Victor Leydet

1845 – 1908

Œuvres76

Total pages853médiane 3 p.

Présence au catalogue1882–1910rééditions incluses

Bibliographie (76)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1882	Proposition de loi tendant à donner aux Conseils généraux, aux Conseils d'arrondissement et aux conseils municipaux, le droit d'émettre des voeux politiques, présentée par M. Leydet,... (11 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser l'hospice d'Armentières (Nord) à contracter un emprunt et à approuver un engagement pris par la ville d'Armentières, en vue du remboursement, par M. Leydet,... (2 mars 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 4e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Avignon (Vaucluse) à emprunter une somme de 24.000 fr., par M. Leydet,... (14 mars 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. Leydet,... (24 juin 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Bouches-du-Rhône à s'imposer extraordinairement pour le service de l'instruction publique, pour les travaux des routes et diverses autres dépenses d'intérêt départemental, par M. Leydet,... (29 juin 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins de grande communication, le rachat de ponts à péage et diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Leydet,... (26 juin 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 7e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à distraire le hameau "le Petit-Saveuse" de la commune de Saveuse (canton nord-ouest d'Amiens, département de la Somme), pour le réunir à la commune de Ferrières (canton de Picquigny, même département), par M. Leydet,... (8 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Vienne à s'imposer extraordinairement pour les travaux de chemins vicinaux, par M. Leydet,... (28 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Vienne à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des lignes de grande communication, par M. Leydet,... (26 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à créer des ressources extraordinaires pour le payement de subventions destinées à la construction de chemins de fer, par M. Leydet,... (19 juillet 1882)	impr. de A. Quantin	4
1882	Rapport fait au nom de la 9e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Martigues (Bouches-du-Rhône), par M. Leydet,... (30 nov. 1882)	impr. de A. Quantin	2
1882	Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à créer des ressources extraordinaires pour le payement de travaux de construction d'un chemin de fer d'intérêt local, par M. Leydet,... (18 nov. 1882)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport fait au nom de la 9e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Lot à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande et de moyenne communication, par M. Leydet,... (14 nov. 1882)	impr. de A. Quantin	2
1883	Proposition de loi ayant pour objet d'établir un impôt sur le revenu, proportionnel et progressif..., présentée par M. Leydet,... (30 juillet 1883)	impr. de A. Quantin	6
1883	Rapport fait au nom de la 13e commission d'intérêt local chargée d'autoriser le projet de loi tendant à autoriser la ville de Menton (Alpes-Maritimes) à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement, par M. Leydet,... (28 avril 1883)	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bellot et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de porter de 15 années à 20 la durée des brevets d'invention, par M. Leydet,... (31 mai 1883)	impr. de A. Quantin	4
1884	Proposition de loi relative à la fabrication et à la vente des allumettes chimiques..., présentée par MM. Leydet, Bouchet, Camille Pelletan, Granet... (10 mars 1884)	impr. de A. Quantin	7
1885	Proposition de loi portant modification à la législation sur les protêts, présentée par M. Victor Leydet,... (29 décembre 1885.)	impr. de A. Quantin	6
1885	République française... Discours et propositions de M. Victor Leydet, député d'Aix, pendant la législature de 1881-1885	impr. B. Pust	—
1885	République française.... Discours et propositions de M. Victor Leydet,... pendant la législature de 1881-1885	impr. B. Pust	62
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention provisoire du commerce et de navigation signée à Athènes, le 6 novembre 1886, entre la France et la Grèce, par M. Victor Leydet,... (17 février 1887.)	Quantin	4
1889	Proposition de loi tendant à supprimer le monopole de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques... présentée par MM. Leydet, Peytral, Granet, Camille Pelletan... (28 juin 1889.)	Quantin	8
1889	Quatrième Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant	Quantin	2
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Leydet et un grand nombre de ses collègues tendant à supprimer le monopole de la fabrication et de la vente des allumettes chimiques... par M. Leydet,... (13 juillet 1889.)	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1890, ministère du commerce, de l'industrie et des colonies, 1re section, commerce et industrie, par M. Leydet,... (26 mars 1889.)	Quantin	27
1890	Proposition de loi ayant pour but d'accorder le vinage à prix réduit aux vermouthiers et préparateurs de vins de liqueur, présentée par MM. Salis, Deandreis, Leydet, Brousse, Vilar,... (3 juillet 1890.)	Motteroz	5
