Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)

Œuvres90

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Bibliographie (90)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1642	Playdoyé De L'aduocat general en Cour Souueraine de Lorraine & Barrois sur l'appellation comme d'abus interjettée Par le Procureur general en Laditte Cour de certaine Sentence d'excommunication	—	78
1661	(Arrêt de la cour souveraine, ordonnant aux sujets du duché qui ont émigré de revenir dans l'an et jour sous peine de voir leurs biens confisqués.)	—	—
1669	(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant règlement pour les vignes.)	imp. de N. Charlot	—
1670	(Arrêt de la cour souverraine, qui fait défenses de labourer et d'ensemencer les terres hors des saisons accoutumées.)	—	—
1699	L'Arrêt de la Cour souveraine de Nancy au sujet de l'excommunication de Veroncour... (20 juin 1699)	—	—
1699	L'Arrêt de la cour souveraine... au sujet de l'excommunication du curé de Veroncour et de la suspense du curé de Lorrey. Avec de petites notes sur l'exposé et les réquisitions de M. le procureur général	—	8
1699	L'arrêt de la cour souveraine de Nancy, au sujet de l'excommunication du curé de Véroncour et de la suspense du curé de Lorrey, avec de petites notes sur l'exposé et les réquisitions de Mr le procureur général. (20 juin 1699)	—	—
1700	Arrest de la cour souveraine contre l'ordonnance du vicaire général de Toul du 19. may 1700	N. et R. Charlot et	10
1700	Arrest de la cour souveraine touchant la publication du nouveau rituel du diocèse de Toul	N. et R. Charlot et	8
1703	Acte d'appel interjetté par le procureur général de Lorraine et Barrois [Jean-Léonard Bourcier], de l'exécution du bref du 22 septembre dernier, rendu contre l'ordonnance de Son Altesse Royale du mois de juillet 1701	—	17
1703	Acte d'appel interjetté par le procureur général de Lorraine et Barrois de l'exécution du bref du 22 septembre dernier, rendu contre l'ordonnance de Son Altesse Royale... de juillet 1701, de N. S. P. le pape Clément XI mal informé à Notredit S. P. le pape, lorsqu'il sera mieux informé. Avec l'arrêt d'enregistrement d'iceluy. (du 10 décembre 1703)	P. Barbier	17
1703	Acte d'appel interjetté par le procureur général de Lorraine et Barrois, de l'exécution du bref du 22 Septembre dernier... (8 novembre-10 décembre 1703)	P. Barbier	—
1703	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui déclare les ecclésiastiques exempts du droit de main-morte, sur les conclusions de M. l'avocat général	P. Barbier	89
1703	Arrest de la cour souveraine... au sujet de l'ordonnance de... l'evêque de Toul du 23 septembre dernier	P. Barbier	16
1724	[Arrêt de la cour souveraine de Lorraine, adjugeant la terre et seigneurie de Morhange, à la princesse d'Ostfrise, au prince palatin de Birkenfeld, au duc de Wirtemberg, et à Charles-Louis-Philippe de Grombach]	—	—
1725	Arrest de la cour souveraine... qui condamne au feu différens libelles diffamatoires	J. B. Cusson	4
1725	Arret de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui condamne au feu différents libellés, diffamatoires. Du 31 Decembre 1725	—	—
1725	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui condamne au feu différents libelles diffamatoires	imp. de J.-B. Cusson	—
1726	(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine Condamnant plusieurs Copropriétaires de la terre de Morhange, à payer diverses sommes au duc des Deux-Ponts ; règlant l'administration de cette terre, et donnant main levèe de la saisie qui en a été faite)	—	—
1729	Arrest notable de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'enregistrement et l'exécution d'un Arrêt du Conseil d'Etat du 28 du présent mois, par lequel son Altesse royale Madame a été reconnue Régente des Etats... du trente mars mil sept Cent vingt-neuf	imp. de R. Charlot	—
1729	Arrest notable de la cour souveraine... qui ordonne l'enregistrement et l'exécution d'un arrêt du conseil d'Etat du 28 du présent mois, par lequel S. A. R. Madame a été reconnue régente des états pendant l'absence de S. A. R. heureusement régnante	imp. de J.-B. Cusson	11
1735	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement contre la fréquentation des cabarets	Vve Charlot	—
