Ernest Lefèvre (Seine), Barodet, Clémenceau,... (23 déc. 1882)	impr. de A. Quantin	13
1883	Deuxième Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions, le projet et les contre-projets de loi sur le cumul et les incompatibilités parlementaires, par M. Roque (de Fillol),... (22 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	13
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi	impr. de A. Quantin	115
1883	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les incompatibilités parlementaires, par M. Roque (de Fillol),... (15 nov. 1883)	impr. de A. Quantin	8
1884	Proposition de loi modifiant la législation actuelle sur les monts-de-piété et réglant l'emploi des bonis prescrits ainsi que l'attribution des excédents de recettes..., présentée par M. Roque (de Fillol),... (7 juin 1884)	impr. de A. Quantin	51
1884	Proposition de loi tendant à considérer comme délictueuses et possibles des peines portées par la loi, la diffamation et l'injure commises au moyen de cartes-postales, présentée par M. Roque (de Fillol),... (29 nov. 1884)	impr. de A. Quantin	2
1885	Proposition de loi tendant à considérer comme délictueuses et passibles des peines portées par la loi, la diffamation et l'injure commises au moyen de cartes postales, présentée par M. Roque, de Fillol,... (30 novembre 1885.)	impr. de A. Quantin	10
1885	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, sur les incompatibilités parlementaires,... par M. Roque (de Fillol),... (5 mars 1885)	impr. de A. Quantin	32
1885	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargé d'examiner le projet de loi, amendé par le Sénat, sur les incompatibilités parlementaires..., par M. Roque (de Fillol),... (13 juin 1885)	impr. de A. Quantin	6
1886	Proposition de loi modifiant la législation actuelle sur les Monts-de-piété et réglant l'emploi des bonis prescrits, ainsi que l'attribution des excédents de recettes, présentée par M. Roque, de Fillol... (1er février 1886)	impr. de A. Quantin	57
1886	Proposition de résolution tendant à modifier l'article 35 du règlement de la Chambre, de façon à ce que tout député, auteur d'une proposition, soit admis de plein droit à prendre part aux travaux de la commission chargée de son examen, présentée par M. Roque,... (22 février 1886.)	impr. de A. Quantin	6
1887	Proposition de loi concernant le cumul et les incompatibilités parlementaires, présentée par M. Roque (de Fillol),... (7 juin 1887.)	Quantin	10
1887	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Roque (de Fillol) concernant le cumul et les incompatibilités parlementaires, par M. Roque (de Fillol),... (3 novembre 1887.)	Quantin	11
1889	Proposition de loi concernant les conditions et l'exécution du mandat de député, présentée par M. Roque (de Fillol),... (7 mars 1889.)	Quantin	16

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Théoxène Roque de Fillol.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Million	Quantin (1887) · Quantin (1889)	7
Alfred Letellier	Quantin (1887) · Quantin (1889)	7
Hippolyte Gomot	Quantin (1887) · Quantin (1889)	7
François de Mahy

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	12
Quantin	3

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