Paul Jozon

1836 – 1881

Œuvres56

Total pages1 653médiane 18 p.

Présence au catalogue1860–2015rééditions incluses

Bibliographie (56)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1860	Faculté de droit de Paris. Des Formes de l'exploitation du sol en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Paul Jozon,...	impr. de Moquet	228
1867	Cour de cassation, chambre des requêtes. Mémoire ampliatif pour M. Gaspard Crespin et les autres représentants de feu Alexandre Crespin, contre Mme Émile Glavany, veuve de M. Casimir Crespin. [Signé	impr. de A. Parent	20
1867	Documents réunis par Mme de Saint-Meleuc en vue du pourvoi formé par M. de Saint-Meleuc contre l'arrêt rendu par la Cour impériale de Poitiers, le 10 août 1866. [Signé	impr. de A. Parent	27
1867	Mémoire pour MM. Meinadier et Duclaux-Monteil... contre la Société Émilien Dumas. [Signé	impr. de A. Parent	23
1869	Guide pratique pour les élections au Corps législatif	Pagnerre	—
1869	Manuel électoral. Guide pratique pour les élections au corps législatif, aux conseils généraux, aux conseils d'arrondissement et aux conseils municipaux	Pagnerre	—
1870	République française.... Boucheries municipales du VIe arrondissement. [Signé	impr. de Mme Vve Bouchard-Huzard	—
1870	Scrutin du jeudi 3 novembre	impr. nationale	—
1871	Proposition de loi relative aux règles générales applicables à toutes les élections, présenté par MM. Paul Jozon et Charles Rolland,...	impr. du Journal officiel	26
1871	Proposition de loi relative aux élections des députés à l'Assemblée nationale, présentée par M. Ch. Rolland et Paul Jozon,...	impr. de Cerf	15
1871	Proposition de loi relative aux élections municipales, présentée par MM. Charles Rolland, Paul Jozon et Journault,...	impr. du Journal officiel	18
1871	Proposition de loi relative à une formule destinée à caractériser les nouveaux impôts nécessités par la guerre contre la Prusse, présentée par MM. Paul Jozon, Emmanuel Arago, Ed. Bamberger, M. Lucet, M. A. Dubois, Dorian, Chevandier, Sadi Carnot,...	impr. du Journal officiel	2
1871	Proposition de loi sur les attributions des conseils municipaux présentée par MM. Léon Journault, Charles Rolland et Paul Jozon,...	impr. du Journal officiel	31
1871	Proposition relative à l'éligibilité des préfets et sous-préfets, présentée par MM. Paul Jozon, E. Lamy, Oscar de Lafayette	impr. G. Gounouilhou	—
1871	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner les projets de loi tendant à autoriser la ville d'Elbeuf (Seine-Inférieure) 1 ° à emprunter 700000 fr. ; 2 ° à s'imposer extraordinairement ; 3 ° à proroger une surtaxe sur l'alcool, par M. Jozon,...	impr. de Cerf	4
1871	Rapport fait au nom de la commission des marchés chargée d'examiner tous les marchés passés par les administrations publiques depuis le 18 juillet 1870 (affaire Giacometti), par M. Jozon,...	impr. de Cerf	11
1871	Rapport fait au nom de la commission des services administratifs sur le service central du ministère de la justice, par M. Paul Jozon,...	impr. de Cerf	31
1872	Compte rendu de M. Paul Jozon,... aux électeurs du département de Seine-et-Marre	impr. de J. Carré	—
1872	Conseil d'État, section du contentieux. Mémoire ampliatif pour M. Félix Ouvré, fils. [Signé	impr. de A. Parent	56
1872	Cour de Cassation, chambre civile. Pourvoi de Mlle Ségouin contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 15 mars 1870 au profit de Me Alcoque. [Signé	impr. de A. Parent	23
1872	Proposition de loi ayant pour objet la révision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés, présentée par MM. Théophile Roussel, Jozon et Desjardins,...	impr. de Cerf	18
1872	Rapport fait au nom de la commission des marchés chargée d'examiner tous les marchés passés par les administrations publiques depuis le 18 juillet 1870 (affaire Giacometti). Rapport supplémentaire par M. Jozon,...	impr. de Cerf	8
1873	Projet de loi sur les conseils d'administration et sur l'état des employés dans les administrations centrales... proposé par la commission de révision des services administratifs. M. Paul Jozon, rapporteur (22 juillet 1873.)	Impr. de Cerf et fils	18
1874	Compte rendu de M. Paul Jozon,... aux électeurs du département de Seine-et-Marne	impr. de J. Carro	—
1874	Compte-rendu de M. Paul Jozon, membre de l'assemblée nationale aux Electeurs du département de Seine-et-Marne	—	—
1874	Discours prononcés à l'Assemblée nationale dans la discussion de la loi électorale municipale, par MM. Paul Jozon (1re lecture, discussion générale [1er juin 1874]) et Oscar de La Fayette (2e lecture, discussion de l'art. 5 [10 juin 1874])...	impr. de J. Carro	24
1874	Discours prononcés à l'Assemblée nationale dans la discussion de la loi électorale municipale, par MM. Paul Jozon (1re lecture, discussion générale [1er juin 1874]) et Oscar de Lafayette (2e lecture, discussion de l'art. 5 [10 juin 1874])...	impr. de J. Carro	24
1874	Discours prononcés à l'Assemblée nationale dans la discussion de la loi électorale municipale, par MM. Paul Jozon (1re lecture, discussion générale) et Oscar de Lafayette (2e lecture, discussion de l'art. 5),... Extrait du "Journal officiel"	imp. de J. Carro	—
1874	Proposition de loi ayant pour objet la levée de l'état de siège dans le département de Seine-et-Marne, présentée par MM. Oscar de Lafayette, Horace de Choiseul, Paul Jozon,... (13 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	1
