Jean-Antoine Marty

Œuvres32

Total pages180médiane 5 p.

Période d'activité1877–1897

Prochaine sortie estimée1898-02±63 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (32)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Rapport fait au nom de la 12e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange de terrains, dans le département de l'Orne, entre l'Etat et M. Pierre-Armand Bonon, banquier à Paris, par M. Marty, député (18 juin 1877)	Impr. de Cerf et fils	2
1886	Proposition de loi relative à l'organisation générale des Caisses corporatives de secours, de retraite et de coopération pour les travailleurs de diverses industries, présentée par MM. Jaurès, Marty, Charles Dupuy,... (8 avril 1886.)	impr. de A. Quantin	22
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi	Quantin	5
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Viger, tendant à modifier le tableau A (tarif d'entrée du tarif général des douanes) en ce qui concerne les droits à percevoir sur les alcools provenant de l'étranger, par M. Marty,... (6 décembre 1886.)	Quantin	6
1887	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dellisse concernant les droits d'entrée sur les alcools étrangers, par M. Marty,... (5 juillet 1887.)	Quantin	5
1888	Proposition de loi portant interdiction pour les notaires de recevoir les dépôts ou remises de fonds, présentée par M. Marty,... (15 octobre 1888.)	Quantin	6
1888	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner	Quantin	3
1889	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi	Quantin	—
1890	Proposition de loi ayant pour objet	Motteroz	4
1890	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de Commerce, sur la lettre de change, par M. Marty,... (4 février 1890.)	Motteroz	5
1891	Proposition de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 500 000 francs pour secourir les victimes des récents orages dans le département de l'Aude... présentée par MM. Marty, Mir, Turrel, Dujardin-Beaumetz... (22 juin 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur le Tarif général des Douanes (Instruments de musique nos 604 et 605 du Tarif général) par M. Marty,...	Motteroz	13
1893	Projet de loi adopté par le Sénat accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de Schiste, Présenté... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (11 décembre 1893)	Motteroz	2
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de commerce sur la lettre de change, par M. Marty,... (4 juillet 1893.)	Motteroz	5
1894	Projet de loi adopté par le Sénat sur les sociétés coopératives de production, de crédit, et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (16 décembre 1893)	Motteroz	18
1894	Projet de loi autorisant l'admission en franchise sur le continent français de l'antimoine métallique ou régule d'origine corse,... Présenté,... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (10 février 1894)	Motteroz	3
1894	Projet de loi autorisant le Gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets les dispositions des projets de loi portant relèvement des droits de douane dès que ces projets auront été déposés,... Présenté... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, et par M. Viger, Ministre de l'Agriculture. (1er février 1894.)	Motteroz	4
1894	Projet de loi ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation... Présenté,... Par M. Vigex, Ministre de l'Agriculture et par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (30 Janvier 1894)	Motteroz	4
1894	Projet de loi concernant les conditions d'établissement des conducteurs électriques destinés à la transmission de l'éclairage et au transport de la force, Présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (12 décembre 1893)	Motteroz	7
1894	Projet de loi modifiant le régime des entrepôts réels et fictifs concernant les blés... Présenté... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Et par M. Viger, Ministre de l'Agriculture, (10 février 1894)	Motteroz	3
1894	Projet de loi portant approbation d'une convention de commerce signée, le 15 septembre 1892, entre la France et la Bolivie et d'un protocole interprétatif signé le 28 Octobre 1893,... Présenté,... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, Et Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, (15 fevrier 1894)	Motteroz	8
1894	Projet de loi portant approbation de l'arrangement conclu le 8 décembre 1892, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Libéria, présenté... Par M. Casimir-Péries, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, et par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (13 mars 1894)	Motteroz	7
1894	Projet de loi portant ouverture au budget du Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 120.000 francs destiné à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers,... Présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (17 février 1894)	Motteroz	4
1894	Projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 2.000.000 fr destiné à subvenir aux dépenses d'engagements et de rengagements dans les troupes coloniales,...	Motteroz	4
1894	Projet de loi portant ouverture, au Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 260,000 francs pour l'exposition internationale de Lyon,... Présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Par M. Casimir-Périer Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (17 février 1894)	Motteroz	4
1894	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Chicago en 1893, Présenté,... Par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil,... Par M. Viger, Ministre de l'agriculture, (8 février 1894)	Motteroz	6
1894	Projet de loi tendant à autoriser le Ministre des Finances à faire au protectorat de l'Annam et du Tonkin, jusqu'à concurrence de 8,695,054 fr. 68 centimes, des avances pour l'achèvement du chemin de fer de Lang-Son et la liquidation de cette entreprise,... Présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce de l'Industrie et des Colonies, et Par M. Burdeau, Ministre des Finances. (30 Janvier 1894)	Motteroz	5
1894	Projet de loi tendant à rendre obligatoire la vérification et le poinçonnage par l'Etat des densimètres employés dans les distilleries pour contrôler la richesse de la betterave, présenté... Par M. J. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (25 Janvier 1894)	Motteroz	7
1894	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Viger,... et par M. Marty,... (23 févr. 1894)	Impr. de P. Mouillot	6
1894	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 380.000 fr. pour l'Exposition internationale de Lyon, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (15 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	4
1894	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, sur l'exercice 1894, de crédits destinés à faciliter la participation française à l'Exposition internationale d'Anvers, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. J. Marty,... par M. Casimir-Périer,... et par M. Burdeau,... (17 mars 1894)	Impr. de P. Mouillot	4
1897	Projet de Résolution concernant les séances des Lundi mardi et jeudi,... Présenté Par M.M. Marty, Jules Develle et Goirand,... (13 mars 1897)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Antoine Marty.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François de Mahy	Impr. de Cerf et fils (1877) · Motteroz (1890)	11
Félix Faure	Impr. de P. Mouillot (1894) · Motteroz (1890)	10
Maurice Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	10
Gaston Gerville-Réache

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	21
Quantin	6
Impr. de P. Mouillot	3
Impr. de Cerf et fils	1
impr. de A. Quantin	1

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