Joseph Sentenac — 13 œuvres

Joseph Sentenac

1835 – 1915

Œuvres13

Total pages56médiane 2 p.

Présence au catalogue1880–1905rééditions incluses

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 9 juillet 1852, relative aux interdictions de séjour dans le département de la Seine et dans les communes de l'agglomération lyonnaise, par M. Sentenac,... (11 mars 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sée ayant pour objet de modifier les articles 15 du titre III de la loi des 28 octobre, 5 novembre 1790 et 51 de la loi du 18 juillet 1837 sur l'effet interruptif de la prescription résultant du mémoire exigé par ces articles, par M. Sentenac,... (13 mai 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de conseiller général, de conseiller municipal et de maire, par M. Sentenac,... (12 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	3
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barodet et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 9 juillet 1852, relative aux interdictions de séjour dans le département de la Seine et dans les communes de l'agglomération lyonnaise, par M. Sentenac,... (14 juin 1881.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Janvier de La Motte (Eure), ayant pour objet d'ouvrir un crédit de trois millions, sur l'exercice 1881, au ministre de l'intérieur, à l'effet de venir en aide aux inondés du département de l'Eure et des autres départements, par M. Sentenac,... (5 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Bassetière et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 50.000 francs, sur l'exercice 1881, aux ministres de la marine et de l'intérieur pour venir en aide aux victimes des désastres occasionnés sur les côtes de l'Ouest par la tempête du 28 janvier dernier, par M. Sentenac,... (12 février 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1881	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Mis de Perrochel, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1881, un crédit d'un million pour venir en aide aux victimes des inondations de la Sarthe, par M. Sentenac,... (5 mars 1881.)	impr. de A. Quantin	2
1892	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 500 000 francs destiné à secourir les populations atteintes par les orages et la grêle dans le département de l'Ariège... présentée par MM. Sentenac, Lasbaysses, et Delcassé,... (18 juin 1892.)	Motteroz	2
1892	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 500.000 francs destiné à secourir les populations atteintes par les orages et la grêle dans le département de l'Ariège, présentée par MM. Sentenac, Lasbaysses et Delcassé,... (18 juin 1892.)	Motteroz	2
1894	Proposition de loi portant modification des articles 162 et 194 du Code d'instruction criminelle en ce qui touche la condamnation aux frais des parties civiles,... Présentée Par M. Sentenac,... (3 décembre 1894)	Motteroz	4
1897	Proposition de loi portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit de 300.000 francs pour soulager les infortunes causées dans l'arrondissement de Saint-Girons (Ariège), par l'inondation du 2 Octobre 1897,... Présentée Par M. Sentenac,... (13 novembre 1897)	Motteroz	2
1897	Proposition de loi tendant à ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, un crédit de 100.000 francs pour secourir les populations de l'arrondissement de Saint-Girons (Ariège) éprouvées par les derniers orages et inondations,... Présentée Par M. Sentenac,... (9 juillet 1897)	Motteroz	1
1905	Observations présentées à la commission des travaux publics de la Chambre des Députés, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention franco-espagnole du 18 août 1904, relative aux chemins de fer transpyrénéens, dans la séance du 11 février 1905, par MM. Sentenac,... Begouen et Escaich,...	impr. de F. Levé	21

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Sentenac.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Lockroy	Motteroz (1892) · Motteroz (1894)	5
Jules Méline	Motteroz (1892) · Motteroz (1894)	5
Henri Brisson	Motteroz (1892) · Motteroz (1894)	5
France. Chambre des députés (1876-1942)

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de A. Quantin	7
Motteroz	5
impr. de F. Levé	1

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