Vve Charlot

Nancy

Œuvres43

Éditions43

Auteurs distincts4

Médiane pages83–71 pages

Période1735–178450 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	24
Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)	10
France. Parlement de Nancy	7
France. Chambre des comptes de Lorraine	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1784	Lettres patentes... qui accordent aux corps et communautés ecclésiastiques de la Lorraine qui, avant la publication de l'édit... de mai 1784, auroient commis des prêtres amovibles à la desserte des cures et vicairies perpétuelles, un nouveau délai de 3 mois pour présenter aux ordinaires diocésains des prêtres capables d'être pourvus en titre de ces bénéfices... Registrées en Parlement [à Nancy] le 25 novembre 1784	3
1783	Arrêt de parlement au sujet des actes de baptême, mariage et sépulture	—
1782	Déclaration... concernant la fabrication des eaux-de-vie dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrée définitivement en la Chambre des Comptes [de Lorraine] le 11 décembre 1782	12
1782	Déclaration... concernant la fabrication des eaux-de-vie dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrée en la Chambre des Comptes [de Lorraine, en vacations] le 31 août 1782	10
1781	Lettres patentes... qui confirment des mandemens [des 1er et 5 mai et 26 avril 1781, ci-inclus] par lesquels les évêques de Toul, de Saint-Dié et de Nancy ont réduit le nombre des fêtes dans leurs diocèses... Registrées en Parlement [à Nancy] le 19 novembre 1781	19
1781	Édit... portant augmentation de sols pour livre en sus des droits et augmentation du prix du tabac dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registré en la Chambre des Comptes [de Lorraine] le 29 avril 1782	8
1780	Arrest de la chambre des comptes de Lorraine, portant réglement pour les moulins domaniaux	10
1780	Arrêt de parlement pour l'exécution des règlements concernant la fréquentation des cabarets	—
1780	Lettres patentes... pour la prise de possession de Henri Clavel de la régie et recette des droits y énoncés [dans le ressort de la Chambre des Comptes de Lorraine], pendant 6 années 3 mois qui commenceront au 1er octobre 1780... Registrées en la [dite] Chambre des Comptes le 22 novembre 1780	12
1779	Arrêt de parlement portant réglement pour les moulins banaux et autres	—
1779	Arrêt de parlement qui ordonne une nouvelle publication de l'article de l'Ordonnance du 12 janvier 1583, concernant la reddition des comptes de fabriques	—
1779	Édit... concernant les communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Nanci... Registré au Parlement de Nanci le 17 août [1779]...	19
1778	Lettres patentes... portant fixation des droits de contrôle des actes ecclésiastiques dans les duchés de Lorraine et de Bar... Registrées en Parlement [à Nancy] le 21 mai 1778	4
1777	Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Saint-Diez... Registrées en Parlement [à Nancy] le 6 septembre 1777	71
1777	Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Saint-Diez... Registrées en la Chambre des Comptes [de Lorraine le 31 décembre 1777]	70
1777	Lettres patentes... qui ordonnent l'exécution des bulles et décret portant suppression de l'ordre de Saint-Antoine et union dudit ordre et de ses biens et revenus à celui de Malte... Registrées en Parlement le 24 novembre 1777	34
1776	(Arrêt du parlement tombant les défenses faites de planter des arbres, fèves, choux et autres légumes dans les vignes.)	—
1776	Arrêt de parlement concernant les bouchers	—
1776	Arrêt de parlement qui fait défenses à toutes personnes de crier ou faire crier, de donner de jour ou de nuit, le premier dimanche de Carême ou autres jours, ce qu'on appelle des Valentins	—
1776	Déclaration... en interprétation de l'édit d'octobre 1771, portant création de nouveaux sièges de municipalité et de police dans les duchés de Lorraine et Barrois... Registrée en Parlement [à Nancy] le 4 mars 1776	7

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