| 1873 | Ville de Boulogne-sur-mer. Communication faite par le maire [A. Huguet] sur la comptabilité de l'ancienne commission du musée, etc. [22 juillet 1873.] | Impr. de Berr | 40 |
| 1877 | Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat et le département des Hautes-Alpes, par M. A. Huguet,... | A. Bourdilliat | 3 |
| 1877 | Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, par M. A. Huguet,... | A. Bourdilliat | 3 |
| 1877 | Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à s'imposer extraordinairement pour le service de l'enseignement primaire, par M. A. Huguet,... | A. Bourdilliat | 4 |
| 1877 | Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 1,090,000 fr., par M. Huguet,... | A. Bourdilliat | 6 |
| 1877 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'élargissement du canal de Calais, dans la traversée de la ville de Calais, et d'accepter l'offre d'une avance à l'Etat pour l'exécution de cette entreprise, par M. A. Huguet,... (2 juin 1887.) | Impr. de P. Mouillot | 13 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de l'Allier entre l'Etat et le sieur Riant, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie) par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Eure-et-Loir à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux et des chemins de fer, par M. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant modification du point de raccordement avec la ligne de Saint-Quentin à Erquelines du chemin de fer dit de Jeumont à Fourmies ou à Anor, concédé à la Compagnie du chemin de fer du Nord-Est et déclaration d'utilité publique de la Section dudit chemin comprise entre Maubeuge et Consolre, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lampaul-Guimiliau (Finistère), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Dié (Vosges), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Steenvoorde (Nord), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plougastel-Daoulas (Finistère) par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Port-Lannay (Finistère), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux établies à l'octroi de Tréport (Seine-Inférieure), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession d'un chemin de fer de Vassy à Doulevant-le-Château (Haute-Marne), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 73 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à emprunter 200,000 francs, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Caen (Calvados) à contracter un emprunt de 300,000 francs, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Gouesnou (Finistère), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plouvien (Finistère), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe à l'octroi de Rumengol (Finistère) par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Hanvec (Finistère), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes établies sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Condé (Nord), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 2 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à contracter un emprunt de 2,950,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 7 |
| 1878 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la création d'un port en eau profonde à Boulogne (Pas-de-Calais), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 24 |
| 1878 | Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser en deux communes distinctes ayant pour chefs-lieux les villages de Tayrac et de Castelmary, dont elles prendront le nom, la commune de Castelmary (canton de Salvetat, arrondissement de Rodez, département de l'Aveyron), par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Mémoire adressé à M. le maire et à MM. les membres du Conseil municipal de... Boulogne-sur-mer. Projet de création d'un lycée. Agrandissement de la bibliothèque et du musée | Sans nom d'éditeur (s. n.) | 24 |
| 1879 | Rapport et projet de résolution présentée au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement des comptes du budget du Sénat pour l'exercice 1878, par M. A. Huguet,... (17 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 19 |
| 1879 | Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montauban (Tarn-et-Garonne) à contracter un emprunt de 670,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... (5 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1879 | Rapport fait au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Lozère à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (24 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Mespaul (Finistère), par M. A. Huguet,... (16 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention provisoire de commerce entre la France et l'Autriche Hongrie, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1879 | Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention provisoire de commerce, entre la France et l'Italie, signée à Rome le 15 janvier 1879, par M. A. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Calvados à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... (17 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de la Nièvre, entre l'Etat et la Société Schneider et Cie, du Creuzot, dont le siège est à Paris, par M. A. Huguet,... (11 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Eure-et-Loir à emprunter une somme de 265,000 francs, par M. A. Huguet,... (28 juin 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... (28 juin 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Bouches-du-Rhône à contracter un emprunt pour l'empierrement des chemins vicinaux ordinaires, par M. A. Huguet,... (28 juin 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Isère à contracter un emprunt pour la construction de divers chemins vicinaux, par M. A. Huguet,... (28 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Bouches-du-Rhône à s'imposer extraordinairement pour dépenses d'intérêt départemental, par M. A. Huguet,... (2 août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cantal à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (26 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon (Finistère), par M. A. Huguet,... (1er août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Quentin (Aisne), par M. A. Huguet,... (24 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi du Quesnoy (Nord), par M. A. Huguet,... (31 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouénan (Finistère), par M. A. Huguet,... (2 août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation des surtaxes sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Briançon (Hautes-Alpes), par M. A. Huguet,... (2 août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest (Finistère), par M. A. Huguet,... (1er août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lillebonne (Seine-Inférieure), par M. A. Huguet,... (1er août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des surtaxes supplémentaires établies sur les vins en cercles et sur les vins en bouteilles et de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lyon (Rhône), par M. A. Huguet,... (1er