1890	Proposition de loi portant modification à la législation des protêts... présentée par M. Victor Leydet,... (3 février 1890.)	Motteroz	7
1890	Proposition de loi relative au monopole des allumettes... présentée par MM. Victor Leydet, Peytral, Camille Pelletan... (19 novembre 1889.)	Motteroz	8
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Jamais et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 9 de la loi du 8 décembre 1883 sur l'élection des tribunaux de commerce, par M. Victor Leydet,...	Motteroz	2
1891	Proposition de loi tendant à déférer à la Cour d'assises les coups et blessures portés par les pères, mères ou ascendants à leurs enfants ou descendants légitimes, naturels ou adoptifs... présentée par MM. Engerand et Leydet,... (17 décembre 1891.)	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au tarif général des douanes (fruits secs, huiles et grignons d'olives, etc. nos 85, 86, 110 et 166 du tarif général), par M. Victor Leydet,... (26 février 1891.)	Motteroz	13
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture... par M. Victor Leydet,... (13 juin 1891.)	Motteroz	5
1891	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit extraordinaire de 9566 francs pour la part contributive de la France, dans l'établissement et l'entretien du bureau international institué à Bruxelles pour la publication des tarifs douaniers, par M. Leydet,... (28 novembre 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère du commerce, de l'industrie et des colonies. Service du commerce et de l'industrie), par M. Victor Leydet,... (16 juillet 1891.)	Motteroz	30
1891	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 350000 francs pour l'établissement d'une école pratique d'ouvriers et de contremaîtres à Cluny (Saone-et-Loire), par M. Victor Leydet,... (15 juin 1891.)	Motteroz	9
1891	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 60000 francs pour subvention aux associations ouvrières de production en vue de l'Exposition du travail en 1891... par M. Leydet,... (17 mars 1891.)	Motteroz	3
1891	Rapport présenté au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1892 (Budget annexe de l'Ecole centrale des arts et manufactures), par M. Leydet,... (18 juillet 1891)	Motteroz	—
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'indemniser les conseillers municipaux présentée par MM. Charles Rousse,... Leydet, Lagnel, Raymond Leygue,... Henri Mathé,... (23 mai 1892.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture... par M. Victor Leydet,... (23 décembre 1891.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir sur l'exercice 1891, au Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit supplémentaire de 20000 francs pour publication des documents et des discussions relatifs au nouveau Tarif des douanes, par M. Victor Leydet,... (19 décembre 1891.)	Motteroz	2
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 6000 francs pour subvenir aux frais d'installation de l'école primaire supérieure et professionnelle d'Angoulême par M. Victor Leydet,... (5 décembre 1891.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi tendant à modifier le n ° 128 du tarif général des douanes (Bois)... présentée par MM. Raiberti, Victor Leydet, Borriglione et Malausséna,... (2 juillet 1893.)	Motteroz	3
1893	Proposition de loi tendant à modifier les articles 38 et 41 de la loi des 29-30 juillet 1881 sur la presse, présentée par MM. Julien Goujon, Guillemet, Leydet, Alfred Letellier,... (1er décembre 1892.)	Motteroz	—
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère du commerce et de l'industrie), par M. Victor Leydet,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	31
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère du commerce et de l'industrie. Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures), par M. Victor Leydet,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	5
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant le prélèvement, sur le fonds de réserve de l'Ecole centrale des arts et manufactures d'une somme de 140000 francs destinée à l'exécution de travaux d'amélioration dans les batiments de cet établissement, par M. Victor Leydet,... (4 juillet 1892.)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 1100000 francs à inscrire au chapitre 39	Motteroz	4
1894	Proposition de loi relative à l'organisation du jury criminel, Présentée Par M. Victor Leydet,... (23 octobre 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895, I. Ministère du Commerce et de l'Industrie. II. Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures, Par M. Victor Leydet,... (10 novembre 1894)	Motteroz	43
1895	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de 500.000 francs pour venir en aide aux victimes de la grêle dans le département des Bouches-du-Rhône,... Présentée par M.M. Victor Leydet, Camille Pelletan, Lagnel, Charles-Roux,... (1er juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi relative à l'application des circonstances atténuantes aux articles 221, 222 et 223 du Code de justice pour l'armée de terre et 298, 299 et 300 du Code de justice pour l'armée de mer,... Présentée par M.M. Victor Leydet, Félix Mathé, René Goblet, Emile Brousse,... (25 mai 1895)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes.) Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures.) Par M. Victor Leydet,... (13 juillet 1895)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896. (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes.) I. - Service du Commerce et de l'Industrie. II. - Ecole centrale des Arts et Manufactures. Par M. Victor Leydet,... (13 juillet 1895)	Motteroz	35