1736	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant condamnation d'une pièce manuscrite intitulée "Harangue à Son Altesse Royale", etc.	N. Charlot	—
1736	[Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant condamnation d'une pièce manuscrite intitulée Harangues [de M. Bourcier, procureur général de la cour de Lorraine] à Son altesse royale] en empire, au sujet du bruit de la cession des duchey de Lorraine et de Bar à la France, au mois d'avril 1736	N. Charlot	—
1737	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les galères	imp. de N. Charlot	—
1738	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant suppression de certaines qualités attribuées à l'Abbesse de Remiremont dans les nouvelles publiques	N. Charlot	—
1738	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant règlement pour les comptes tutélaires	imp. de N. Charlot	—
1738	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant... défense aux greffiers des bailliages et autres sièges inférieurs d'employer d'autre papier timbré que celui destiné pour l'usage desdits sièges	imp. des N. Charlot	—
1738	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine... portant règlement pour les tabellions et notaires	N. Charlot	—
1739	Arrêt de la cour souveraine portant condamnation contre un libraire pour débit de mauvais livres et règlement à ce sujet	—	—
1740	Arrêt de la cour souveraine pour crime de poison et règlement à ce sujet	imp. de N. Charlot	—
1747	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine portant règlement pour les actes de baptêmes, mariages et sépultures	Vve Charlot	—
1750	Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au roi... les gens tenant sa cour souveraine de Lorraine et Barrois	—	—
1755	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'heureux accouchement de Madame la Dauphine, et la naissance de Mgr le comte de Provence	N. Charlot	6
1755	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour la dédicace de la statue du roi très-chrétien Louis XV	N. Charlot	7
1755	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, pour réprimer un usage scandaleux	—	—
1755	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui ordonne des réjouissances publiques pour la dédicace de la statue du roi très-chrétien Louis XV, du dix-neuf novembre mil sept cent cinquante-cinq	—	—
1756	Extrait des registres de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, au sujet de la fondation faite par Sa Majesté en faveur des pauvres honteux des villes de ses états	—	15
1756	Remontrances de la cour souveraine (de Lorraine et Barrois) au roi, arrêtées le 15 mai 1756	—	—
1756	Très-humbles et très-respectueuses remontrances qui présentent au roi... les gens tenant la cour souveraine de Lorraine et Barrois	—	—
1758	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui supprime un imprimé anonime, et défenses d'en débiter	impr. de P. Antoine	3
1758	Arrêté de la cour souveraine de Lorraine et Barrois du 27 avril 1758 (contre l'enregistrement de l'édit d'un second vingtième.)	—	—
1758	Arrêté de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, du 27 avril 1758. Très-humbles et très-respectueuses Remontrances que présentent au roi... les gens tenant sa cour souveraine de Lorraine et Barrois (28 avril 1758) - Très-humbles et très respectueuses remontrances que présentent au roi... les gens tenant sa cour souveraine de Lorraine et Barrois. (30 avril 1758.)	—	—
1758	Arrêté de la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Du 9 mars 1758	—	—
1758	Mémoire servant d'Éclaircissemens et de Supplément aux Remontrances de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois	—	—
1758	Mémoire servant d'éclaircissement et de supplément aux remontrances de la cour souveraine de Lorraine et Barrois	—	—
1759	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne que la bulle de N. S. P. le pape, donnée pour le jubilé, ensemble les mandemens de MM. les évêques diocésains, seront publiés et affichés	Charlot père et fils	3
1759	Arrêté qu'en exécution de la délibération du 10 du présent mois, très humbles et très respectueuses remontrances seront faites au roi	—	—
1760	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement au sujet des appels et de diférens cas relatifs à l' instruction de la procédure en matière civile	—	8
