Louis-Alexandre Jard-Panvillier

1757 – 1822

Œuvres42

Total pages460médiane 11 p.

Présence au catalogue1790–1991rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (42)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1790	Convention nationale. Rapport et projets de décrets sur les pensions à accorder à différents fonctionnaires publics dont les services ont cessé depuis le 1er janvier 1790, sur la proposition du conseil exécutif provisoire	impr. nationale	—
1792	Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...	impr. nationale	20
1794	Convention nationale. Rapport concernant les pensions à accorder aux militaires suisses licenciés par la loi du 29 août 1792, par Jard-Panvillier... [26 ventôse an III.]	impr. nationale	4
1795	Convention nationale. Compte rendu, en exécution du décret du 21 nivôse dernier, par les représentants du peuple Jard-Panvillier et Lecointe, envoyés près l'armée des Côtes-de-la-Rochelle, au mois de mai 1793. [21 juillet 1793.]	impr. nationale	6
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur l'organisation de la gendarmerie nationale. Séance du 27 prairial an IV	impr. nationale	18
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Jard-Panvillier [sur la pétition de la cne Boutron-Pasquier tendante à obtenir l'autorisation de se pourvoir en liquidation d'une pension qu'elle avoit sur les biens de l'émigré d'Artois. Floréal an IV]	impr. nationale	2
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Jard-Panvillier [sur la pétition des habitants de Vausseroux (Deux-Sèvres) tendante à ce que leur commune soit rattachée au canton de Menilgoute]. Séance du 21 prairial an IV	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier,... sur la loi du 3 brumaire. [Brumaire an V.]	impr. nationale	16
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Nouveau rapport de Jard-Panvillier au nom de la commission de l'aliénation des presbytères. Séance du 29 messidor an V	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jard-Panvillier au nom de la commission chargée de la révision des lois relatives à la liquidation des dettes des émigrés. Séance du 22 pluviôse an 5	impr. nationale	54
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jard-Panvillier, sur la pétition des héritiers du citoyen Brossier, ancien receveur de la ci-devant élection & du district de Thouars	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Jard-Panvillier, sur l'aliénation des presbytères. Séance du 8 nivôse an V	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à exclure le cen Frédéric Hermann en vertu des lois des 3 brumaire an 4 et 19 fructidor an 5. Séance du 18 nivôse an 6	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le projet présenté par le représentant du peuple Bergier, concernant les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier monnaie. Séance du 27 frimaire an 6	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission spéciale chargée d'examiner les réclamations des co-partageans et co-obligés solidaires avec des émigrés, etc. Séance du 22 germinal an 6	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport fait au nom d'une commission spéciale par le représentant du peuple Ludot, concernant diverses questions de procédure en matière civile. Séance du 17 prairial an 6	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Jard-Panvillier, au nom d'une commission spéciale [sur la demande de l'administration centrale du département des Deux-Sèvres tendante à obtenir la concession d'un terrain pour former un jardin botanique. Prairial an 6]	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jard-Panvillier, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner de nouveau les dispositions de 2 résolutions rejetées par le Conseil des Anciens et relatives à l'exécution des articles II, VII, VIII, IX et X de la loi du 1er floréal an 3 concernant la liquidation des dettes des émigrés. Séance du 1er pluviôse an 6	impr. nationale	19
1797	Discours de Jard-Panvillier sur les projets de résolution présentés au nom de la commission chargée de revoir les lois sur la police des cultes. Séance du 28 messidor an V	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur l'art. 39 du projet présenté par le représentant du peuple Lacuée sur le personnel de l'armée. Séance du 17 thermidor an 7	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le projet présenté par le représentant du peuple Delbrel, au nom de la commission militaire, sur les dispenses et les congés accordés relativement au service militaire. Séance du 13 messidor an 7	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Jard-Panvillier sur les créances provenant de ventes d'esclaves. Séance du 28 vendémiaire an 8	impr. nationale	4