1896	Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 800.000 francs destiné à secourir les cultivateurs malheureux qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône,... Présentée par M.M. Victor Leydet, Camille Pelletan, Lagnel, Antide Boyer,... (30 juin 1896)	Motteroz	2
1897	Projet de résolution tendant à la nomination d'une commission annuelle du travail et de la prévoyance, présenté par M. Victor Leydet,... (2 févr. 1897)	Impr. de P. Mouillot	1
1897	Proposition de loi relative à l'application des circonstances atténuantes aux articles 221, 222 et 223 du Code de justice pour l'armée de terre et 298, 299 et 300 du Code de justice pour l'armée de mer, présentée par M. Victor Leydet,... (24 juin 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Proposition de loi tendant à modifier l'article 71 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux, présentée par M. Victor Leydet,...	Impr. de P. Mouillot	3
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Leydet, tendant à modifier l'article 71 de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux, par M. Victor Leydet,...	Impr. de P. Mouillot	3
1899	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Leydet, tendant à modifier l'article 71 de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux, par M. Victor Leydet,... (14 mars 1899)	Impr. de P. Mouillot	4
1900	Rapport... (budget général de l'exercice 1902	Impr. de P. Mouillot	10
1901	Proposition de loi (faculté accordée au jury de reconnaître, en faveur de l'accusé, l'existence de circonstances très-atténuantes... par MM. Chaumié et Leydet,... 5 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1901	Proposition de loi tendant à modifier les articles 341, 345 et 347 du Code d'instruction criminelle et 463 du Code pénal, par suite de la faculté accordée au jury de reconnaître, en faveur de l'accusé, l'existence de circonstances très atténuantes... par MM. Chaumié et Leydet,... (5 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1901	Rapport... (projet de loi autorisant	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, approuvant la convention passée entre le gouvernement français et le gouvernement tunisien pour fixer la répartition des charges de la garantie d'intérêt des chemins de fer tunisiens, par M. Victor Leydet,... (28 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Avis présenté au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement tunisien à contracter un emprunt de quarante millions pour la construction de lignes de chemins de fer, par M. Victor Leydet,... (28 mars 1902)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'un arrangement concernant les relations commerciales entre la France et Zanzibar, signé à Londres le 27 juin 1901, par M. Victor Leydet,... (24 janvier 1902)	Impr. de P. Mouillot	2
1902	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention Commerciale relative aux Antilles danoises, signée le 12 juin 1901 entre la France et le Danemark, par M. Victor Leydet,... (24 janvier 1902)	Impr. de P. Mouillot	2
1902	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention Commerciale signée le 7 juin 1901 entre la France et la République de Costa-Rica, par M. Victor Leydet,... (24 janvier 1902)	Impr. de P. Mouillot	2
1902	Rapport... (exécution du canal d'irrigation de la vallée des Baux) par M. Victor Leydet,... (8 juillet 1902.)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Rapport... (projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes	Impr. de P. Mouillot	23
1903	Projet de résolution tendant à modifier le règlement, présenté par MM. Victor Leydet, Clémenceau, Petitjean, Beaupin, Alexandre Lefèvre, Daumy, Bougues, Louis Blanc, Henri Ricard,. Boissy d'Anglas, Ournac, etc. etc. sénateurs (19 février 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Proposition de loi relative à l'organisation du jury criminel, présentée par M. Victor Leydet,... (19 mai 1903.)	Impr. de P. Mouillot	4
1903	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Victor Leydet, et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier le Règlement, par M. Victor Leydet,... (20 octobre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	6
1907	Rapport... [Approbation d'une convention, signée à Sophia, le 5 janvier 1907, entre la France et la Bulgarie, pour la protection réciproque des marques de fabrique et de Commerce], par M. Victor Leydet,... [26 mars 1907.]	Impr. de P. Mouillot	7
1910	Principaux discours et écrits politiques de Victor Leydet,...	impr. Martelet	343

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1887	Provence	Henri Maréchal	chez Margueritat

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Victor Leydet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Méline	Impr. de P. Mouillot (1897) · Impr. de P. Mouillot (1898)	16
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1899)	14
Édouard Lockroy	Impr. de P. Mouillot (1898) · Impr. de P. Mouillot (1899)	14
Félix Faure

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	30
Impr. de P. Mouillot	20
impr. de A. Quantin	18
Quantin	5
impr. B. Pust	2
impr. Martelet	1

Voir la notice BNF →