Henri Lavertujon

1855 – 1907

Œuvres18

Total pages316médiane 4 p.

Présence au catalogue1890–1903rééditions incluses

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Honoré Pontois ayant pour objet de faire nommer par la colonie française de Tunisie des délégués chargés de défendre auprès des pouvoirs publics les intérêts de la France dans la Régence, par M. Henri Lavertujon,... (28 juin 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Hausmann et plusieurs de ses collègues tendant à la consultation des électeurs sur les questions d'intérêt communal, par M. Henri Lavertujon,... (21 juillet 1890.)	Motteroz	—
1891	Proposition de loi rectifiée ayant pour objet de mettre à la disposition de M. le Ministre de l'Intérieur un crédit de 1.000.000 francs pour venir en aide aux populations victimes des derniers orages... présentée par M. Henri Lavertujon, Labrousse, Dellestable, Puyboyer,... (9 juin 1891.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des Douanes (graisses animales autres que de poisson, suifs et saindoux n ° 30 du Tarif général), par M. Henri Lavertujon,... (19 mars 1891.)	Motteroz	10
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi sur les laines, les crins, les poils, les plumes, les cheveux non ouvrés et le poil de Messine (articles 23, 24, 25, 26, 28 et 29 du tarif), par M. Henri Lavertujon,... (23 février 1891.)	Motteroz	35
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes sur les peaux brutes fraiches ou sèches, grandes ou petites et sur les pelleteries brutes (nos 21 et 22 du tarif général des douanes) par M. Henri Lavertujon,... (19 février 1891.)	Motteroz	27
1895	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une Convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne, pour la concession à cette Compagnie, du Chemin de fer de raccordement des lignes de Bordeaux à la frontière d'Espagne et de Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port avec une gare maritime à établir sur les quais de la rive gauche de l'Adour, aux Allées-Marines, à Bayonne, Par M. Lavertujon,... (7 février 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'Etampes à Beaune-la-Rolande, Par M. Lavertujon,... (13 juin 1895)	Motteroz	4
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Sever à Hagetmau, Par M. Lavertujon,... (5 mars 1896)	Motteroz	3
1896	Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Guéret à La Châtre, Par M. Henri Lavertujon,... (29 juin 1896)	Motteroz	4
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié), portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de l'Agriculture), Par M. Henri Lavertujon,... (11 juillet 1896)	Motteroz	91
1897	Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur	Motteroz	2
1897	Proposition de loi ayant pour objet de modifier et de compléter les dispositions de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse,... Présentée Par M. Henri Lavertujon,... (23 décembre 1897)	Motteroz	8
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi autorisant l'acquisition par l'Etat des bâtiments du Collège Sainte-Barbe, Par M. Henri Lavertujon,... (22 janvier 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'attribution, aux associations syndicales intéressées, de la propriété des canaux de submersion construits dans l'Aude et dans l'Hérault par l'Etat, en vertu des lois des 3 avril 1880, 30 juillet 1881 et 27 juillet 1886, Par M. Henri Lavertujon,... (18 mars 1897)	Motteroz	4
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898. (Ministère de l'Agriculture) Par M. Henri Lavertujon,... (20 juillet 1897)	Motteroz	86
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires et extraordinaires s'élevant à 5.250.000 francs (Sinistres et intempéries de 1897), Par M. Henri Lavertujon,... (6 juillet 1897)	Motteroz	9
1903	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, tendant à autoriser la pêche à la ligne les dimanches et jours de fête légale pendant les périodes d'interdiction, par M. Lavertujon,... (29 janvier 1903.)	Impr. de P. Mouillot	20

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1976	Campagne du Dahomey	Jules Poirier	AUPELF (Association des universités entièrement ou partiellement de langue française)
1895	Campagne du Dahomey, 1892-1894	Jules Poirier	H. Charles-Lavauzelle

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri Lavertujon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albert Viger	Impr. de P. Mouillot (1903) · Motteroz (1890)	6
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1903) · Motteroz (1890)	6
Georges Cochery	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	5
Jules Méline

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	17
Impr. de P. Mouillot	1

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Henri Lavertujon — 18 œuvres