Louis Armez

1838 – 1917

Œuvres46

Total pages220médiane 4 p.

Présence au catalogue1876–1907rééditions incluses

Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi tendant à modifier l'assiette de l'impôt sur les voitures suspendues et les chevaux qui servent à les atteler, présentée par M. Armez, député	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'art. 40 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par M. Armez, député (3 juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	5
1878	Proposition de loi tendant à modifier l'assiette de l'impôt sur les voitures suspendues et les chevaux qui servent à les atteler, présentée par M. Armez, député (21 Mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de lois	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de lois	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Armez, tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'art. 40 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. Armez, député (14 fév. 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de Sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire, par M. Armez, député (22 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Armez, tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'article 40 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. Armez,...	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de Député ou de Sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire	Impr. de Cerf et fils	2
1880	Proposition de loi tendant à augmenter le nombre des croix à distribuer par les différents ministres à l'occasion de la fête nationale du 14 juillet, présentée par MM. Armez, Loustalot, Chavoix, Even, Hovius,... (26 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Proposition de loi tendant à ajouter un paragraphe additionnel à l'article 40 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présentée par MM. Armez, Louis Hénon, Courant, Arnoult... (24 nov. 1881)	impr. de A. Quantin	5
1882	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le comte de Colbert-Laplace, tendant à la convocation des deux chambres en Assemblée nationale, par M. Armez,...	impr. de A. Quantin	6
1890	Proposition de loi portant réorganisation du personnel des agents du commissariat de la marine, présentée par MM. Armez, Brand, Cabart-Danneville... (11 février 1890.)	Motteroz	22
1890	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, par M. Armez,...(26 juin 1890)	Motteroz	6
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi de M. Édouard Lockroy relatives	Quantin	3
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 2e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Quantin	4
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Armez et plusieurs de ses collègues, portant réorganisation du personnel des agents du commissariat de la marine, par M. Armez,...(10 juin 1890)	Motteroz	2
1891	Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (baumes et sucs d'espèces particulières, nos 117 à 125 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)	Motteroz	2
1891	Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (teintures et tanins, nos 150 à 157 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)	Motteroz	3
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (espèces médicinales, nos 126 et 127 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (résines et leurs dérivés, n°115 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. l'amiral Vallon et plusieurs de ses collègues tendant à accorder une pension aux veuves et aux orphelins sans fortune des ouvriers, marins de toutes provenances, soldats et autres employés dans les armées de terre et de mer, réunissant à leur mort plus de vingt années de services à l'Etat, Par M. Armez,... (11 juillet 1895)	Motteroz	5
1895	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. l'amiral Vallon et plusieurs de ses collègues tendant à accorder une pension aux veuves et aux orphelins sans fortune des ouvriers, marins de toutes provenances, soldats et autres employés dans les armées de terre et de mer, réunissant à leur mort plus de vingt années de service à l'État, par M. Armez,...	Motteroz	5
1896	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maîtres des équipage de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation, Par M. Armez,... (29 Octobre 1896)	Motteroz	5
1896	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maîtres des équipages de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigation, par M. Armez,...	Motteroz	5
1897	Proposition de loi ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à la loi du 24 décembe 1896 sur l'inscription maritime,... Présentée par MM. Armez, Villiers, Le Troadec, Comte de Trévessenc,... (6 décembre 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Caisse des Invalides de la Marine), Par M. Armez,... (20 juillet 1897.)	Motteroz	20
1897	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898 (Caisse des Invalides de la Marine), par M. Armez,...	Motteroz	20
1898	Proposition de loi relative aux arsenaux et points d'appui de la flotte, présentée par MM. de Mahy, Armez et Leffet,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi autorisant	Motteroz	4
1900	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir aux ministres de la marine et de l'intérieur, sur l'exercice 1900, des crédits spéciaux destinés à venir en aide aux victimes des tempêtes récentes qui ont sévi sur le littoral du deuxième arrondissement maritime... présentée par MM. Cosmas-Dumenez, Louis Henon et Armez,...	Motteroz	2
1901	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1901, un crédit de 150.000 francs pour venir en aide aux familles des équipages des navires "Brune, Pilote, Capelan, Maria et Saint-Michel", qui se sont perdus en Islande, au mois d'avril 1901... présentée par MM. Armez, Riou, Philippe,... (4 juillet 1901)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier l'article 8 de la loi du 10 juin 1896 portant organisation du corps des officiers de la marine, par M. Armez,... (28 février 1902)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 17 décembre 1892 relative à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Armez,... (28 février 1902)	Motteroz	2
1902	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, pour la marine marchande, par M. Armez,... (28 février 1902)	Motteroz	4
1902	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi réglant l'organisation des officiers des équipages de la flotte et des chefs de musique des dépôts des équipages de la flotte, par M. Armez,... (16 janvier 1902)	Motteroz	10
1902	Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi relatif aux sels employés à la pêche à la morue aux iles Féroë, par M. Armez,... (8 juillet 1902.)	Motteroz	2
1903	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Chambre et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de faire compter pour une année de navigation, dans le calcul de la pension, la campagne de grande pêche, à Terre-Neuve ou en Islande, accomplie par les inscrits maritimes par M. Armez,...	Motteroz	3
1903	Rapport... (Proposition de loi ayant pour but de faire compter pour une année de navigation, dans le calcul de la pension, la campagne de Grande pêche, à Terre-Neuve ou en Islande, accomplie par les inscrits maritimes), par M. Armez,... (22 décembre 1903.)	Motteroz	3
1904	Rapport... (Pensions de retraite des officiers mariniers des équipages de la flotte, des armuriers de la marine et des marins vétérans), par M. Armez,... (11 juillet 1904.)	Motteroz	—
1905	Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'article 1135 du code civil en ce qui concerne la garantie des cautionnements des employés... présentée par M. Armez,... (27 janvier 1905.)	Motteroz	2
1905	Proposition de loi relative aux pensions de retraite des gardes-consignes, des pompiers de la marine et des surveillants des prisons maritimes... présentés par MM. Armez, Braud... (4 mars 1905.)	Motteroz	5
1905	Proposition de loi tendant à modifier le tarif des pensions de retraite des sous-officiers mécaniciens des équipages de la flotte... présentée par MM. Armez, Braud... (27 janvier 1905.)	Motteroz	5
1905	Rapport... (Abrogation du décret de la Convention Nationale, en date du 2 octobre 1793, limitant au terme d'une année les engagements pris par les maitres-pêcheurs), par M. Armez,... (9 février 1905.)	Motteroz	4
1906	Rapport... [Pensions de retraite des gardes-consignes, des pompiers de la marine et des surveillants des prisons maritimes], par M. Armez,... [12 juillet 1906.]	Motteroz	7
1907	Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'article 1135 du code civil en ce qui concerne la garantie des cautionnements des employés... présentée par M. Armez,... [17 janvier 1907.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis Armez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	16
Gustave Cunéo d'Ornano	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1878)	15
Fernand Rabier	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1890)	14
Jean Plichon

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	31
Impr. de Cerf et fils	9
impr. de A. Quantin	3
Impr. de Motteroz et Martinet	2
Quantin	2

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