François-Noël Buffet

1963 –

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Prix littéraires (1)

Année	Titre	Éditeur	Pages

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
2014	Rapport d'information sur les centres de rétention administrative	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)	[Sénat]
2013	Rapport d'information sur la valorisation des mandats locaux par le non cumul des mandats