Gustave Loustalot

Œuvres18

Total pages110médiane 4 p.

Période d'activité1873–1891

Prochaine sortie estimée1891-06±45 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1891-06 (±45 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1873	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur l'emploi du restant en caisse, à la fin de l'exercice 1872, des fonds destinés au service de la buvette de l'Assemblée, par M. Loustalot,... (26 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Proposition de loi ayant pour objet d'augmenter le nombre des tribunaux de commerce, présentée par M. Loustalot,... (13 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	10
1874	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité, sur l'emploi du restant en caisse à la fin de l'exercice 1873, des fonds destinés au service de la buvette de l'Assemblée, par M. Loustalot,... (3 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lévêque relative aux fouilles et extractions de matériaux et à l'occupation temporaire en matière de travaux publics, par M. Loustalot, député (10 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	3
1876	Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Rameau ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas, par M. Loustalot, député (7 août 1876)	Impr. de Cerf et fils	4
1877	Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la régularité du payement mensuel des instituteurs, présentée par M. Loustalot, député, (12 mars 1877)	Impr. de Cerf et fils	7
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner les propositions de loi	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites non suivies d'adjudication, présentée par MM. Loustalot et Bernier, députés (31 mai 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1879	Proposition de loi ayant pour objet d'attribuer aux Conseils généraux une représentation proportionnelle à la population cantonale, présentée par M. Loustalot, député (15 mai 1879)	Impr. de Cerf et fils	10
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Loustalot et Bernier ayant pour objet la péremption de décennale des saisies immobilières transcrites, non suivies d'adjudication, par M. Loustalot, député (10 juillet 1879)	Impr. de Cerf et fils	7
1879	Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. E. Millaud, ayant pour objet	Impr. de Cerf et fils	3
1880	Rapport fait au nom de la 24e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à contracter un emprunt pour les travaux des chemins ordinaires, par M. Loustalot,... (27 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Loustalot, ayant pour objet d'attribuer aux conseils généraux une représentation proportionnelle à la population cantonale, par M. Loustalot,... (29 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	11
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi (adoptée par la chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat), ayant pour objet la péremption décennale des saisies immobilières transcrites, non suivies d'adjudication... par M. Loustalot,... (17 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	3
1888	Proposition de loi ayant pour objet le doublement des conseillers généraux des cantons au-dessus de 20.000 habitants, présentée par MM. Loustalot, Achard, P. Blanc, Paul Casimir-Périer... (24 décembre 1888.)	Quantin	15
1888	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Piou et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier l'article 21 du Règlement de la Chambre des députés et à réformer le mode de délibération de la commission du budget, par M. Loustalot,... (28 juin 1888.)	Quantin	4
1890	Proposition de loi ayant pour objet le doublement des conseillers généraux des cantons d'une population au dessus de 20000 habitants présentée par MM. Loustalot, Pierre Blanc, Dethon... (14 décembre 1889.)	Motteroz	15
1891	Proposition de loi ayant pour objet de rendre insaisissables les petits traitements et salaires inférieurs à 60 francs par mois... présentée par M. Loustalot,... (12 mars 1891.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Gustave Loustalot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	10
Maurice Rouvier	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1876)	9
Désiré Barodet	Impr. de Cerf et fils (1876) · Impr. de Cerf et fils (1877)	9
Noël Parfait

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	11
impr. de A. Quantin	3
Motteroz	2
Quantin	2

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