1799	Tribunat. Discours de Jard-Panvillier,... pour l'anniversaire du 14 juillet et la fête de la Concorde. Séance du 25 messidor an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Discours de Jard-Panvillier,... prononcé le jour de la fête funèbre du général Desaix, tué à la bataille de Maringo ["sic"]. Séance du 16 messidor an 8	impr. nationale	14
1799	Tribunat. Discours de L.-A. Jard-Panvillier,... sur le projet de loi concernant la faculté de disposer. Séance du 2 germinal [an 8]	impr. nationale	15
1800	Tribunat. Observations de Jard-Panvillier,... sur la proposition d'imprimer le discours prononcé par... le cen Ginguené dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 11 pluviôse an 9	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Opinion de Jard-Panvillier sur le projet de loi relatif au mode d'éligibilité. Séance du 6 ventôse an 9	impr. nationale	16
1800	Tribunat. Opinion de Jard-Panvillier, sur la dénonciation d'un arrêté du Conseil d'État du 12 brumaire an 9, comme contenant une infraction aux lois des 11 frimaire et 28 pluviôse an 8 et sur le rapport de la commission concernant cette dénonciation. Séance du 15 nivôse an 9	impr. nationale	10
1801	Corps législatif. Rapport fait par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique. Séance du 10 floréal an 10	impr. nationale	26
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif à l'exercice de la médecine. Séance du 19 ventôse an 11	impr. nationale	19
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif au prêt sur nantissement. Séance du 16 pluviôse an 12	impr. nationale	12
1803	Discours prononcé par le C. Jard-Panvillier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant exemption de contribution foncière aux communes de Bressuire et de Châtillon, département des Deux-Sèvres	impr. nationale	6
1803	Tribunat. Discours prononcé par Jard-Panvillier, l'un des orateurs chargés de porter au Sénat le voeu du Tribunat pour la proclamation de Napoléon Bonaparte à la dignité d'empereur des Français et la déclaration de l'hérédité de cette dignité dans sa famille. Séance... du 15 floréal an 12	impr. nationale	10
1803	Tribunat. Rapport fait par Jard-Panvillier, au nom de la commission chargée d'examiner la motion d'ordre du tribun Curée, sur l'émission d'un voeu tendant à ce que Napoléon Bonaparte, actuellement premier consul de la République, soit déclaré empereur des Français et à ce que la dignité impériale soit héréditaire dans sa famille. Séance... du 13 floréal an 12	impr. nationale	22
1804	Discours prononcé dans la séance du Sénat du vendredi 14 floréal an XII par le citoyen Jard-Panvillier, l'un des six orateurs du Tribunat chargés de présenter au Sénat-conservateur le voeu émis par le Tribunat dans sa séance du 13 du même mois, et tendant à ce que Napoléon Bonaparte, actuellement premier consul, soit déclaré empereur des Français, et à ce que la dignité impériale soit déclarée héréditaire dans sa famille	Sans nom d'éditeur (s. n.)	14
1805	Tribunat. Discours de M. Jard-Panvillier,... pour l'inauguration des drapeaux donnés au Tribunat, par S. M. l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV	impr. de Baudouin	—
1806	Tribunat. Proposition faite par M. Jard-Panvillier,... à l'occasion de l'arrivée prochaine de S. M. l'empereur et roi dans la capitale. Séance du 10 janvier 1806	impr. de Baudouin	—
1807	Corps législatif. Rapport fait par M. Jard-Panvillier, orateur de la section de l'intérieur du Tribunat, sur les sept premiers titres du Livre Ier du projet de Code du Commerce. Séance du 11 septembre 1807	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Opinion de M. Jard-Panvillier, déouté des Deux-Sèvres, sur le monopole des tabacs.	de l'imprimerie de J. Smith	24
1989	Discours de Jard-Panvillier, sur les projets de résolution présentés au nom de la Commission chargée de revoir les lois sur la police des cultes	Pergamon Press	—
1991	Opinion de Jard-Panvillier sur l'organisation de la gendarmerie nationale	Maxwell	—
1991	Opinion de Jard-Panvillier, sur le projet présenté par le représentant du peuple Delbrel, au nom de la commission militaire, sur les dispenses et les congés accordés relativement au service militaire	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Alexandre Jard-Panvillier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Louis Portiez	Pergamon Press (1989) · impr. nationale (1794)	11
Pierre Nicolas Perrée-Duhamel	Imprimerie de Hacquart (1807) · impr. de Baudouin (1806)	11
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1794)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	34
Maxwell	2
impr. de Baudouin	2
Imprimerie de Hacquart	1
Pergamon Press	1
Sans nom d'éditeur (s. n.)	1

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