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Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Produits chimiques, nos 234 à 282 du Tarif général), par M. Alfred Letellier,... (12 mars 1891.)Alfred LetellierMotteroz189159
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Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (Pâtes de cellulose, n ° 168 du tarif général.) par M. Philipon,... (21 mars 1891.)Édouard PhiliponMotteroz189170
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (chanvre, jute, phormium, tenan, abaca et autres végétaux filamenteux non dénommés, joncs et roseaux bruts, y compris le sparte et les fibres de coco, osier, écorces de tilleul pour cordages, coques de coco et callebasses vides et grains durs à taillers, nos 142 bis à 149 du tarif général, par M. Fairé,... (16 mars 1891.)Alexandre FairéMotteroz189112
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (espèces médicinales, nos 126 et 127 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)Louis ArmezMotteroz18914
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (farineux alimentaires, nos 68 à 72 du Tarif général) par M. Thomson,... (21 mars 1891.)Gaston ThomsonMotteroz189122
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (fils et tissus de soie, nos 379, 380, 381 et 459 du Tarif général), par M. Balsan,... (21 mars 1891.)Charles BalsanMotteroz189139
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (meubles et ouvrages en bois, nos 590 à 604 du Tarif général), par M. Eugène Mir,... (17 mars 1891.)Eugène MirMotteroz189117
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (résines et leurs dérivés, n°115 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)Louis ArmezMotteroz18914
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (soies, n ° 27 du Tarif général) par M. Jonnart,... (12 mars 1891.)Charles JonnartMotteroz189154
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (surtaxes d'entrepôt, nos 585 à 687 du tarif général), par M. Félix Faure,... (5 mars 1891.)Félix FaureMotteroz189115
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (teintures préparées, couleurs et compositions diverses, nos 283 à 330 du tarif général) par M. Prevet,... (12 mars 1891.)Charles PrevetMotteroz189129
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes Ouvrages en matières diverses (nos 634 à 654 du tarif général), par M. Félix Faure,... (5 mars 1891.)Félix FaureMotteroz189130
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le Tarif général des Douanes (Instruments de musique nos 604 et 605 du Tarif général) par M. Marty,Jean-Antoine MartyMotteroz189113
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des Douanes, fontes, fers et aciers (nos 204 à 220 du tarif général)... (23 février 1891)Alfred MézièresMotteroz189132
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanesÉmile JamaisMotteroz189155
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanes (bêtes de somme, bestiaux, viandes fraîches ou salées, conserves de viandes, nos 1 à 20 du Tarif général) par M. Viger,... (19 février 1891.)Albert VigerMotteroz1891106
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur les laines, les crins, les poils, les plumes, les cheveux non ouvrés et le poil de Messine (articles 23, 24, 25, 26, 28 et 29 du tarif), par M. Henri Lavertujon,... (23 février 1891.)Henri LavertujonMotteroz189135
Rapport fait au nom de la commission des douanes sur diverses matières végétales (nos 73, 75 à 84, 113, 158, 159 et 164 du Tarif général), par M. le Vte de Villebois-Mareuil,Christian de Villebois-MareuilMotteroz189156
Rapport fait au nom de la commission des douanes sur les bois indigènes, les bois exotiques, le liège, les produits et déchets végétaux non dénommés (nos 128 à 140 inclusivement 169, 170 et 171 du tarif général des douanes), par M. Viette,... (19 février 1891.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz189163
Rapport fait au nom de la commission des douanes sur les marbres, pierres, terres et combustibles minéraux, etc. (nos 172 à 180 et 188 à 196 du tarif général des douanes), par M. Albin Rozet,... (24 février 1891.)Antoine-Albin RozetMotteroz189139
Rapport fait au nom de la commission des douanes sur les peaux brutes fraiches ou sèches, grandes ou petites et sur les pelleteries brutes (nos 21 et 22 du tarif général des douanes) par M. Henri Lavertujon,... (19 février 1891.)Henri LavertujonMotteroz189127
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examinerAntonin ProustMotteroz189115
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat concernantAlexandre MillerandMotteroz18914
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant le régime des sucresRaymond PoincaréMotteroz18918
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le gouvernement à approuver par décret la prorogation de surtaxes d'octroi et du droit d'octroi de banlieue dans le département de la SeineRaymond PoincaréMotteroz18913
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objetJoseph ReinachMotteroz18917
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de la Guerre, sur le budget ordinaire de l'exercice 1891 un crédit extraordinaire de 600000 francs pour l'isolement et l'agrandissement des bâtiments de l'Ecole polytechnique, par M. Antonin Proust,... (15 juillet 1891.)Antonin ProustMotteroz189111
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit extraordinaire de 9566 francs pour la part contributive de la France, dans l'établissement et l'entretien du bureau international institué à Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers, par M. Leydet,... (28 novembre 1891.)Victor LeydetMotteroz18912
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de porter successivement de 2500 à 3000 l'effectif des étalons entretenus dans les dépots du service des haras, par M. Joseph Reinach,... (15 juillet 1891.)Joseph ReinachMotteroz18917
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies (2e section) sur l'exercice 1890 d'un crédit extraordinaire de 5500000 francs pour faire face aux dépenses de la pose d'un câble entre Marseille et Tunis et d'un câble entre Marseille et OranAlexandre MillerandMotteroz18916