1874	[Consultation de M. P. Jozon pour Mme Vve Halphen sur le pourvoi en cassation formé par MM. Christofle et Cie contre un arrêt de la Cour d'appel de Paris, en date du 20 mai 1874.]	impr. de A. Parent	15
1875	Conseil d'État, section du contentieux. M. Iffla Osiris contre M. le président du consistoire israélite de Bordeaux. [Signé	impr. de A. Parent	23
1875	Cour de cassation, Chambre civile. Mémoire en défense pour Mme Vve Halphen et les héritiers Halphen, contre MM. Christofle et Cie. [Signé	impr. de A. Parent	18
1876	Cour de cassation. Chambre des requêtes. Mémoire en surveillance pour la Cie P. L. M. contre MM. Clausse frères. [Signé	impr. de A. Parent	8
1876	De la Mission des arbitres...	impr. Arnous	14
1876	Guide électoral pour les élections au Sénat et à la Chambre des Députés,... par MM. Girerd,... Jozon,... Méline,...	[Dubuisson]	47
1877	Des Principes de l'écriture phonétique et des moyens d'arriver à une orthographe rationnelle et à une écriture universelle, par Paul Jozon,...	G. Baillière	247
1878	Compte rendu de M. Paul Jozon,... aux électeurs de l'arrondissement de Fontainebleau	Impr. de E. Thirel	—
1878	Compte rendu... aux électeurs de l'arrondissement de Fontainebleau	—	—
1879	Proposition de loi ayant pour objet d'établir une prescription spéciale au profit des communes contre les actions des particuliers qui auraient été l'objet de réquisitions directes des autorités allemandes pendant la guerre de 1870-1871, présentée par MM. Jozon, Horace de Choiseul et Léon Renault, députés (10 juin 1879)	Impr. de Cerf et fils	5
1879	Proposition de loi sur l'effet suspensif des arrêtés des Conseils de Préfecture, présentée par MM. Jozon et Renault-Morlière, députés (3 juill. 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Truelle, relative au taux de l'intérêt de l'argent, par M. Jozon, député (3 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	38
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi... relatif à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs ou aux interdits et à la conversion de ces mêmes valeurs en titres au porteur, par M. Jozon, député (29 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	16
1880	Conseil d'État, section des travaux publics, de l'agriculture et du commerce. Mémoire à l'appui de la demande formée par le gouvernement des États-Unis d'Amérique et tendant à obtenir pour les sociétés anonymes américaines la faculté d'exercer leurs droits et d'ester en justice en France. [Signé	E. Donnaud	16
1880	Conseil d'État, section du contentieux. Mémoire ampliatif, à l'appui du recours formé par M. Ouvré, contre une décision de M. le Ministre de la Guerre, en date du 16 novembre 1879. [Signé	impr. de A. Parent	68
1880	Conseil d'État, section du contentieux. Mémoire en défense pour la ville de Nîmes, contre la Compagnie des fonderies et forges de Terrenoire, la Voulte et Bessèges. [Signé	impr. de A. Parent	14
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexis Chavanne et plusieurs de ses collègues ayant pour objet la restitution à la ville de Lyon de ses droits municipaux et le rétablissement de sa mairie centrale... par M. Jozon,... (12 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	6
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. André Folliet et Pascal Duprat sur la loi municipale, par M. Jozon,... (16 novembre 1880.)	impr. de A. Quantin	197
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, sur l'amnistie... par M. Jozon,... (7 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, sur l'amnistie... par M. Jozon,... (10 juillet 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant amnistie pour tous les crimes et délits se rattachant aux insurrections de 1870 et 1871, ainsi que pour tous les crimes et délits politiques commis jusqu'au 19 juin 1880... par M. Jozon,... (15 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Conseil d'État, section du contentieux. Réplique pour M. Ouvré... à l'avis de M. le ministre de la Guerre du 22 février 1881... [Signé	impr. de A. Davy	27
1881	Consultation pour les communes de Chatou, de Croissy et du Pecq contre la commune du Vésinet. (Signé	Chaix	—
1881	Consultation pour les communes de Chatou, de Croissy et du Pecq contre la commune du Vésinet. [Signé	Chaix	20
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet la restitution à la ville de Lyon de ses droits municipaux et le rétablissement de sa mairie centrale,... par M. Jozon,... (22 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Jozon, Horace de Choiseul et Léon Renault, ayant pour objet d'établir une prescription spéciale au profit des communes contre les actions des particuliers qui auraient été l'objet de réquisitions directes des autorités allemandes pendant la guerre de 1870-71, par M. Jozon,... (11 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	4
2015	La République au défi de la guerre	Encrage	242

Comme traducteur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1863	Le droit des obligations	Friedrich Carl von Savigny	A. Durand

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Jozon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Jules Ferry	Impr. de Cerf et fils (1874) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Jules Dufaure	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1879)	6
Pierre Tirard

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Parent	11
impr. de A. Quantin	7
Impr. de Cerf et fils	6
impr. de Cerf	6
impr. du Journal officiel	4
impr. de J. Carro	3

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