1761	(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois sur la vérification, enregistrement et publication des arrêts et ordonnances concernant l'administration des Eaux et forêts.)	Charlot père et fils	—
1761	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne de détruire les nids de chenilles dans l'étendue de son ressort	—	6
1761	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'arrivée de Mesdames Adélaïde et Victoire, filles de France	Charlot père et fils	3
1761	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'enregistrement d'une déclaration du roi concernant les quatre chapitres des dames chanoinesses de Lorraine	Charlot père et fils	9
1761	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, sur la vérification, enregistrement et publication des arrêts, ordonnances et règlements concernant la police et administration générale des Eaux et forêts et l'ordre judiciaire	—	—
1761	Remontrances de la cour souveraine (de Lorraine et Barrois) au roi, présentées à Sa Majesté au mois de janvier 1761	—	—
1762	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'arrivée de Mesdames de France, Adélaïde et Victoire	Charlot père et fils	3
1762	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'exécution de celui du 14 juin... rendu au sujet des regains	Charlot père et fils	4
1763	(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois déclarant nul et attentatoire à la souveraineté du roi, l'arrêt rendu au parlement de Paris le 16 avril dernier)	Charlot	—
1764	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les acquisitions faites par les gens de main-morte depuis l'édit... de septembre 1759	Charlot père et fils	4
1764	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant défenses à tous religieux mendians étrangers de faire des quêtes dans le ressort de la cour	Charlot père et fils	4
1764	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour les huissiers des bailliages et sièges de son ressort	Charlot père et fils	7
1764	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour les actes de baptêmes, mariages et sépultures	Vve Charlot	—
1765	Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et de Barrois, qui oblige tous les apoticaires, épiciers, droguistes & autres, qui sont autorisés à débiter les drogues & substances vénéneuses, de tenir dans un lieu apparent de leurs boutiques ou magasins, un exemplaire des réglemens faits à ce sujet... Du 16 novembre 1765	—	8
1765	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui défend de pratiquer l'inoculation de la petite vérole dans les villes et fauxbourgs de son ressort	Charlot père et fils	3
1765	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine concernant l'élection des gardes de cabaret dans les villages et autres lieux dont la justice appartient au domaine du roi	Vve Charlot	—
1766	(Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois portant que le roi sera prié de régler les questions se rapportant à l'instruction des collèges, par suite du départ des Jésuites.)	—	—
1766	(Délibération de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant qu'il serait statué par la cour Grand'Chambre sur les fins de la requête présentée par les maire, syndic, habitants et communauté de Maron contre les jésuites de Nancy gros décimateurs de Maron ; et en ce qui concerne les objets d'intérêt public portant que le Roi serait très-humblement supplié de lui faire connaitre ses intentions au sujet de l'éducation publique dans ses duchés de Lorraine et de Bar et sur les autres objets qui y sont intimement liés.)	—	33
1766	Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne l'exécution du mandement de M. l'évêque de Toul et de ceux des autres ordinaires du ressort, au sujet des prières publiques pour le repos de l'âme de feu monseigneur le Dauphin	Charlot père et fils	3
1768	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement au sujet des serviteurs et domestiques	N. Charlot	—
