Paul Chevrey-Rameau

1836 – 1914

Œuvres31

Total pages939médiane 3 p.

Présence au catalogue1859–1897rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1859	De fundo dotali. De impensis in res dotales factis. De pactis dotalibus [...] fragmenta de dotibus. Vaticana fragmenta	—	—
1871	Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Caen à	impr. de Cerf	4
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux consignations effectuées dans le département de la Seine, antérieurement au 31 mars 1871, par M. Rameau,...	impr. de Cerf	11
1876	Proposition de loi ayant pour objet de déterminer le droit sur les choses perdues, dont le maître ne se représente pas, présentée par M. Rameau, député	Impr. de Cerf et fils	15
1876	Proposition de loi tendant à l'abrogation du paragraphe 14e de l'art. 1er de la loi du 31 décembre 1875, ledit paragraphe relatif à l'embranchement du chemin de fer dit Parlementaire, présentée par MM. Rameau, Journault et Albert Joly, députés	Impr. de Cerf et fils	41
1880	Obligations militaires des Français résidant à l'étranger. Manuel à l'usage de nos agents diplomatiques et consulaires, par P. Chevrey-Rameau,...	J. Dumaine	174
1880	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, concernant les ventes judiciaires d'immeubles, et la proposition de loi de M. Turquet, relative aux ventes judiciaires d'immeubles appartenant à des mineurs, par M. Rameau,... (27 décembre 1880.)	impr. de A. Quantin	41
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention conclue le 20 février 1880 entre la France et l'Allemagne et relative à l'assistance judiciaire, par M. Rameau,... (3 février 1881.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 69, paragraphe 9, du Code de Procédure civile, par M. Rameau,... (10 déc. 1881)	impr. de A. Quantin	6
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les ventes judiciaires d'immeubles, par M. Rameau,... (16 mars 1882)	impr. de A. Quantin	11
1882	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Talandier et plusieurs de ses collègues, tendant à la nomination d'une commission du Règlement, par M. Rameau,... (23 févr. 1882)	impr. de A. Quantin	5
1883	Répertoire diplomatique et consulaire	L. Larose et Forcel	395
1883	Répertoire diplomatique et consulaire. Indication dans un ordre méthodique des textes de droit français et du droit international positif qui doivent servir de règle de conduite aux fonctionnaires et agents chargés de la surveillance de nos intérêts à l'étranger, par P. Chevrey-Rameau. - Supplément pour les années 1883 (-1887)	L. Larose et Forcel	—
1885	Répertoire diplomatique et consulaire	L. Larose et Forcel	95
1886	Répertoire diplomatique et consulaire	L. Larose et Forcel	44
1888	Répertoire diplomatique et consulaire	L. Larose et Forcel	65
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Aristide Rey et plusieurs de ses collègues, sur l'enseignement agricole, Par M. Rameau,... (18 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Brincard et plusieurs de ses collègues, relative au séjour des ouvriers étrangers en France et tendant à assurer la protection du travail national, Par M. Rameau,... (30 janvier 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cabart-Danneville et plusieurs de ses collègues, tendant à réglementer le service des gardiens de bureau, huissiers etc, des divers ministères, administrations de l'Etat, Ecole nationale des Beaux arts, et à modifier leur traitement et leurs suppléments de traitement, Par M. Rameau,... (15 Janvier 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et plusieurs de ses collègues portant abrogation du paragraphe 3 de l'article 3 de la loi du 28 février 1872 (Commerce des boissons), Par M. Rameau,... (18 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues pour la suppression de l'armée permanente par sa transformation progressive en milices nationales sédentaires, Par M. Rameau,... (8 février 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Montaut (Seine et Marne) et plusieurs de ses collègues concernant le captage, l'adduction et la distribution des eaux potables dans les communes (Eaux d'alimentation), Par M. Rameau,... (8 mars 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Montaut (Seine et Marne) et plusieurs de ses collègues, portant réorganisation du corps des Ponts et Chaussées Par M. Rameau,... (28 mai 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Lebaudy, sur la réduction des frais concernant les affaires civiles et commerciales dont le montant ne dépasse pas 2.000 francs Par M. Rameau,... (25 janvier 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Souhet et plusieurs de ses collègues pour la franchise postale en faveur des soldats de terre et de mer, réservistes et territoriaux, et leurs familles. (17 Février 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. l'Amiral Vallon et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet le mode de payement des retraites dont les pensions ne s'élèvent pas au dessus de douze cents francs pour l'année entière, Par M. Rameau,... (22 janvier 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Jules Brice (Meurthe-et-Moselle) et Chapuis, établissant une taxe sur les ouvriers étrangers, Par M. Rameau,... (30 Janvier 1894)	Motteroz	—
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Alfred Naquet et Gauthier (de Clagny) sur la participation du travail dans les bénéfices des sociétés par actions Par M. Rameau,... (18 décembre 1893)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Charles Beauquier, tendant à la nomination d'une Commission de 33 membres pour étudier une réforme administrative, Par M. Rameau... (3 mars 1894)	Motteroz	2
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 1ère Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de lois de M. de Largentaye modifiant le tarif des douanes sur les blés, les grains concassés et les farines, Par M. Rameau,... (7 Décembre 1893)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention d'extradition conclue le 24 décembre 1895 entre la France et les Pays-Bas, Par M. Rameau,... (29 octobre 1897)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Chevrey-Rameau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alfred Naquet	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1894)	6
Henri Brisson	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1894)	6
Édouard Lockroy	Impr. de Cerf et fils (1876) · Motteroz (1894)	6
Jules Méline

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	15
L. Larose et Forcel	5
impr. de A. Quantin	5
Impr. de Cerf et fils	2
impr. de Cerf	2
J. Dumaine	1

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