Guillaume-Jean Favard de Langlade

1762 – 1831

Œuvres92

Total pages3 468médiane 11 p.

Présence au catalogue1795–1993rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (92)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, relatif à deux points de jurisprudence du tribunal de cassation, qui, selon le ministre de la justice, paraissent contraires à l'esprit du code des délits et des peines, par Favard. Séance du 21 fructidor	—	—
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner si des comptables de sommes métalliques qui ont payé en assignats ou en mandats, valeur nominale doivent être déclarés définitivement quittes, par Favard. Séance du 29 fructidor an IV	impr. nationale	10
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission chargée d'examiner un message du directoire exécutif relatif à deux points de jurisprudence du tribunal de cassation, qui, selon le ministre de la justice, paroissent contraires à l'esprit du code des délits et des peines, par Favard. Séance du 21 fructidor	impr. nationale	14
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second projet de résolution, présenté par Favard... sur les successions. Séance du 15 germinal an IV	impr. nationale	7
1795	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par G. J. Favard, député du Puy-de-Dôme, au nom de la commission chargée de l'examen des différentes questions sur des lois relatives aux successions. Séance du 20 ventôse an IV de la république	—	—
1795	Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par G.-J. Favard,... au nom de la commission chargée de l'examen des différentes questions sur des lois relatives aux successions. Séance du 20 ventôse an IV	impr. nationale	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Favard sur l'établissement d'une direction générale des contributions directes. Séance du 21 germinal an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Favard. Séance du 23 pluviôse an V. [Pour faire rapporter la loi du 25 vendémiaire an IV.]	impr. nationale	4
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard sur le divorce, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Cambacérès, Boissy, Méaulle, Blutel et Favard. Séance du 20 nivôse an V	Impr. national	11
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un référé relatif aux accusés qui sont en démence. Séance du 5 nivôse an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur les transactions entre particuliers antérieures à la dépréciation du papier monnaie. Séance du 5 thermidor an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur les transaction entre particuliers antérieures à la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 5 thermidor an V	—	—
1796	Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Favard. Séance du 23 pluviôse, an V	—	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat. Séance du 23 germinal an VI	impr. nationale	36
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution, présenté par Favard... sur les droits de successibilité des enfans naturels depuis la loi du 12 brumaire an II jusqu'à la loi du 15 thermidor an IV. Séance du 22 brumaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouvelle rédaction du projet de résolution, présenté par Favard, sur l'organisation du notariat	impr. nationale	28
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Favard... [Sur une pétition du citoyen Mille, relative à un échange.] Séance du 6 frimaire an VI	impr. nationale	2
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard au nom d'une commission spéciale, sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeubles faites pendant la dépreciation du papier monnaie. Séance du 2 ventôse an VI	impr. nationale	19
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale sur des bâtimens et terreins réunis au Museum d'histoire naturelle. Séance du 15 brumaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur l'article 4 de la loi du 15 thermidor an IV, concernant la successibilité des enfans naturels. Séance du 4 brumaire an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la reconnoissance des enfans naturels. Séance du 13 pluviôse an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur les articles 16 et 17 de la loi du 18 pluviose an V, relative aux successions. Séance du 29 messidor an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur les articles XVI et XVII de la loi du 18 pluviôse an V, relative aux successions. Séance du 29 messidor an V	—	—
1797	Rapport fait au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Malès, Guillemot, Delpierre, Guyot-Desherbiers et Favard, sur l'organisation du notariat. Séance du 23 germinal an VI	—	—
1797	Rapport fait par Favard au nom d'une commission spéciale, sur des bâtimens et terreins réunis au Muséum d'histoire naturelle. Séance du 15 brumaire an VI	—	—
1797	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur l'article IV de la loi du 15 thermidor an IV, concernant la successibilité des enfans naturels. Séance du 4 brumaire an VI	—	—
1797	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, relatif à la reconnaissance des enfans naturels. Séance du 13 pluviôse an VI	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Favard en présentant... un ouvrage intitulé "Cours d'études encyclopédiques, ou Nouvelle encyclopédie élémentaire, par le citoyen Pagès",... Séance du 7 messidor an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard sur la réclamation du représentant du peuple Beerenbroek inscrit comme émigré. Séance du 14 brumaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur la réorganisation du notariat. Séance du 13 thermidor an VII	impr. nationale	42
