Eugène Mir

Œuvres30

Total pages314médiane 6 p.

Période d'activité1878–1900

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Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1878	Rapport fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. le Cte de Colbert-Laplace et Flandin, relative au traitement des instituteurs et des institutrices, par M. Eugène Mir, député (23 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1879	Proposition de loi ayant pour objet la réduction du personnel des cours et des tribunaux et la suppression des classes... par M. Eugène Mir,... (18 décembre 1879.)	impr. de A. Quantin	8
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. C. Floquet et M. Nadaud, ayant pour objet d'étendre à certains travaux des villes, les dispositions de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales, par M. Eugène Mir, député (26 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	20
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les soldes et pensions des officiers en réforme, par M. Eugène Mir, député (26 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	15
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 8e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet la réunion des services de l'assiette et du recouvrement des contributions directes, par M. Eugène Mir, député (13 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	4
1880	Proposition de loi ayant pour objet la création d'une école nationale d'arts et métiers dans le département de l'Aude, présentée par M. Eugène Mir,... (23 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine-Inférieure) à emprunter 12.000.000 de francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire... par M. Eugène Mir,... (13 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la 22e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera, par M. Eugène Mir,... (9 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la construction d'un canal du Havre à Tancarville, par M. Eugène Mir,... (19 février 1880.)	impr. de A. Quantin	18
1881	Proposition de loi ayant pour objet de faciliter l'établissement du crédit agricole en France, présentée par M. Eugène Mir,... (21 février 1881.)	impr. de A. Quantin	12
1881	Proposition de loi ayant pour objet la représentation de la Cochinchine à la chambre des députés, présentée par MM. Eugène Mir, Jules Godin, de Mahy, Marie-Emile Réaux, Franconie,... (22 janvier 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laroche-Joubert, ayant pour objet de transformer tout notre système d'impôt, de façon que l'intérêt du plus grand nombre se trouve plus équitablement observé, par M. Eugène Mir,... (6 déc. 1881)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Eugène Mir et un grand nombre de ses collègues, ayant pour objet la représentation de la Cochinchine à la chambre des députés, par M. Eugène Mir,... (7 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	impr. de A. Quantin	4
1883	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à diviser l'arrondissement de Narbonne (Aude) en deux circonscriptions électorales, par M. Eugène Mir,... (9 juin 1883)	impr. de A. Quantin	13
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1881, par M. Eugène Mir,... (3 mars 1890.)	Motteroz	44
1891	Proposition de loi tendant à la reconstruction des Tuileries et à l'installation des deux Chambres dans le même palais, présentée par MM. Joseph Reinach et Eugène Mir,... (26 janvier 1891.)	Motteroz	14
1891	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat sur les accidents et collisions en mer par M. Eugène Mir,... (7 février 1891.)	Motteroz	33
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (meubles et ouvrages en bois, nos 590 à 604 du Tarif général), par M. Eugène Mir,... (17 mars 1891.)	Motteroz	17
1892	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Méline et plusieurs de ses collègues tendant à l'organisation du crédit agricole et populaire, par M. Eugène Mir,... (2 avril 1892.)	Motteroz	23
1893	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la création d'une société de crédit agricole et populaire, par M. Eugène Mir,... (25 février 1893.)	Motteroz	10
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner	Motteroz	14
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relative à la tenue, par les juges de paix, d'audiences foraines, par M. Eugène Mir,... (14 févr. 1896)	Impr. de P. Mouillot	6
1897	Rapport fait au nom de la Commission des Finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Parthenay (Deux-Sèvres), par M. Eugène Mir,... (18 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	3
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant le service des colis postaux, par M. Eugène Mir,... (12 juillet 1897)	Impr. de P. Mouillot	8
1897	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réduction au droit fixe de recommandation applicable aux objets affranchis à prix réduits, par M. Eugène Mir,... (30 nov. 1897)	Impr. de P. Mouillot	4
1898	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du droit à percevoir sur les mandats de poste, et réduction à trois ans du délai de prescription de ces titres et des valeurs de toute nature confiées à la poste ou trouvées dans le service, par M. Eugène Mir,...	Impr. de P. Mouillot	6
1898	Rapport fait, au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale, signés à Washington, le 15 juin 1897, par M. Eugène Mir,...	Impr. de P. Mouillot	3
1900	Rapport... (Constitution des sociétés ou caisses d'assurances mutuelles agricoles), par M. Eugène Mir,... (12 juin 1900)	Impr. de P. Mouillot	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Eugène Mir.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Méline	Impr. de Cerf et fils (1879) · Impr. de P. Mouillot (1896)	13
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	12
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1878) · Impr. de Cerf et fils (1879)	11
Émile Loubet

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	12
Impr. de P. Mouillot	7
Motteroz	7
Impr. de Cerf et fils	4

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