1769	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les jeux de hazard	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne que la Bulle de Notre Saint Père le Pape, donnée pour le Jubilé, ensemble les mandements de MM. les evèques diocésains seront publiés et affichés	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant la police champêtre	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour le collège royal de l'Université de Nancy	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne sous le bon plaisir du Roi que les anciennes formes judiciaires continueront d'être observées jusqu'à ce que l'établissement de la Chancellerie soit formé de manière à pouvoir en remplir le service	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les enharrements et les achats de grains	N. Charlot	—
1770	Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois, portant suppression d'un imprimé ayant pour titre "Très-humbles... remontrances présentées à Mgr... Claude Drouas,... évêque, comte de Toul,... par les curés de son diocèse..."	imp. de N. Charlot	—
1772	Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) concernant les "pareatis"	Vve Charlot	—
1773	Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) qui fait défenses aux parties et aux procureurs de porter ailleurs qu'en la Cour les appels des jugements rendus au bureau des Finances de Metz et à tous huissiers de son ressort de donner aucunes intimations sur lesdits appels pour comparoitre ailleurs qu'en la Cour	Vve Charlot	—
1773	Arrêt du conseil souverain de Nancy qui maintient les juge et consuls dans l'exercice de leurs pouvoirs en matière de faillites, sauf aux parties à faire règler par les juges ordinaires les prétentions étrangères au commerce	imp. de Le Breton	—
1773	Arrêt du conseil souverain de Nancy qui maintient les juge et consuls dans le droit de connaître en matières de faillites, de tout ce qui est relatif au commerce	imp. de Le Breton	—
1773	Arrêt du conseil souverain de Nancy qui maintient les juge et consuls dans le droit et possession de connaître des distributions mobilières, en cas de faillite	imp. de Le Breton	—
1773	Arrêt du conseil souverain de Nancy qui maintient les juge et consuls dans le droit et possession de connaître, par voie civile, des faillites et banqueroutes des commerçants et marchands	imp. de Le Breton	—
1773	Arrêt du conseil souverain de Nancy, qui, en matières de banqueroutes, règle le pouvoir respectif des juges ordinaires et des juge-consuls	imp. de Le Breton	—
1774	Arrêt de la Cour Souveraine (de Lorraine et Barrois) qui ordonne l'exécution du mandement de Mrs les vicaires généraux du diocése de Toul, le siège épiscopal vacant, et de ceux des autres ordinaires du ressort de la Cour, au sujet des prières publiques pour demander à Dieu le rétablissement de la santé du Roi	Vve Charlot	—
1774	Arrêt de la Cour souveraine (de Lorraine et Barrois) qui ordonne que sur les bans et finages des villes bourgs, villages, hameaux, communautés de son ressort, il sera fait annuellement trois échenillages, tant publics que particuliers, dont l'un aura lieu pendant la durée du mois de Mars, le second au commencement du mois de Mai, qui se fera matin et soir et le 3e dans le cours du mois de novembre	Vve Charlot	—
1774	Arrêt de la cour souveraine concernant les actes de baptême, mariage et sépulture	Vve Charlot	—
1775	Arrest de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, qui condamne Jean-Balthazar Differdange, huissier royal à Thionville, et Antoine Godard, marchand tanneur à Kedange, en réparations et dommages intérêts, pour avoir cherché à nuire à l'état et à l'honneur de la nation juive par des certificats mendiés, dans lesquels on a fait insérer que les Juifs ruinaient les habitants de la contrée par des usures énormes, et qu'ils refusaient la remise des titres acquittés	impr. de M	—
1775	Arrêt (de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois) concernant la banalité des moulins dans la ville de Metz	J. Antoine	—
1775	Arrêt de la Cour souveraine portant règlement pour les étudiants en l'Université de Nancy	Vve Charlot	—
1775	Extrait des registres du greffe de la cour Souveraine du 18 aout 1775	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Lorraine. Chambre régionale des comptes	Charlot père et fils (1761) · Charlot père et fils (1764)	3
Lorraine (Duché)	imp. de N. Charlot (1737) · imp. de N. Charlot (1738)	2
France. Chambre des comptes de Lorraine	Vve Charlot (1774)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
N. Charlot	13
Charlot père et fils	11
Vve Charlot	10
imp. de N. Charlot	6
imp. de Le Breton	5
P. Barbier	4

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