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur les moyens de donner aux passeports des signes certains de reconnoissance de leur vérité et de leur légalité. Séance du 19 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur un échange demandé par la commune d'Issoire pour faciliter des établissements publics. Séance du 19 floréal an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionnelle, fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbiers, Favart et Légier. Séance du 6 brumaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Seconde rédaction du projet de résolution sur l'organisation du notariat, présentée par Favard. Séance du [24] fructidor an VII	impr. nationale	40
1798	Rapport fait par Favard	Imp. nationale	—
1798	Rapport fait par Favard au nom de la commission spéciale, sur la réorganisation du notariat. Séance du 18 thermidor an VII	—	—
1798	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission speciale, sur un échange demandé par la commune d'Issoire, pour faciliter des établissements publics. Séance du 19 floréal an VII	—	—
1798	Rapport fait par Favard, sur la réclamation du représentant du peuple Beerenbroek, inscrit comme émigré. Séance du 14 brumaire an VII	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Favard... sur une pétition du Prytané français. Séance du 18 vendémiaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur les moyens de donner aux passe-ports des signes certains de leur vérité et leur légalité. Séance du 19 pluviôse an 7	—	—
1799	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition du Prytane français. Séance du 18 Vendémiaire an VIII	—	—
1799	Tribunat. Opinion de Favard sur la motion du tribun Chazal, relative aux successions et aux dispositions testamentaires. Séance du 16 floréal an VIII	impr. nationale	10
1799	Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi organique du tribunal de cassation. Séance du 6 pluviôse an VIII	impr. nationale	14
1799	Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi relatif au complément de l'armée. Séance du 14 ventôse an VIII	impr. nationale	11
1799	Tribunat. Opinion de Favard, sur le projet de loi relatif à la Faculté de disposer. Séance du 28 ventôse an VIII	impr. nationale	11
1800	Corps législatif. Discours de Favard, un des orateurs du Tribunat, prononcé dans la séance du Corps législatif du 16 ventôse an IX, sur le projet de loi relatif aux créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Opinion de Favard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX	impr. nationale	7
1801	Corps législatif. Discours prononcé par Favard, orateur du Tribunat, sur le premier projet de loi relatif au Code civil. Séance du 24 frimaire an X	impr. nationale	12
1801	Tribunat. Opinion de Favard sur le premier projet de loi relatif au Code civil. Séance du 21 frimaire an X	impr. nationale	7
1801	Tribunat. Rapport fait par Favard sur un projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèque en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés de la dite liste. Séance du 12 ventôse an IX	impr. nationale	14
1801	Tribunat. Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner un projet de loi relatif à un échange entre l'hospice de Levroux et François Pinaut. Séance du 17 nivôse an IX	impr. nationale	3
1802	Corps législatif. Discours prononcé par Favard, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intitulé "Des donations entre vifs et testamens". Séance du 13 floréal an XI	Impr. national	26
1803	Corps législatif. Discours prononcé par Favard, orateur du Tribunat, sur le titre XVI du troisième livre du Code civil intitulé "Du dépôt et du séquestre". Séance du 23 ventôse an XII	impr. nationale	14
1803	Tribunat. Discours prononcé par Favard, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance du 11 floréal an XII	impr. nationale	6
1803	Tribunat. Rapport fait par Favard, au nom de la section de législation, sur l'organisation du notariat. Séance du 21 ventôse an XI	impr. nationale	22
1804	Tribunat. Rapport fait par Favard, au nom de la section de législation, sur les trois premiers chapitres du titre II du troisième livre du Code civil, intitulé	impr. nationale	32
1805	Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi	F. Didot	—
1805	Tribunat. Discours prononcé par M. Favard, sur l'inauguration des huit drapeaux donnés au Tribunat par S. M. l'empereur et roi. Séance extraordinaire du 9 nivôse an XIV	impr. de Baudouin	—
1806	Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Favard, l'un des orateurs du Tribunat, sur les onze premiers titres du Livre V du Code de procédure, relatif à l'exécution des jugemens. Séance du 21 avril 1806	Rondonneau	26
1808	Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de l'intérieur, par M. Favard,... sur le projet de loi portant établissement d'une taxe, dont le produit doit être employé au curement des canaux de la ville d'Anvers. Séance du 13 décembre 1808	Imprimerie de Hacquart	4
1808	Rapport fait au nom de la commission d'administration intérieure, par M. Favard,... sur le projet de loi concernant l'acquisition, par le commerce de Lyon, d'un terrain destiné à l'établissement du local de la condition des soies. Séance du 18 novembre 1808	Imprimerie de Hacquart	4
1811	Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage	Nève	528