août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Cauterets (Hautes-Pyrénées), par M. A. Huguet,... (28 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Junien (Haute-Vienne), par M. A. Huguet,... (2 août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur les vins, cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Guingamp (Côtes-du-Nord), par M. A. Huguet,... (2 août 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. A. Huguet,... (26 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (26 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Tarn-et-Garonne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. A. Huguet,... (31 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ain à contracter un emprunt pour les travaux de diverses lignes vicinales, par M. A. Huguet,... (31 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (31 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Vosges à contracter un emprunt pour les travaux de divers chemins vicinaux d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (28 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. A. Huguet,... (31 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains dans le département de la Nièvre, entre l'Etat et les époux Du Verne, par M. A. Huguet,... (17 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Kernilis (Finistère), par M. A. Huguet,... (16 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plounéventer (Finistère), par M. A. Huguet,... (16 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Marc (Finistère), par M. A. Huguet,... (16 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Martigues (Bouches-du-Rhône), par M. A. Huguet,... (17 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à emprunter une somme de 300,000 francs, par M. A. Huguet,... (17 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la commune d'Oeuilly (canton de Dormans, arrondissement d'Epernay, département de la Marne) le territoire dit "Le Revoux" pour l'annexer à la commune de Reuil (canton de Châtillon-sur-Marne, arrondissement de Reims, département de la Marne), par M. A. Huguet,... (9 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité ; 1 ° sur la fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1880 ; 2 ° sur l'évaluation des recettes de la Caisse des retraites des employés du Sénat pour le même exercice, par M. A. Huguet,... (11 décembre 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 15 |
| 1879 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, tendant à faire ouvrir un crédit de 354,000 francs en addition au budget du Sénat, pour acquitter les dépenses nécessitées par l'installation du Sénat au Palais du Luxembourg, par M. A. Huguet,... (28 juillet 1879.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la commune d'Aix-les-Bains à contracter un emprunt de 1,300,000 francs et à proroger une imposition extraordinaire, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales) à emprunter une somme de 770,000 francs, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 2.000,000 de francs, applicable aux travaux des lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Eure à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 40,000 francs destinée au rachat d'un pont à péage, par M. A. Huguet,... (20 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire à emprunter une somme de 128,000 fr., applicable à la construction d'une école normale d'institutrices, par M. A. Huguet,... (20 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Manche à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 200,000 francs applicable aux travaux des lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à emprunter une somme de 1,182,000 francs destinée à la construction de deux chemins de fer d'intérêt local, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 300,000 francs, destinée aux travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. A. Huguet,... (19 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Gard à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 3,659,000 francs applicable aux travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (20 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Var à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 300,000 francs applicable aux lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (20 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à contracter à la Caisse des écoles un emprunt de 130,000 francs, par M. A. Huguet,... (8 juin 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Jura à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 175,000 francs, destinée aux travaux des diverses lignes vicinales, par M. A. Huguet,... (8 juin 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1880 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'achèvement des travaux entrepris, en vertu de la loi du 14 juillet 1875, pour l'amélioration de la rivière d'Aa, de la Scarpe supérieure et des canaux de Neuffossé, de Bourbourg et de Calais, par M. A. Huguet,... (4 mars 1880.) | Impr. de P. Mouillot | 7 |
| 1881 | Rapport et projet de résolution présentés, au nom de la Commission de comptabilité sur le règlement des comptes du budget du Sénat pour l'exercice 1880, par M. A. Huguet,... (7 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 20 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargé d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dieppe (Seine-Inférieure) à emprunter de la Caisse des lycées et collèges une somme de 18,000 francs, par M. A. Huguet,... (9 juin 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains entre l'Etat et les époux Ecoffey-Joyeux dans le département de Seine-et-Oise, par M. A. Huguet,... (14 juin 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arras (Pas-de-Calais) à emprunter une somme de 200,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. A. Huguet,... (9 juin 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. A. Huguet,... (9 juin 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Aix (Bouches-du-Rhône) à emprunter une somme de 2,284,000 fr., et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire et d'un reliquat d'emprunt, par M. A. Huguet,... (22 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Abbeville (Somme) à changer l'affectation d'une partie de l'emprunt d'un million de francs, approuvé par la loi du 23 juillet 1880, par M. A. Huguet,... (27 juin 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Bouches-du-Rhône à contracter deux emprunts pour les travaux de chemins vicinaux, par M. A. Huguet,... (18 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement de deux nouvelles routes nationales à construire | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à annexer à la ville de Saint-Quentin plusieurs portions de territoire des communes de Neuville-Saint-Amand Harly et Gauchy, par M. A. Huguet,... (5 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 8 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à contracter un emprunt pour la reconstruction d'un pont situé sur un chemin