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6 312 œuvres
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| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner | Benjamin Raspail | impr. de A. Quantin | 1881 | 16 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Petitbien, relative | Joseph-Théodore Petitbien | impr. de A. Quantin | 1881 | 96 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | Antoine-Hippolyte Tezenas | impr. de A. Quantin | 1881 | 4 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet | Léon Vacher | impr. de A. Quantin | 1881 | 4 |