1812	Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, des décrets impériaux, des avis du Conseil d'Etat, et des arrêts de la Cour de cassation	F. Didot	514
1813	Instruction sur l'organisation des huissiers, sur les devoirs qu'ils ont à remplir, sur la taxe des frais qui les concernent..	Nève	480
1816	Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard,... sur l'organisation des collèges électoraux, prononcée dans la séance du 26 décembre 1816	F. Didot	—
1817	Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse, prononcée dans la séance du 19 décembre 1817	F. Didot	—
1817	Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard,... sur les journaux, prononcée dans la séance du 26 janvier 1817	F. Didot	—
1818	Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Favard, député du Puy-de-Dôme, sur le projet de loi relatif aux échangistes	Imprimerie de Hacquart	15
1818	Supplément au Code civil, ou Collection raisonnée des lois et décrets rendus depuis 1789 et qui se rattachent au Code civil, avec des notes explicatives... [par le baron G.-J. Favard de Langlade]	F. Didot	—
1819	Opinion de M. le baron Favard de L'Anglade, député du Puy-de-Dôme, sur le projet de loi relatif à la poursuite et au jugement des crimes et délits commis par la voie de la presse	de l'imprimerie de Firmin Didot	16
1820	Chambre des Députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur le projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiques	impr. de F. Didot père et fils	8
1820	Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur l'amendement de M. Boin, relatif à la loi des élections. Séance du 8 juin 1820	—	—
1821	Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur le projet de loi relatif au domaine extraordinaire. Séance du 21 mai 1821	—	—
1821	Chambre des députés. Opinion de M. le baron Favard-de-Langlade, député du Puy-de-Dôme, sur le projet de loi relatif à l'art. 351 du code d'Instruction criminelle	—	8
1823	Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure	F. Didot	—
1827	Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de Code forestier	impr. royale	107
1827	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi contenant la prorogation de la perception du décîme et des frais de vacations dus par les communes et établissemens publics propriétaires de bois	impr. royale	3
1827	Résumé de la discussion du projet de loi concernant le Code forestier	impr. royale	3
1828	Amendement proposé par M. le baron Favard de Langlade sur l'article 2 du projet de loi sur l'interprétation des lois après le recours en cassation.	impr. royale	—
1828	Exposé des motifs du projet de code sur la pêche fluviale, présenté par M. le baron Favard de Langlade, conseiller d'État, commissaire du Roi	impr. royale	60
1828	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la révision annuelle des listes électorales et du jury ; par M. le baron Favard de Langlade, député du Puy-de-Dôme	impr. royale	—
1828	Résumé de la discussion du projet de loi sur la revision annuelle des listes électorales et du jury ; par M. le baron Favard de Langlade, rapporteur, député du Puy-de-Dôme	impr. royale	8
1829	Exposé des motifs du projet de code sur la pêche fluviale, présenté par M. le baron Favard de Langlade, conseiller d'État, commissaire du Roi	impr. royale	40
1829	Répertoire de la législation du notariat	F. Didot	720
1830	Législation électorale, avec l'analyse des principes de la jurisprudence sur cette matière, par M. le président Favard de Langlade [avec la collaboration de M. Hoguer]	—	—
1830	Législation électorale, avec l'analyse des principes et de la jurisprudence sur cette matière	Firmin-Didot frères	372
1877	Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... 1°sur l'origine et l'établissement des notaires ; 2°sur le caractère, les fonctions et les attributions des notaires d'après la législation actuelle	impr. de E. Aubert	14
1992	Opinion de Favard sur l'établissement d'une direction générale des contributions directes	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Favard sur le divorce, au nom d'une commission spéciale composée des représentans Cambacerès, Boissy, Méaulle, Blutel & Favard	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur l'article IV de la loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à la reconnoissance des enfants naturels	Micro Graphix	—
1993	Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat	Micro Graphix	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionnelle fait par la Commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbiers, Favart et Légier. Séance du 6 brumaire an VII	Nicolas-Vincent Légier, Claude-Antoine Guyot-Desherbiers	impr. nationale

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1814	Recueil des ordonnances et réglements de Louis XVIII, sur la Charte constitutionnelle, sur l'organisation et les attributions du Conseil d'Etat	France	F. Didot

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Guillaume-Jean Favard de Langlade.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Pierre Fabre	Imp. nationale (1798) · Maxwell (1992)	11
Louis Portiez	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	10
Claude-Joseph Mallarmé	Micro Graphix (1992) · Micro Graphix (1993)	10
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	39
F. Didot	8
impr. royale	8
Micro Graphix	4
Imprimerie de Hacquart	3
Impr. national	2
Nève

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