vicinal, par M. A. Huguet,... (5 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. A. Huguet,... (18 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Oise à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication, par M. A. Huguet,... (18 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Var à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. A. Huguet,... (18 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire du canton de Vence (Alpes-Maritimes) les communes de Cagnes, La Colle, Saint-Paul, Villeneuve-Loubet et Saint-Laurent-du-Var, à l'effet de former un nouveau canton dont le chef-lieu serait fixé à Cagnes par M. A. Huguet,... (11 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 7 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité | Impr. de P. Mouillot | 10 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité du Sénat, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 100,000 francs, en addition au budget du Sénat, pour faire face aux dépenses qui n'ont pu être prévues lors de la fixation du budget de l'exercice 1881, par M. A. Huguet,... (7 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission des voies navigables chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'amélioration de la Charente maritime en aval de Rochefort, par M. A. Huguet,... (25 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1881 | Rapport fait, au nom de la Commission des voies navigables chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration et d'extension du port de Calais, par A. Huguet,... (25 juillet 1881.) | Impr. de P. Mouillot | 11 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi d'Amiens (Somme), par M. A. Huguet,... (27 juillet 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter 786,200 francs, par M. A. Huguet,... (27 juillet 1882.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1882 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Calvados à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins de grande communication, par M. Huguet,... (17 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Loir-et-Cher à créer des ressources extraordinaires pour le rachat de la concession de deux ponts à péage, par M. A. Huguet,... (19 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Melun (Seine-et-Marne) à emprunter 39,300 francs, par M. Huguet,... (10 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Pas-de-Calais à créer des ressources extraordinaires pour la construction de maisons d'arrêt et de correction et pour l'achèvement d'un asile d'aliénés, par M. Huguet,... (10 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Amiens (Somme) à emprunter 339,376 francs, par M. Huguet,... (31 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) à emprunter 450,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Huguet,... (24 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) à emprunter 500,000 francs, par M. Huguet,... (24 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Nord à s'imposer extraordinairement pour les dépenses de l'enseignement primaire et de l'instruction publique, par M. Huguet,... (24 juillet 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à la répression des infractions à la Convention internationale du 6 mai 1882, sur la police de la pêche, dans la mer du Nord, en dehors des eaux territoriales, par M. A. Huguet,... (7 juin 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 20 |
| 1883 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à La Haye, le 6 mai 1882, pour règlementer la police de la pêche dans la mer du Nord en dehors des eaux territoriales, par M. A. Huguet,... (1er février 1883.) | Impr. de P. Mouillot | 38 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. A. Huguet,... (10 juillet 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Nièvre à créer des ressources extraordinaires pour le rachat de ponts à péage, par M. A. Huguet,... (20 juin 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires pour le rachat d'un pont à péage, par M. A. Huguet,... (20 juin 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 4 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur | Impr. de P. Mouillot | 12 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1883, par M. A. Huguet,... (22 décembre 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 16 |
| 1884 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, tendant à autoriser MM. les questeurs à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un Musée des arts contemporains dans l'Orangerie Férou, par M. A. Huguet,... (15 juillet 1884.) | Impr. de P. Mouillot | 11 |
| 1884 | Ville de Boulogne-sur-mer. Exposé par le maire [A. Huguet] des travaux du Conseil municipal depuis la guerre de 1870-1871. [29 avril 1884.] | impr. de Simonnaire | 86 |
| 1885 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité sur | Impr. de P. Mouillot | 10 |
| 1885 | Rapport fait, au nom de la Commission de comptabilité, sur le règlement du compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exercice 1884, par M. A. Huguet,... (1er août 1885.) | Impr. de P. Mouillot | 26 |
| 1886 | Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer les conditions dans lesquelles des engagements volontaires pour le corps des équipages de la flotte sont contractés par les jeunes gens provenant de l'Ecole des mousses de la flotte, et peuvent être contractés par des jeunes gens ne sortant pas de cette école, par M. Huguet,... (8 juillet 1886.) | Impr. de P. Mouillot | 6 |
| 1888 | Discours prononcé par M. A. Huguet,... sur la tombe de M. Désiré Henry, ancien maire de Boulogne-sur-mer... le 27 février 1888 | impr. H. Noirot | 8 |
| 1891 | Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du Tarif général des douanes | Impr. de P. Mouillot | 15 |
| 1891 | Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes | Impr. de P. Mouillot | 5 |
| 1897 | Projet de résolution relatif au service de la surveillance de la pêche maritime côtière, présentée par MM. Huguet, Monis, Velten, Peytral... (11 mars 1897) | Impr. de P. Mouillot | 1 |
| 1898 | Inauguration du monument élevé à la mémoire des Boulonnais morts pour la patrie, 18 septembre 1898. Discours prononcé par M. Aug. Huguet,... | Société typographique et lithographique | 8 |
| 1898 | Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner le projet de résolution de M. Huguet et plusieurs de ses collègues relatif au service de surveillance de la pêche maritime côtière, par M. Huguet,... | Impr. de P. Mouillot | 92 |
| 1902 | Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Strauss, tendant à modifier et à compléter la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché, par M. A. Huguet,... (27 février 1902) | Impr. de P. Mouillot | 3 |
| 1907 | Proposition de loi tendant à faire bénéficier les bateaux à voile, employés à la pêche, jusqu'à concurrence de cent tonneaux de jauge brute, dont la coque en bois est construite en France... de la prime allouée à la coque en bois en vertu de la loi du 19 avril 1906, présentée par MM. Huguet, Riotteau... [23 mars 1907.] | Impr. de P. Mouillot | 4 |