France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)

Œuvres25

Total pages3 057médiane 122 p.

Période d'activité2009–2021

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Bibliographie (25)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2009	Rapport d'information sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national	Assemblée Nationale	59
2010	Rapport d'information sur les marchés de quotas de gaz à effets de serre	Assemblée Nationale	99
2011	Rapport d'information par la mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité	Assemblée Nationale	172
2011	Rapport d'information par la mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales	Assemblée Nationale	164
2011	Rapport d'information par la mission d'information sur la sûreté aérienne et aéroportuaire	Assemblée Nationale	99
2011	Rapport d'information par la mission d'information sur le gaz de schiste	Assemblée Nationale	148
2011	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris	Assemblée Nationale	98
2011	Rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports	Assemblée Nationale	66
2011	Rapport d'information sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement	Assemblée Nationale	—
2011	Rapport d'information sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement	Assemblée Nationale	87
2011	Rapport d'information sur les nuisances sonores	Assemblée Nationale	176
2012	Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement	Assemblée Nationale	175
2012	Rapport d'information sur le bilan des activités de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature, 2007-2012	Assemblée Nationale	55
2013	Rapport d'information [sur la] contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique	Assemblée Nationale	273
2013	Rapport d'information déposé par la Commission du développement durable et et de l'aménagement du territoire sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs, dites filières REP	Assemblée Nationale	131
2013	Rapport d'information déposé par la Mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs au nom de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire	Assemblée Nationale	130
2013	Rapport d'information par la Mission d'information sur l'affichage environnemental	Assemblée Nationale	122
2013	Rapport d'information par la Mission d'information sur la biomasse au service du développement durable	Assemblée Nationale	117
2014	Rapport d'information par la Mission d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport	Assemblée Nationale	103
2014	Rapport d'information sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris	Assemblée Nationale	215
2014	Rapport d'information sur les zones de revitalisation rurale, ZRR	Assemblée Nationale	154
2015	Rapport d'information fait au nom de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes des tables rondes "biodiversités des outre-mer et changement climatique" organisés le 11 juin 2015	[Sénat]	75
2015	Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail commun sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques	[Sénat]	95
2015	Rapport d'information sur les maladies de la vigne et du bois	Assemblée Nationale	123
2021	Rapport d'information déposé par la mission d'information sur la filière du recyclage du papier	Assemblée Nationale	121

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Roland Courteau	Assemblée Nationale (2011)	1
Albéric de Montgolfier	[Sénat] (2015)	1
Business France	[Sénat] (2015)	1
Françoise Olivier-Coupeau

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Assemblée Nationale	23
[Sénat]	2

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